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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
140
Centre reference
47
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
(-) Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
27
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
94
Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Publications
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
3
(-) Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
Programmes
14
Marchandises dangereuses
11
Campagnes
5
Publications
4
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
(-) Marine
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
(-) Faire une demande de financement au PAIA
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Date
2024
6
2023
5
2022
3
(-) 2021
2020
77
2019
7
2018
5
2017
4
2011
1
Catégorie
Aviation
3
Maritime
2
Routier
1
Type de contenu
Page
5
Publication
1
Type
Type