De : Transports Canada
La sécurité, liée à la volonté de respecter le règlement, est de première importance dans l’accomplissement du travail.
Dans le doute, il faut suivre la voie de la prudence.
Sections
- Avis général
- Définitions
- Règles Générales
- Service de l'heure et indicateurs
- Signaux - Dispositions Générales
- Protection des travaux en voie et des conditions en voie
- Circulation des mouvements
- Aiguillages
- Radio
- Procédures générales
- Bulletin de marche (BM)
- Modèles de BM
- Règles de la régulation de l'occupation de la voie (ROV)
- Règles du système spécial de régulation (SSR)
- Règles du territoire de voie d'évitement contrôlée (TVEC)
- Description générale et emplacement des signaux fixes
- Règles du block automatique (BA)
- Règles de la commande centralisée de la circulation (CCC)
- Règles applicables aux enclenchements
- Protection des véhicules d’entretien et des travaux en voie
- Travaux en voie et véhicules d'entretien sur des traversées de voie, des ponts mobiles enclenchés et non enclenchés et aux enclenchements
- Mouvements de véhicules d'entretien sur des aiguillages à manoeuvre électrique et à double commande
- Permis d'occuper la voie
- POV exclusif
- POV suiveur
- Annulation d'un POV