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Transports Canada
Recherche
Affichage de 41 à 50 sur 158 des éléments.
Recherche
Modification d’un Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 18-01)
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-03)
1
Cadre de référence de l'Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018
1
Le rôle et le modèle de valeur ajoutée de Transports Canada / La sécurité ferroviaire dans l’innovation fondée sur la technologie
1
Améliorer la sécurité ferroviaire au Canada : bâtir ensemble des collectivités plus sécuritaires
0.056
Modification d’un Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 19-01)
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-02)
1
Comparaison internationale en matière de gouvernance de la sécurité ferroviaire (dossier no T8080-170445)
1
Sommaires de recherche
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
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Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
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(-) Sécurité ferroviaire au Canada
(-) Voies ferrées
Train à grande fréquence
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
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Initiatives
172
(-) Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
4
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour le transport maritime liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
3
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour le transport routier liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
3
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour le transport ferroviaire liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Plan de protection des océans
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L’initiative sur la sécurité aérienne
5
Centre innovation
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
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Marine
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Publications
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Centre d’innovation
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(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
15
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
8
2021-2022
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Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
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Infrastructure
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2011-2012
10
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
5
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
4
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
4
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2
2023
2
2022
27
2021
35
2020
23
2019
6
2018
31
2017
2
2015
1
Catégorie
Ferroviaire
72
Corporate
26
Aviation
22
Maritime
20
Routier
6
TMD
2
Type de contenu
Page
103
Publication
55
Type
Type