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Recherche
Port publique de Victoria organisation du trafic
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Phase I
1
Acheter une embarcation
1
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
Demander une vérification de courtoisie pour une embarcation de plaisance
1
Sommaires de recherche
1
Faire une demande de financement au PCSN
1
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Sûreté maritime
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Navigation dans l'Arctique
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Inspection et certification des bâtiments
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Pollution marine et intervention environnementale
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Ports, havres et mouillage
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Sécurité maritime au Canada
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Certification des gens de mer
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Navigation et conditions maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Accidents maritimes et enquêtes
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Acheter un bateau
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Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
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Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
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Programme de camionnage à zéro émission
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Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
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Programme de l'initiative d'adaptation des transports dans le Nord
1
Programme de transfert des installations portuaires
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Programmes sans financement
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Programme de financement de la participation communautaire
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Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
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Programme de corridors maritimes verts
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Programme de protection de la navigation
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Normes de service applicables aux programmes de financement
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Programme de financement pour la participation Autochtone
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Initiative pour des navires silencieux
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Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
(-) Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
129
Campagnes
108
Marine
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Publications
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Centre d’innovation
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(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
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Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
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Infrastructure
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Maritime
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Corporate
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Ferroviaire
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Surface
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Aviation
1
Type de contenu
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Publication
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