Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 46 des éléments.
Recherche
Exemption 623.38
1
Exemption 421.88
1
Ballons captifs en permanence
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
5425
Centre reference
2260
Publications
1625
Services aériens commerciaux
673
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
(-) Directives visant le personnel - Aviation de loisir
Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes
5
Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien
4
Parachutisme dans l'espace aérien contrôlé
4
Acrobaties aériennes à une altitude inférieure à 2 000 pieds AGL
3
Acrobaties aériennes dans l'espace aérien contrôlé
3
Balloons pour transporter des passagers payants
3
Pachutisme à l'intérieur d'un zone bâtie
3
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
44
Gestion de la sécurité aérienne
31
Aéronefs ultra-légers
14
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
12
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
7
Bonne prise de décisions du pilote
4
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
54
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
13
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
2102
Transport maritime
1797
Transport routier
574
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
501
Programmes
233
Initiatives
167
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Campagnes
108
Marine
88
Publications
62
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Règlements de zonage aéroportuaire
10
Les enregistreurs de conversations et vidéo à bord des locomotives
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
9
Assurer la sécurité des pistes
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
(-) Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règlements
1
Date
2023
2
2020
1
2017
1
2012
6
2011
2
2010
34
Catégorie
Aviation
44
Routier
1
Type de contenu
Page
46
Type
Type