Table des matières
- Préface
- 1. Introduction
- 2. Application – Définition d’espace clos, définition
- 3. Les obligations de l’employeur liées aux espaces clos lors du travail dans une cale à marchandise
- 4. Types et liste des cargaisons auxquelles la condition c) de la définition d’espace clos est toujours présente
- 4.1 Les cargaisons solides en vrac du groupe B (ou une combinaison du groupe B et d’un autre groupe)
- 4.2 Le charbon
- 4.3 Les grains et les produits dérivés du grain
- 4.4 Les cargaisons sous fumigation
- 4.5 Les cargaisons de bois ou de granulés de bois
- 4.6 Les concentrés métalliques et les cargaisons de ferraille (y compris les rognures, les copeaux, etc.)
- 5. Les exigences réglementaires liées aux espaces clos (partie 14 du RSSTM)
- 6. Procédures d’entrée dans un espace clos (partie 13 du RSSTM)
- 7. Autres risques – Programme de prévention des risques (partie 7 du RSSTM)
- 8. Précautions générales
- 9. Points significatifs
- Annexe A : Déclaration de la cargaison solide en vrac
- Annexe B : Exemples de voies d’accès
- Annexe C : Fiche permis de l’OMI
- Annexe D : Fiche de données de sécurité
- Annexe E : Liste des cargaisons en vrac du groupe B
- Bibliographie
Préface
La présente publication est destinée aux membres de l’industrie maritime de juridiction fédérale qui œuvrent dans les opérations de chargement et de déchargement de navires. Son but est d’apporter certaines précisions sur les exigences concernant l’entrée dans les cales à marchandise en lien avec la définition d’espace clos de la partie 1 du Règlement sur la santé et la sécurité au travail en milieu maritime (RSSTM), qui se trouve sous la partie II du Code canadien du travail (le Code).
Le document couvre les points suivants :
- 1) les responsabilités de l’employeur et des employés concernant la réglementation sur les espaces clos en vertu du Code et du RSSTM;
- 2) les risques que présentent l’entrée et la conduite d’opérations dans les cales à marchandise;
- 3) l’évaluation et la conformité du milieu de travail;
- 4) les outils et les meilleures pratiques à adopter.
1. Introduction
Une recherche menée récemment par l’Organisation maritime internationale (OMI) [Document CCC 6/INF.7; 10 juin 2019] a répertorié au moins 106 accidents signalés entre 1999 et décembre 2018, au cours desquels au moins 140 personnes, soit 90 marins (65 %) et 50 travailleurs à terre (35 %), ont perdu la vie par asphyxie ou à la suite d’une intoxication à des gaz toxiques, d’une explosion ou d’un incendie sur des navires transportant des cargaisons solides en vrac.
Transports Canada a recensé 10 décès supplémentaires à cette recherche entre décembre 2018 et juin 2020, et il est probable que plusieurs autres cas n’ont pas été répertoriés. Ces accidents se sont produits lors de l’accès à un espace à cargaison où l’atmosphère présentait des conditions dangereuses. Malgré les directives claires données par les compagnies de navigation à leurs équipages, les obligations découlant de la réglementation internationale et les exigences de la réglementation fédérale visant à protéger toute personne montant à bord d’un navire pour exécuter son travail, des accidents évitables continuent de se produire au Canada.
2. Application – Définition d’espace clos, définition
La définition d’un espace clos se retrouve dans la partie 1 du Règlement sur la santé et la sécurité au travail en milieu maritime (DORS/2010-120) et se lit comme suit :
espace clos désigne un espace totalement ou partiellement fermé qui, à la fois :
- a) n’est ni conçu pour être occupé par des personnes, ni destiné à l’être, sauf pour l’exécution d’un travail;
- b) a des voies d’entrée et de sortie restreintes;
- c) peut présenter des risques pour toute personne qui y pénètre, en raison :
- soit de sa conception, de sa construction, de son emplacement ou de son atmosphère,
- soit des matières ou des substances qu’il contient,
- soit d’autres conditions qui s’y rapportent. (confined space)
Lors de l’évaluation des risques, la personne qualifiée nommée par l’employeur peut se référer à tous les aspects de la partie XI Espaces clos, tel que prévu dans le Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail (RCSST).
2.1 Identification d’une cale à marchandise comme étant un espace clos
Pour qu’une cale à marchandise soit considérée comme un espace clos, il faut qu’elle présente les trois caractéristiques de la définition contenue dans le Règlement sur la santé et la sécurité au travail en milieu maritime. Cela est justifié ci-dessous.
Espace clos ou partiellement clos qui, à la fois :
Une cale à marchandise d’un navire est de par sa configuration, un espace totalement fermé lorsque les panneaux d’écoutille (couverts de cale) et les panneaux des accès sont complètement fermés, et est un espace partiellement fermé lorsque les panneaux d’écoutille et les panneaux d’accès sont ouverts.
