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Transports Canada
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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice A - Tableau des exigences - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre G - Interface de l’équipage de conduite et autres informations - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre D - Conception et construction - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre F - Équipements - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre A - Généralités, Sous-chapitre B - Vol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Appendice A - Critères simplifiés de charges de calcul - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 725 - Exploitation d'une entreprise de transport aérien - Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
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Services généraux
94
Lois et règlements
46
Liste des règlements
36
(-) Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
Normes
31
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
30
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
70
Règles
29
(-) 2021-2022
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
Programmes
14
Marchandises dangereuses
11
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Publications
4
(-) Marine
Date
2024
43
2023
25
2022
28
(-) 2021
2020
26
2019
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2018
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2017
27
2016
4
2015
214
2013
2
2012
22
2011
3
2010
35
Catégorie
Aviation
32
Ferroviaire
29
Maritime
3
Type de contenu
Page
40
Publication
28
Type
Type