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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 54 des éléments.
Recherche
Systèmes de gestion de la sécurité : un niveau de sécurité supplémentaire
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Amélioration de la sécurité ferroviaire et de la sécurité des transports des marchandises dangereuses par chemin de fer
1
Conformité et application
1
Taux d'accidents ferroviaires
1
La Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Le régulateur de vitesse adaptatif
1
Systèmes de surveillance de la pression des pneus
1
Surveillance des angles morts
1
L'avertisseur de sortie de voie
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2017-2018 Rapport sur les résultats ministériels
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Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
8
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
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Rapport sur les résultats ministériels 2019-2020
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Rapports financiers de Transports Canada
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Rapports d'évaluation
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Rapports de la vérification interne
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Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
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Rapports sur les frais de Transports Canada
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Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
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Documents d’information : Transports Canada
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TC ouvert
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Normes de service aviation
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Accès à l’information et protection des renseignements personnels
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Normes de service : Transports Canada
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Accessibilité
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Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
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Développement durable à Transports Canada
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Dispositifs de consignation électronique
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Sécurité des autobus scolaires
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
12
Conduire en toute sécurité
11
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
10
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
9
Child safety
4
Child restraints
3
Defects and recalls
3
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
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Transport ferroviaire
501
Règles
158
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
70
Sécurité ferroviaire
46
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
(-) Voies ferrées
Train à grande fréquence
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Campagnes
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Marine
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Publications
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Centre d’innovation
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Examens législatifs
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Licence de pilote de drone
18
Infrastructure
14
Innovation et collaboration en matière de drones
10
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
9
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Demande pour une approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO)
5
Demander l'approbation de conception de pièce pour un produit aéronautique
5
Demander l’approbation d’une conception de réparation pour un produit aéronautique
5
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
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Demander un certificat de type supplémentaire pour un produit aéronautique
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Demander une approbation de produit aéronautique
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Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
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Vidéos de sécurité des drones
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Demander le remplacement d’un document ou un changement d’ordre administratif pour un produit aéronautique
4
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Aide aux partenaires et fabricants pour la sécurité des drones
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Immatriculer votre drone
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Obtenir un certificat de pilote de drone
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2019
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Catégorie
Routier
31
Ferroviaire
8
Corporate
6
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