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Transports Canada
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Affichage de 1 à 3 sur 3 des éléments.
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Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Sujets
Aviation
254
Centre reference
80
Publications
33
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
19
Services aériens commerciaux
14
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
(-) Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
Rapports évaluation opérationnelle
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
179
Transport maritime
111
Transport routier
87
Transport ferroviaire
76
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
2
(-) Publications
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
33
Programmes
30
Campagnes
19
Marine
7
Publications
7
Bulletins
2
Infractions et application de la loi en aviation
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Industrie
1
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Organismes de formation agréés (OFA) : formation en maintenance d’aéronefs
1
Premiers intervenants
1
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Date
2023
1
2022
2
(-) 2021
2020
2
2019
6
2016
1
2014
2
2013
2
Catégorie
Ferroviaire
2
Aviation
1
Type de contenu
Publication
2
Page
1
Type
Type