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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 27 des éléments.
Recherche
Cartes interactives des projets financés par TC
1
Fonds d’aide pour les aéroports
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2021 à 2022
1
Contribution en nature – Dossier d'information pour le bénéficiaires
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
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Sujets
Aviation
138
Centre reference
46
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
93
Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
(-) Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Publications
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
(-) Sécurité des véhicules automobiles
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Marchandises dangereuses
11
Publications
4
Avis de sécurité
1
Bulletin de nouvelles
1
CANUTEC
1
(-) Matériel de sensibilisation et FAQ
Premiers intervenants
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
25
2023
47
2022
33
(-) 2021
2020
25
2019
28
2018
40
2017
10
2015
4
2014
1
2013
19
2012
6
Catégorie
Routier
10
Aviation
6
Ferroviaire
2
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
17
Publication
8
Service
1
Sujet
1
Type
Type