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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 21 des éléments.
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Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Licence de pilote de drone
1
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
1
Innovation et collaboration en matière de drones à l’étranger
1
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada : Admissibilité et critères
1
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada : Besoin d’aide?
1
Portail de gestion des drones
1
Vous rencontrez des problèmes techniques avec le Portail de gestion des drones?
1
Gagnants du défi photo pour la Journée de la sécurité des drones 2021
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Sujets
Aviation
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Publications
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(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
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Immatriculer votre drone
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Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
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Services généraux
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Lois et règlements
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Liste des règlements
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Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
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(-) Plan prospectif de la réglementation
Consultations
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Transparence
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Transports Canada au service des Canadiens
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Galerie de vidéos
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Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
36
Bulletins de la sécurité des navires
18
Programmes
14
Marchandises dangereuses
11
Numéro 2/2021
6
Numéro 4/2021
6
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Publications
4
Numéro 3/2021
3
Marine
2
Numéro 1/2021
2
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Date
2024
23
2023
26
2022
26
(-) 2021
2020
15
2019
12
2018
2
2014
1
2011
2
Catégorie
Aviation
12
Maritime
1
Type de contenu
Page
19
Sujet
2
Type
Type