- a) n’est ni conçu pour être occupé par des personnes, ni destiné à l’être, sauf pour l’exécution d’un travail;
Les cales à marchandise ne sont pas conçues pour une occupation régulière et continue par des travailleurs. Elles sont conçues pour transporter un produit, des matériaux ou des substances, ou d’entreposer ces derniers, de façon temporaire.
- b) a des voies d’entrée et de sortie restreintes;
Les ouvertures d’accès à une cale à marchandise peuvent être limité par leur taille et le lieu où elles sont situées. Dans certains cas, les dimensions des ouvertures d’accès peuvent ne pas excéder 450 mm (17,5 pouces) de dégagement. Les voies d’accès ou de sortie sont limitées et cela complique la prestation des premiers soins, les évacuations, les sauvetages ou autres interventions d’urgence. Habituellement, on retrouve deux accès, un à chaque extrémité de la cale. L’un est constitué d’une échelle droite avec plusieurs paliers, directement attachée à la cloison de la cale, et l’autre communément appelée australienne consiste le plus souvent en de courtes échelles combinées à un grand escalier (droit ou en colimaçon). Cet escalier est très souvent couvert ou est situé entre deux cloisons afin d’en protéger la structure contre les impacts de la cargaison et de la machinerie lors des opérations de chargement ou de déchargement.
L'Annexe B présente quelques photos montrant des exemples de voies d’accès restreintes menant à des cales à marchandise.
- c) peut présenter des risques pour toute personne qui y pénètre, en raison :
- soit de sa conception, de sa construction, de son emplacement ou de son atmosphère,
- soit des matières ou des substances qu’il contient,
- soit d’autres conditions qui s’y rapportent.
Remarque : Le caractère approprié de la ventilation peut être déterminé par une personne qualifiée suivant une approche axée sur le risque.
- La conception des accès des cales peut rendre difficile, voire impossible, la circulation d’air aux entrées et aux lieux adjacents ou connectés à ceux-ci. Il est parfois impossible de vérifier correctement l’atmosphère à partir de l’entrée extérieure des accès, lorsque la construction de ces accès a été conçue par paliers (voir photos à l'Annexe B : Exemples de voies d’accès). Si vous rencontrez une telle situation, il faut procéder par étape. La forme des cales à marchandise est similaire à une fosse, généralement 14 mètres (environ 50 pieds) de profondeur. La conception des cales fait que l’air frais ne se déplace pas librement entre les conduits d’accès et le fond de la cale, et ce, malgré la présence de conduits de ventilation. Lorsqu’une personne utilise les échelles ou escaliers des accès, il y a aussi un risque de glissade, de choc ou de chute si l’intégrité de la structure de ces moyens d’accès est compromise.
-
Des gaz mortels peuvent être présents à l’intérieur d’une cale si celle-ci contient ou a contenu des substances chimiques ou organiques qui se sont décomposées ou ont surchauffé. De façon générale, les cargaisons de nature organique ou métallique qui, à l’air libre, semblent inoffensives peuvent causer une diminution du niveau d’oxygène ou produire des gaz toxiques, tels que le monoxyde de carbone (CO) ou autres gaz qui peuvent contribuer à créer une atmosphère dangereuse. Il y a parfois une structure qui abrite l’accès aux cales (souvent appelée magasin), qui peut être utilisée comme un espace d’entreposage. Cette structure, tout comme l’accès, pourrait contenir de tels gaz pouvant affecter la qualité de l’atmosphère. Il ne faut pas présumer qu’un espace est sécuritaire parce que les panneaux d’écoutille de la cale sont ouverts.
Un autre exemple est la présence de produits fumigènes (pesticides) dans une cale. Une cargaison fumigée peut empoisonner l’air dans l’espace où se trouve l’entrée de l’écoutille ou dans l’espace menant à la cale. Même si une cale fumigée a été ventilée, des poches de gaz toxiques peuvent être encore présentes à l’intérieur de la cale ou d’un magasin. L’air à l’intérieur peut également être trop riche en oxygène, ce qui augmente les risques d’incendie ou d’explosion en présence d’une source d’inflammation. Ces risques devraient être pris en compte par la personne qualifiée dans le cadre de son évaluation.
- Il est aussi possible que des fuites soient présentes sur le navire en raison de fissures dans des tuyaux ou des valves (p. ex., points de succion au fond des cales). Une fissure dans une cloison, ou une soudure déficiente ou un trou causé par la corrosion peuvent laisser passer des gaz dangereux sans que l’équipage ne s’en rende compte. De plus, un espace préalablement testé et réputé sécuritaire pourrait présenter des risques lorsque de la machinerie équipée d’un moteur à combustion interne est utilisée à l’intérieur de la cale. Les gaz d’échappement (monoxyde ou dioxyde de carbone), combinés à la manipulation de cargaisons oxydantes en vrac, peuvent compromettre et changer rapidement la qualité de l’atmosphère.
