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Transports Canada
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Groupe des politiques
1
Évaluation environnementale stratégique
1
Table des matières
1
Relation Canado-Amèricaine en matière de commerce et de transport
1
Document de consultation
1
Autres initiatives qui appuient la Stratégie fédérale de développement durable
1
Étude de la compétitivité des terminaux à conteneurs sur la cête du Pacifique - TP 14837F
1
Analyse économique
1
Electro-Motive Diesel, Inc.
1
Établissement de la liste proposée des négociations
1
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Sujets
Aviation
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Publications
1635
Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
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Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
50
(-) Infractions et application de la loi en aviation
Sécurité des drones
56
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
11
Règlements de zonage aéroportuaire
10
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Aviation civile
14
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
14
Sûreté aérienne
14
Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
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Publications
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Rapports prioritaires
59
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
95
2023
242
2022
74
2021
98
2020
106
2019
187
2018
67
2017
64
2016
87
2015
224
2014
12
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
703
Aviation
568
Maritime
200
Routier
73
Ferroviaire
46
TMD
26
Surface
3
Type de contenu
Page
1984
Publication
250
Service
1
Sujet
1
Type
Type