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Transports Canada
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Développement durable à Transports Canada
1
Transports Canada et la Loi sur les frais de service
1
Documents d’information : Transports Canada
1
TC ouvert
1
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
1
Normes de service aviation
1
Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Politique sur les remises de Transports Canada
1
La comparution du sous-ministre Keenan au CPCP sur le Rapport 1, Audit de suivi sur le transport des marchandises dangereuses, des Rapports de l'automne 2020 du commissaire à l’environnement et au développement durable tenu le 5 novembre 2020
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Sujets
Aviation
283
Centre reference
83
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
273
(-) Transparence
Gestion et rapports ministériels
72
Documents d’information : Transports Canada
65
TC ouvert
2
Normes de service : Transports Canada
1
Lois et règlements
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Consultations
44
Galerie de vidéos
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Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport routier
115
Transport ferroviaire
96
Transport maritime
89
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
43
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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(-) 2023
2022
19
(-) 2021
2020
57
2019
44
2018
27
2017
20
2011
1
Catégorie
Corporate
37
Aviation
13
Maritime
4
Ferroviaire
1
Routier
1
TMD
1
Type de contenu
Page
115
Publication
44
Service
1
Type
Type