Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 521 à 530 sur 635 des éléments.
Recherche
Norme 623 - Annexe A - Déclaration du participant - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 537 - Appareillages et pièces - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 722 - Travaux aériens - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 527 Appendice C - Critères pour la catégorie A - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 623 - Section I - Figure 12 - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 223 - Utilisation d'aéronefs loués par des personnes qui ne sont pas propriétaires enregistrés - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 Annexe 1 : Feux de position et anticollision - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
49
Page
50
Page
51
Page
52
Page courante
53
Page
54
Page
55
Page
56
Page
57
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
5430
Centre reference
2263
Publications
1625
Services aériens commerciaux
674
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
46
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
19
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
4
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
3
Carnet de documents d’aviation
2
Évaluation des compétences linguistiques en aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
14
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
(-) Services de navigation aérienne
Services généraux
2116
Transparence
864
Gestion et rapports ministériels
373
Documents d’information : Transports Canada
328
2023
85
20191120
62
2023-DM
60
Structure et portefeuille de Transports Canada
38
Groupes et région de transports Canada
9
Activation des fonctions
5
Organismes à régie partagée
5
Sociétés d'État
5
(-) Agences et Tribunal administratif
Background
10
Aperçu de Transports Canada
5
2021
58
2024
48
Comité plénier du Sénat concernant la loi de retour au travail au Port de Montréal du 30 avril 2021
10
TC ouvert
22
Normes de service aviation
21
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
6
Normes de service : Transports Canada
4
Accessibilité
3
Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
1
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
457
Plan prospectif de la réglementation
5
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
2
Lois
1
Consultations
200
Politiques
182
Galerie de vidéos
97
Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
9
Régions
5
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Transport maritime
1811
Transport routier
581
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
503
Programmes
242
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
111
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
45
2023
24
2022
16
2021
47
2020
22
2019
81
2018
15
2017
31
2016
56
2015
218
2014
10
2013
2
2012
22
2011
1
2010
35
Catégorie
Aviation
481
Corporate
95
Routier
23
Maritime
14
Ferroviaire
4
TMD
3
Surface
2
Type de contenu
Page
622
Publication
12
Sujet
1
Type
Type