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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 378 des éléments.
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Publications du groupe de Politique
1
Arrêté d’urgence de 2024 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Navigabilité Chapitre 525 Appendice K
1
Ministry of Environment, British Columbia
1
Étude de la compétitivité des terminaux à conteneurs sur la cête du Pacifique - TP 14837F
1
Système national de gestion environnementale de Transports Canada
1
Caisse d’indemnisation pour les accidents ferroviaires impliquant des marchandises désignées
1
Document d'information la route Transcanadienne
1
Metro Vancouver Regional Government
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Sujets
Aviation
5426
Services généraux
2105
Transparence
861
Lois et règlements
593
Liste des règlements
457
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
435
Normes
368
(-) Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
Norme 623 - Opérations aériennes spécialisées
30
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
27
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
18
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
14
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
11
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
11
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
9
Navigabilité Chapitre 549 - Aéronefs de construction amateur
5
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
2
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères
2
Norme 325 - Héliports
1
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 424 – Exigences médicales
1
Norme 571 - Maintenance
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
57
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
13
Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles (C.R.C., ch. 1038)
2
Plan prospectif de la réglementation
5
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
2
Lois
1
Consultations
198
(-) Politiques
Le cabotage au Canada
6
Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
1
Galerie de vidéos
93
Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
7
Régions
5
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Transport maritime
1807
Transport routier
576
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
501
Programmes
234
Initiatives
172
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Campagnes
108
Marine
88
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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7
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27
2021
44
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21
2019
2
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1
2017
2
2016
1
2015
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2012
1
2011
1
Catégorie
Corporate
186
Aviation
119
Maritime
26
Type de contenu
Page
373
Publication
5
Type
Type