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UN APERÇU DE L’AMÉNAGEMENT DES CORRIDORS DE DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES DANS LE NORD – PERSPECTIVES POUR LES CORRIDORS TERRESTRES ET MARITIMES DU NORD ET DE L’ARCTIQUE
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Sûreté des transports
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Divulgation Proactive
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Organigramme
1
Ajout d'eaux navigables à l'Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
APERÇU DES SCÉNARIOS À LONG TERME POUR LES SERVICES FERROVIAIRES VOYAGEURS DESSERVANT LES RÉGIONS ET LES COLLECTIVITÉS ÉLOIGNÉES AU CANADA
1
Loi sur les ponts et tunnels internationaux (2007, ch. 1)
1
Proposition de modernisation des frais : Cargaisons maritimes
1
Loi sur l'aéronautique (L.R., 1985, ch. A-2)
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