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Entrée en vigueur du nouveau Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique - BSN No : 05/2018
1
Chapitre 1 – Commentaires généraux
1
Bulletins de la sécurité des navires
1
Registre de formation des officiers mécaniciens (TRBE) exigences visant les candidats au brevet d'officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW - TP 13721 F
1
Tableaux
1
Mesures provisoires visant les petits moteurs diesel marins – 2017 - BSN No : 02/2017
1
Règles de route (suite)
1
4. Équipement de sécurité
1
Investissement dans l’équipement de sécurité et l’infrastructure maritime dans les communautés nordiques
1
No de bulletin : 02/1978
1
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Sûreté maritime
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Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
36
Pollution marine et intervention environnementale
29
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
22
Sécurité maritime au Canada
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Conception
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Certification des gens de mer
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Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Navigation et conditions maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Accidents maritimes et enquêtes
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Acheter un bateau
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La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Transport ferroviaire
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Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Sécurité ferroviaire
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Lignes directrices
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Passages à niveau
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Publications
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(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Normes
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
(-) Programmes
Programmes de financement
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Programmes sans financement
48
Programme de protection de la navigation
15
Programme de financement de la participation communautaire
11
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Normes de service applicables aux programmes de financement
7
Programme de corridors maritimes verts
7
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme national de surveillance aérienne
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
64
Prévention et intervention en cas de déversement d'hydrocarbures au Canada
12
Journée nationale de l’aviation – 23 février
10
Journée de la sécurité des drones
9
Campagne de sécurité du taxi aérien
2
Plan de protection des océans
2
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2023
90
2022
85
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69
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117
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Routier
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Surface
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Publication
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Service
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Sujet
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