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Formation de base – Liste des Organismes de formation agrées approuvés/acceptables (Présentement actif)
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Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Aptitudes physiques - foire aux questions
1
Directives pour la certification médicale aéronautique des personnes séroposifives pour le VIH
1
Chirurgie oculaire réfractive
1
Séminaires de la médecine aéronautique civile
1
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Liste des examinateurs médicaux de l'aviation civile (MEACs) fournissant des consultations de télémédecine
1
Analyse comparative entre les sexes plus 2024-2025
1
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Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
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(-) Organismes de formation agréés (OFA) : formation en maintenance d’aéronefs
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
3
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Services de navigation aérienne
1
Services généraux
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Gestion et rapports ministériels
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Rapports annuels sur les transports au Canada
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Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
44
Plans ministériels
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Transports Canada Plan ministériel 2021-2022
6
Transports Canada Plan ministériel 2023-2024
6
Transports Canada Plan ministériel 2022-2023
5
(-) Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
Rapports financiers de Transports Canada
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Rapports d'évaluation
18
Rapports de la vérification interne
16
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
6
Rapports sur les frais de Transports Canada
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Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
4
Documents d’information : Transports Canada
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TC ouvert
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Normes de service aviation
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Accès à l’information et protection des renseignements personnels
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Normes de service : Transports Canada
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Accessibilité
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Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
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Lois et règlements
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Emplois à Transports Canada
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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Centre d’innovation
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Examens législatifs
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Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
1
2022
3
2021
2
2019
1
2018
3
Catégorie
Aviation
9
Corporate
3
Type de contenu
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15
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Type