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Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 3.0 Avions ultra-légers de type évolué
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Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Aéronefs ultra-légers
1
Information pour pilote examinateur et test en vol
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice C
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Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 1.0 Renseignements généraux
1
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Les modifications et le fabricant d'un avion ultra-léger de type évolué
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice A
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 4.0 Avantages des pilotes
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice D
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Avis de difficultés en service
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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
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Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
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Avis de navigabilité
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
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Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
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Lettres de politique de l'Aviation générale
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Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
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Circulaires d'information de l'Aviation générale
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Directives visant le personnel - Aviation de loisir
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Pratiques exemplaires de l’aviation générale
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