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Programme de transfert des installations portuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Projets financés dans le cadre du Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Base de données des durées d’efficacité selon le degré (DSHOT)
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Améliorer la sécurité du taxi aérien au Canada
1
Action. Collaboration. Transformation.
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
82
Publications
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Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
13
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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Transparence
150
Lois et règlements
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Consultations
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Galerie de vidéos
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Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
2
(-) Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
Emplois à Transports Canada
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Transport maritime
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Centre d’innovation
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
43
Initiatives
39
Campagnes
11
(-) Marine
Publications
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Demande pour une approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO)
3
Demander l’approbation d’une conception de réparation pour un produit aéronautique
3
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
3
Demander un certificat de type supplémentaire pour un produit aéronautique
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2022
3
(-) 2021
2020
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15
2018
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2017
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2016
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2015
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2013
1
2012
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2011
2
2010
47
Catégorie
Aviation
9
Maritime
7
Surface
1
Type de contenu
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16
Sujet
1
Type
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