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Transports Canada
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Vie privée et drones
1
Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022
1
Pagination
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1
Page courante
2
Sujets
Aviation
239
Centre reference
77
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
18
(-) Apprenez les règles avant de piloter votre drone
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Licence de pilote de drone
4
(-) Immatriculer votre drone
Portail de gestion des drones
1
Services aériens commerciaux
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
171
Transport maritime
106
Transport routier
84
Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
33
Programmes
29
Campagnes
12
Marine
7
(-) Publications
Alerte aux difficultés en service
1
Avis de difficultés en service
1
Date
(-) 2024
2023
4
2022
4
(-) 2021
2020
19
2019
6
2018
1
2017
4
2016
2
2015
1
2014
1
2013
11
Catégorie
Aviation
8
Routier
5
Corporate
1
Type de contenu
Page
10
Publication
5
Type
Type