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L’avenir des transports au Canada : Développement d’un plan à long terme pour les transports
1
Transports Canada explore la technologie des drones pour l’Arctique canadien
1
Accord-cadre de réconciliation au Canada
1
Arrêté d’urgence de 2023 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
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Loi sur le moratoire relatif aux pétroliers
1
Plan de protection des océans : un système de sécurité maritime de calibre mondial - prévention et intervention
1
Sécurité maritime 101 : Que se passe-t-il lorsqu’un navire entre dans les eaux canadiennes?
1
S'envoler en sécurité
1
Partager et visionner des idées : Parlons navigation — Arrêté sur les ouvrages mineurs (phase 1)
1
Parlons sécurité des embarcations de plaisance
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(-) Consultations
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
1
Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
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2021-2022
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2011-2012
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Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
5
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
4
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Sécurité ferroviaire
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Lignes directrices
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Passages à niveau
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Publications
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Normes
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
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Initiatives
167
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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