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Transports Canada
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Affichage de 441 à 450 sur 457 des éléments.
Recherche
Guide du demandeur pour le volet Recherche et éducation du Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire (PASF) - Volet Recherche et éducation - Appel de propositions de 2024-2025 à 2025-2026
1
À propos de l'appel de propositions du PAPTSR pour la période 2023 à 2026
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Document d’information : Projets récemment financés
1
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Réglementation évolutive sur les documents d’expédition électroniques
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Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses
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Transport des marchandises dangereuses au Canada
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Transport ferroviaire
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(-) Règles
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2011-2012
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Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
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Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
5
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
4
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
70
Sécurité ferroviaire
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Lignes directrices
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
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Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
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Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
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Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
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Programmes de financement
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Programmes sans financement
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Programme de protection de la navigation
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Programme de financement de la participation communautaire
11
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Normes de service applicables aux programmes de financement
7
Programme de corridors maritimes verts
7
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme national de surveillance aérienne
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
111
Marine
88
Publications
63
Centre d’innovation
60
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
15
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
8
Infrastructure
14
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
13
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles (C.R.C., ch. 1038)
2
Date
2024
17
2023
42
2022
62
2021
43
2020
9
2019
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2018
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2017
11
2016
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2015
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2014
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2012
6
2009
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Catégorie
Ferroviaire
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Corporate
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Maritime
59
Routier
41
Aviation
29
Surface
13
TMD
7
Type de contenu
Page
260
Publication
174
Service
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Sujet
1
Type
Type