Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 31 à 40 sur 54 des éléments.
Recherche
Normes de service pour l'enregistrement d'équipement mobile
1
Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune
1
Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune - Section A
1
Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune - Section B
1
Normes de service pour le stationnement des aéronefs
1
Normes de service pour le stationnement des véhicules
1
Comment faire connaître ses préoccupations à l’égard du bruit causé par les aéronefs
1
Normes et pratiques recommandées pour les aérodromes - TP 312
1
Avis public : Vente de terrains non-utilisés à l’ancienne réserve aéroportuaire de Mirabel (secteur non loué)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page
2
Page
3
Page courante
4
Page
5
Page
6
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
5426
Centre reference
2261
Publications
1625
Services aériens commerciaux
673
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
57
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
10
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
9
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
13
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
2111
Transport maritime
1811
Sécurité maritime
1384
Permis et immatriculation des bâtiments
80
Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
36
Pollution marine et intervention environnementale
29
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
22
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Navigation et conditions maritimes
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
(-) Acheter un bateau
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
578
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
501
Programmes
234
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
111
Marine
88
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Licence de pilote de drone
18
Infrastructure
14
Innovation et collaboration en matière de drones
10
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
9
(-) Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
Bureau national de la chaîne d’approvisionnement
4
Demande pour une approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO)
5
Demander l'approbation de conception de pièce pour un produit aéronautique
5
Demander l’approbation d’une conception de réparation pour un produit aéronautique
5
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
5
Demander un certificat de type supplémentaire pour un produit aéronautique
5
Demander une approbation de produit aéronautique
5
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
5
Vidéos de sécurité des drones
5
Demander le remplacement d’un document ou un changement d’ordre administratif pour un produit aéronautique
4
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Aide aux partenaires et fabricants pour la sécurité des drones
1
Immatriculer votre drone
1
Obtenir un certificat de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Date
2024
4
2023
2
2021
6
2020
18
2019
6
2018
11
Catégorie
Aviation
41
Maritime
3
Type de contenu
Page
49
Publication
4
Service
1
Type
Type