En bref, une cale à marchandise rencontre la définition d’un espace clos. L’employeur devra évaluer les risques auxquels les personnes seront vraisemblablement exposées, établir des procédures d’entrée et s’assurer que le risque sera contrôlé, en tout temps et ce, à l’intérieur des limites d’exposition aux substances dangereuses indiquées par l’American Conference of Gouvernemental Industrial Hygienists (ACGIH), tel qu’exigé dans la partie 20 du RSSTM.
3. Les obligations de l’employeur liées aux espaces clos lors du travail dans une cale à marchandise
Selon l’ordre de priorité établi à l’article 122.2 du Code, les employeurs doivent éliminer les risques, puis les réduire s’ils ne peuvent pas être éliminés, ensuite, ils doivent mettre en place des procédures de travail sécuritaire et enfin fournir les équipements, matériel et dispositif de protection approprié en vue d’assurer la santé et la sécurité des travailleurs.
La personne qualifiée ou le chimiste de la marine doit évaluer l’espace clos (cale à marchandise) avant qu’une personne soit autorisée à y entrer, et établir les consignes et les procédures d’entrée ainsi que les procédures d’évacuation en cas d’urgence (parties 14 et 21 du RSSTM). Un permis de travail doit être délivré (partie 13 du RSSTM). La formation et les procédures d’utilisation des équipements de protection individuel sont des obligations de l’employeur (partie 10 du RSSTM).
L’employeur doit consulter le comité d’orientation en matière de santé et de sécurité (lorsqu’il existe) ou le comité de santé et de sécurité sur le lieu de travail ou son représentant afin de :
- Recenser et évaluer les risques connus et prévisibles concernant l’accès et le travail effectué dans une cale à marchandise;
- Déterminer des mesures de prévention et des méthodes de travail sécuritaire;
- Former toute personne aux procédures de travail sécuritaires quant à la manière d’utiliser et de porter en toute sécurité les équipements de protection et les équipements requis pour accéder à une cale à marchandise et lors des opérations de chargement et de déchargement sur un navire;
-
Revoir l’efficacité du programme à chaque fois que les conditions relatives aux risques changent et au moins une fois tous les 3 ans (partie 7 du RSSTM).
Remarque : Les aspects techniques comme les exigences en matière de formation peuvent être déterminés par la personne qualifiée suivant une approche axée sur l’analyse des risques.
3.1 Les risques liés aux espaces clos lors du travail dans une cale à marchandise
Remarque : Les risques liés aux espaces clos peuvent être déterminés par la personne qualifiée suivant une approche axée sur l’analyse des risques. Les risques d’engloutissement ne sont pas présents dans toutes les circonstances.
Il y a au moins quatre types de risques à considérer :
- 1) La méconnaissance des risques liés aux configurations physiques des cales et de leurs accès restreints;
- 2) Le risque d’asphyxie dû à la présence d’une atmosphère dangereuse (manque oxygène, explosion ou incendie, etc.);
- 3) Les conditions provoquant un changement dans la composition de l’air durant les opérations de manutention (présence de gaz, particules, etc.);
- 4) Le danger d’engloutissement ou écrasement par la cargaison qui se déplace.
1) La configuration de la cale et ses accès peuvent être problématiques. À bord des vraquiers, les ouvertures des conduits de ventilation des cales se trouvent souvent dans la partie supérieure de la structure, laissant ainsi le bas ventilé seulement par l’ouverture des panneaux de cale. Observez toujours la configuration de la cale avant d’y pénétrer. Si vous êtes en présence d’une telle configuration, confirmez que l’entrée est sécuritaire auprès de votre superviseur.
2) Dans une cale à marchandise, le plus grand risque est l’asphyxie due à la présence d’une atmosphère dangereuse. La diminution d’oxygène est souvent causée par différentes réactions chimiques ou biologiques entre la cargaison et l’air ambiant. Selon les données disponibles, le plus souvent, les accidents mortels liés au manque d’oxygène se produisent dans les escaliers de type fermés. Ces espaces n’ont généralement pas de système de ventilation et peuvent être obstrués à l’autre extrémité par de la cargaison.
