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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Dossiers d'actualité
1
Bienvenue à bord!
1
Lignes directrices volontaires pour les autorités compétentes sur le nettoyage de bâtiments dans l’eau
1
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
1
Gestion de l'encrassement biologique
1
Le Canada et les États-Unis annoncent le réseau des Grands Lacs et de la Voie maritime du Saint-Laurent, Initiative de Réseau de couloirs de navigation verts
1
Sujets
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Services généraux
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Lois et règlements
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Transparence
30
Gestion et rapports ministériels
9
Documents d’information : Transports Canada
5
(-) 2021
2023
1
2024
1
TC ouvert
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Accès à l’information et protection des renseignements personnels
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Accessibilité
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Transports Canada au service des Canadiens
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Galerie de vidéos
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Politiques
1
Transport ferroviaire
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Transport routier
82
Transport maritime
78
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
9
(-) Pollution marine et intervention environnementale
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
2
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
49
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
8
Guides
4
Marine
4
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Infrastructures adaptées aux changements climatiques et l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes
1
Présenter une proposition de projet commémoratif
1
Véhicules moyens et lourds à zéro émission
1
Date
2024
7
2023
2
(-) 2022
(-) 2021
2020
3
2019
6
2015
1
2014
1
Catégorie
Maritime
4
Type de contenu
Page
7
Type
Type