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Transports Canada
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Affichage de 11 à 14 sur 14 des éléments.
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Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
1
Pagination
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Page
1
Page courante
2
Sujets
Aviation
140
Centre reference
47
Publications
27
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
94
Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
(-) Normes de sécurité des véhicules
Publications
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
3
(-) Importer un véhicule
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
11
Programmes de financement
10
Campagnes
5
Documents d’information : Transports Canada
5
Gestion et rapports ministériels
5
Publications
4
(-) Marine
TC ouvert
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Date
2024
14
2023
19
2022
7
(-) 2021
2020
50
2019
51
2018
15
2017
14
2016
5
2015
15
2014
1
2013
4
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
6
Routier
4
Maritime
2
Type de contenu
Page
12
Publication
2
Type
Type