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Transports Canada
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1
Frais et normes de service
1
Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022
1
Pagination
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Page courante
3
Sujets
Aviation
389
Centre reference
116
Publications
61
Navigabilité des aéronefs
48
Certification des aéronefs
21
(-) Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
Demande pour une approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO)
3
Demander l’approbation d’une conception de réparation pour un produit aéronautique
3
Demander un certificat de type supplémentaire pour un produit aéronautique
3
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
12
Accords et arrangements internationaux
7
Navigabilité des aéronefs de loisir
4
Maintenance et construction des aéronefs
1
Sécurité des drones
32
Services aériens commerciaux
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
354
Transport maritime
159
Transport routier
138
Transport ferroviaire
102
Règles
37
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Passages à niveau
Guide sur les passages à niveau
9
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
65
Programmes
65
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
48
Initiatives
40
Marine
12
(-) Publications
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
9
Journée nationale de l’aviation – 23 février
7
Campagne de sécurité du taxi aérien
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Date
(-) 2024
(-) 2023
2022
4
(-) 2021
2020
20
2019
10
2018
1
2017
4
2016
2
2015
1
2014
2
2013
11
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
10
Routier
7
Aviation
3
Corporate
2
Type de contenu
Publication
16
Page
5
Service
4
Type
Type