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Piloter au Canada : Ce que vous devez savoir - TP 15048
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Sûreté aérienne - rapport mensuel de conformité à l'arrêté d’urgence
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 51 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 52 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 54 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté d’urgence no 55 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 56 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 58 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté d’urgence no 3 imposant certaines restrictions aux bâtiments et certaines exigences de vaccination en raison de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 59 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
77
Centre reference
30
Publications
17
Navigabilité des aéronefs
6
Sécurité des drones
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Services aériens commerciaux
1
Services généraux
74
Transport ferroviaire
73
Marchandises dangereuses
44
Transport maritime
39
Initiatives
32
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Transport routier
24
Campagnes
19
Programmes de financement
10
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Publications
4
Marine
2
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Date
2024
3
2023
10
(-) 2022
2021
45
2020
65
2019
8
2018
12
2017
2
2016
1
2015
3
2013
1
2012
12
2011
2
2010
47
Catégorie
Aviation
7
Maritime
1
Type de contenu
Page
25
Publication
1
Type
Type