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Aviation
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(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
1304
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
275
Circulaires d'information
234
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
132
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
70
Avis de navigabilité
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
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Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
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Circulaires de la Sécurité des aérodromes
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Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
21
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
14
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Publications
1625
Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
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Sécurité des drones
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Assurer la sécurité des pistes
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Gestion du bruit des aéronefs
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Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
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Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
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Carnet de documents d’aviation
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Évaluation des compétences linguistiques en aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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(-) Aviation civile
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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Examens législatifs
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Infrastructure
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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Catégorie
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Corporate
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