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Transports Canada
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Affichage de 121 à 129 sur 129 des éléments.
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Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
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Revue de la littérature et mise à l’essai de mélanges d’hydrogène et de diesel pour les moteurs diesel de grosse cylindrée équipant des locomotives dans des conditions normales
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Mesures hydroacoustiques des données acoustiques de la SIMRES : Détections de mammifères marins de février à décembre 2020 au large de Monarch Head et d’East Point, île Saturna, C.-B.
1
Modéliser les sons sous-marins émis par les petits navires dans l’habitat essentiel des épaulards résidents du Sud
1
Rapport final de l'atelier sur la réduction du bruit des navires pour protéger le milieu marin
1
Filtrage à travers le bruit : Étude comparative sur la mise en œuvre des directives de l'Organisation Maritime Internationale sur le bruit sousmarin des navires
1
Base de référence du fardeau administratif : 2023
1
Industrie du convoyage – exemption de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour veiller à la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
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Activités de convoyage - dispense de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour contrôler la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
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Sujets
Aviation
279
Centre reference
82
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
13
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
273
Transparence
151
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
48
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
44
Galerie de vidéos
7
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport routier
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Transport ferroviaire
97
Transport maritime
89
(-) Centre d’innovation
Rapports prioritaires
59
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
43
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
43
(-) 2023
2022
15
(-) 2021
2020
63
2019
73
2018
27
2017
33
2016
56
2015
221
2014
9
2013
3
2012
34
2011
3
2010
82
Catégorie
Aviation
48
Routier
23
Maritime
20
Ferroviaire
12
Corporate
5
Surface
1
TMD
1
Type de contenu
Page
121
Publication
7
Sujet
1
Type
Type