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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 37 des éléments.
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Sécurité pour embarcations de location
1
Plan de protection des océans
1
Programme de formation dans le domaine maritime
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
235
Centre reference
77
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
169
Transport maritime
103
Transport routier
80
Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
Marchandises dangereuses
31
Programmes
29
(-) Programmes de financement
Fonds national des corridors commerciaux
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
3
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
4
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Marine
7
Publications
7
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Date
(-) 2024
2023
30
2022
29
(-) 2021
2020
59
2019
14
2018
11
2017
5
2016
1
2015
3
2012
5
2011
2
Catégorie
Aviation
11
Routier
7
Maritime
5
Ferroviaire
4
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
31
Publication
5
Service
1
Type
Type