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Transports Canada
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Affichage de 1 à 3 sur 3 des éléments.
Recherche
Demander un certificat d’assurance maritime en ligne
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
… de la géométrie et les inspections de défauts de rail,
car
ces ensembles de données sont « non structurés ». Selon …
0.171
Sujets
Aviation
237
Services généraux
171
Transport maritime
105
Sécurité maritime
50
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
(-) Certificat d’assurance maritime
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
80
Transport ferroviaire
76
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
2
(-) Publications
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
33
Programmes
29
Campagnes
12
Marine
7
Publications
7
Bulletins
2
Infractions et application de la loi en aviation
2
Industrie
1
Premiers intervenants
1
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Date
(-) 2024
2023
1
2022
2
(-) 2021
2020
2
2019
6
2016
1
2014
2
2013
2
Catégorie
Ferroviaire
2
Maritime
1
Type de contenu
Publication
3
Type
Type