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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Volet II – Procédure – Processus d’exemption du programme de délégation des inspections obligatoires
1
Volet II – Procédure – Surveillance axée sur les risques des bâtiments inscrits au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
Volet II - Procédures – Processus d’évaluation de la sécurité de la navigation
1
Sujets
Aviation
235
Centre reference
77
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
(-) Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
169
Transport maritime
101
Sécurité maritime
48
Inspection et certification des bâtiments
12
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
79
Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
31
Programmes
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Marine
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Publications
7
Recherche sur le pétrole brut
3
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Carnet de documents d’aviation
1
Désactivation des sacs gonflables
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Date
(-) 2024
(-) 2021
2016
1
Catégorie
Aviation
3
Maritime
3
Type de contenu
Page
5
Publication
1
Type
Type