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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 48 des éléments.
Recherche
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Indications de marchandises dangereuses
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Guide des mesures d'urgence
1
Guide des mesures d’urgence : application mobile
1
Guide des mesures d’urgence : version PDF
1
Recherche sur les interventions d’urgence
1
Publications sur le transport de matières dangereuses
1
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Sujets
Aviation
234
Centre reference
76
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
164
Transport maritime
100
Transport ferroviaire
74
Transport routier
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Bulletins de la sécurité des navires
37
Initiatives
37
Programmes
29
(-) Programmes de financement
Fonds national des corridors commerciaux
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
3
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
(-) Programme national de surveillance aérienne
(-) Marchandises dangereuses
Publications
6
CANUTEC
4
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
1
Contenants
1
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Sécurité nautique
1
Date
(-) 2024
2023
53
2022
54
(-) 2021
2020
51
2019
74
2018
49
2017
41
2016
41
2015
33
2014
17
2013
18
2012
18
2011
10
2010
2
2009
63
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
20
Routier
7
Aviation
6
Ferroviaire
5
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
34
Publication
13
Service
1
Type
Type