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Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre C - Structures - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
TC ouvert
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 535 - Hélices - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
136
Services généraux
92
Lois et règlements
45
(-) Liste des règlements
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
32
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
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Documents d’information : Transports Canada
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Gestion et rapports ministériels
5
TC ouvert
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
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Transport ferroviaire
70
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
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Publications
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Sécurité ferroviaire
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Transport routier
59
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Transport maritime
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Initiatives
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Programmes
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Marchandises dangereuses
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Campagnes
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Publications
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Marine
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2
2010
35
Catégorie
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Corporate
9
Routier
3
Ferroviaire
2
Maritime
2
TMD
1
Type de contenu
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86
Publication
4
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Type