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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Guides de test en vol
1
Programme national de surveillance aérienne
1.424
Bulletin de nouvelles du transport des marchandises dangereuses : édition automne/hiver 2020
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
1
Sujets
Aviation
141
Centre reference
47
Publications
27
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
94
Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
(-) Normes de sécurité des véhicules
Publications
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
3
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
Programmes
16
Marchandises dangereuses
11
Publications
4
Avis de sécurité
1
(-) Bulletin de nouvelles
CANUTEC
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Campagnes
5
Publications
4
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
(-) Marine
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Date
2024
10
2023
11
2022
7
(-) 2021
2020
18
2019
25
2018
6
2017
10
2015
3
2014
2
2012
3
2011
1
2009
3
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
2
Routier
2
Aviation
1
TMD
1
Type de contenu
Page
3
Publication
3
Type
Type