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Transports Canada
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Partager la route en toute sécurité
1
Inventaire des alertes de Transports Canada à l’intention des transporteurs aériens canadiens qui volent à proximité des zones de conflit étrangères
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 17 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 18 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 19 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 20 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 2 visant certaines exigences relatives à la formation (B-737-8 et autres aéronefs)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 21 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 22 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 23 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
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Centre reference
83
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Services généraux
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Transport routier
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Transport ferroviaire
96
Transport maritime
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Centre d’innovation
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Liste des règlements
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Programmes
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marchandises dangereuses
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Initiatives
39
Campagnes
15
Marine
7
(-) Publications
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
7
(-) 2023
2022
30
(-) 2021
2020
84
2019
13
2018
13
2017
6
2016
3
2015
4
2014
1
2013
12
2012
12
2011
2
2010
47
Catégorie
Aviation
41
Routier
6
Corporate
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
54
Publication
7
Sujet
1
Type
Type