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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 80 des éléments.
Recherche
Évaluation des effets cumulatifs du transport maritime
1
Programme de formation dans le domaine maritime
1
Élargissement du Programme de sensibilisation accrue aux activités maritimes
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Exemption temporaire à l’alinéa 4.1c) du Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Services généraux
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Transport ferroviaire
501
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
70
Sécurité ferroviaire
46
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
233
Programmes de financement
77
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
22
Fonds national des corridors commerciaux
15
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
10
Programmes de bateaux abandonnés
7
Programme de contributions pour la sécurité nautique
4
Programme de camionnage à zéro émission
3
Programme d’adaptation aux changements climatiques dans du réseau ferroviaire
3
(-) Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
Programme de l'initiative d'adaptation des transports dans le Nord
1
Programme de transfert des installations portuaires
1
Programmes sans financement
48
Programme de financement de la participation communautaire
11
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Programme de corridors maritimes verts
7
Programme de protection de la navigation
7
Normes de service applicables aux programmes de financement
6
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme national de surveillance aérienne
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Initiatives
169
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Campagnes
108
(-) Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
23
Des écosystèmes côtiers mieux protégés
12
Transport maritime plus sûr
12
Des partenariats plus forts avec les communautés autochtones et côtières
9
Prévention et intervention en cas de déversement d'hydrocarbures au Canada
12
Journée nationale de l’aviation – 23 février
10
Journée de la sécurité des drones
9
Campagne de sécurité du taxi aérien
2
Plan de protection des océans
2
Marine
88
Publications
62
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Demander ou gérer l'immatriculation d'un bâtiment
6
Permis d'embarcation de plaisance
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Demande de transcription ou de recherche historique d’un bâtiment
3
Demander ou prolonger un certificat d’immatriculation d’un bâtiment en affrètement coque nue
3
Enregistrer ou gérer une hypothèque maritime
3
Cabotage
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
3
2023
2
2022
24
2021
13
2020
2
2019
1
Catégorie
Ferroviaire
18
Maritime
16
Type de contenu
Page
61
Publication
15
Sujet
4
Type
Type