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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 14 des éléments.
Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Immatriculer votre drone : Gérer votre immatriculation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Comment présenter une demande?
1
Comment présenter une demande
1
Comment présenter une demande?
1
Comment effectuer le paiement?
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
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Sujets
Aviation
140
Centre reference
47
Publications
27
Sécurité des drones
13
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
6
(-) Immatriculer votre drone
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
94
Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Sécurité maritime
21
Inspection et certification des bâtiments
7
(-) Marchandises et interface navire-port
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
11
Programmes de financement
10
Campagnes
5
Documents d’information : Transports Canada
5
Gestion et rapports ministériels
5
Publications
4
Marine
2
TC ouvert
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
(-) Programme national de surveillance aérienne
Date
2024
11
2023
7
2022
2
(-) 2021
2020
21
2019
5
2018
13
Catégorie
Aviation
6
Maritime
4
Type de contenu
Page
9
Publication
4
Service
1
Type
Type