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Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 3.0 Avions ultra-légers de type évolué
1
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Aéronefs ultra-légers
1
Information pour pilote examinateur et test en vol
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice C
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 1.0 Renseignements généraux
1
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Les modifications et le fabricant d'un avion ultra-léger de type évolué
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice A
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 4.0 Avantages des pilotes
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice D
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Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
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Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
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Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
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Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
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Le cabotage au Canada
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Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
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