|
% d’oxygène dans l’air |
Effet |
|---|---|
| 23,5 % | Atmosphère enrichie, désorientation, problèmes de respiration & de vision |
| 19,5 % | Niveau d’oxygène minimum acceptable |
| 15 à 19,5 % | Coordination des mouvements affectée |
| 12 à 14 % | La respiration est plus rapide La capacité de jugement est affectée |
| 10 à 12 % | La respiration augmente et les lèvres deviennent bleues |
| 8 à 10 % | Évanouissement, nausées, inconscience, vomissement |
| 6 à 8 % | 8 min : fatal; 6 min : fatal à 50 %; 4 à 5 min : possibilité de survie |
| 4 à 6 % | Coma en 40 sec. Mort en 3 min |
(Source The Standard Club, A master’s guide to Enclosed Space Entry)
Avertissement : ne jamais utiliser d’oxygène pur pour la ventilation
3) En plus des problèmes que le manque de ventilation peut causer, certaines conditions peuvent changer dans une cale au cours des opérations. La présence de grandes quantités de poussières peut rendre l’atmosphère dangereuse, surtout si ces poussières sont inflammables (p. ex., poussières de grain), et peut être dommageable pour la santé du travailleur. Si un brouillard d’eau est utilisé pour maintenir la poussière à l’intérieur de la cale, celui-ci peut retenir les gaz d’échappement de la machinerie plus longtemps dans la cale. Certaines cargaisons en contact avec de l’eau peuvent dégager des gaz toxiques. Il est primordial de consulter la fiche de données de sécurité avant le début des opérations de cargaison.
4) Un engloutissement ou un écrasement peuvent se produire lorsqu’une personne entre dans une cale; elle peut être submergée, étouffée ou piégée suite à une chute de matériel en vrac. Des produits en vrac ayant une consistance lâche ou granulaire arrimés dans une cale, comme certains grains, peuvent engloutir une personne lorsqu’elle marche sur ce type matériel. Certaines cargaisons en vrac peuvent s’agglomérer et former une sorte de pont qui peut s’effondrer (voir les images ci-dessous).
4. Types et liste des cargaisons auxquelles la condition c) de la définition d’espace clos est toujours présente
Remarque : Les risques liés aux espaces clos peuvent être déterminés par la personne qualifiée suivant une approche axée sur l’analyse des risques.
Le Code maritime international des cargaisons solides en vrac (Code IMSBC), et ses éditions successives, oblige les expéditeurs à fournir au capitaine du navire des renseignements sur la nature de la cargaison et les risques potentiels lors de son transport et lors de sa manutention au cours des opérations de chargement et de déchargement. Ces renseignements sont inscrits sur le « Formulaire de déclaration de la cargaison pour cargaisons solides en vrac » (un exemple de ce formulaire ainsi que les renseignements à y inclure sont fournis à l’annexe A) et sont accompagnés d’une « fiche de données de sécurité » (annexe D).
Il est très important de connaître les caractéristiques de la cargaison et les dangers potentiels qui sont présents avant d’entrer dans une cale. Les types de cargaisons suivants (4.1 à 4.6) rencontrent la condition c) de façon systématique.
4.1 Les cargaisons solides en vrac du groupe B (ou une combinaison du groupe B et d’un autre groupe)
Les cargaisons du groupe B possèdent des dangers chimiques (dégagement de gaz, échauffement, etc.). Ceux-ci sont décrits au chapitre 9 du Code IMSBC. Ce Code possède des fiches de données de sécurité pour chaque type de cargaisons en vrac et inclut certaines de leurs caractéristiques. La liste alphabétique des cargaisons du groupe B (ou une combinaison du groupe B et d’un autre groupe) précisées dans ce Code se trouve à l’annexe E du présent document. La liste complète des cargaisons solides avec la traduction anglais-français-espagnol des noms de toutes les cargaisons se trouve à l’annexe V du Code IMSBC.
4.2 Le charbon
Le charbon est un vrac qui fait partie des cargaisons du groupe B. Le charbon cause aussi une diminution du niveau d’oxygène et il est impliqué dans une majorité des accidents mortels qui surviennent lors d’opérations de manutention. Deux des caractéristiques dangereuses du charbon sont l’émission de méthane (un gaz inflammable) et l’émission de monoxyde de carbone. Étant donné la présence possible de méthane, il est impératif qu’une interdiction de fumer soit appliquée pour tous les travailleurs lorsqu’une cargaison de charbon est manutentionnée. Dans le passé, des niveaux indiquant seulement 4 % d’oxygène ont été mesurés dans les accès aux cales à marchandise. Consultez toujours la fiche de données de sécurité (exemple à l’annexe D) pour connaître les caractéristiques d’une cargaison de charbon, car celles-ci peuvent varier selon la provenance de la cargaison (la mine où le charbon a été extrait).
4.3 Les grains et les produits dérivés du grain
Les grains et leurs produits dérivés en vrac peuvent paraître inoffensifs à l’air libre, ils peuvent pourtant présenter des risques similaires aux cargaisons du groupe B lorsqu’ils sont arrimés à l’intérieur d’une cale à marchandise. Tout dépend du type de grain et de ses caractéristiques. Les dangers de ce type de cargaison sont l’inflammabilité, la toxicité, la diminution du niveau d’oxygène et l’auto-échauffement. De plus, des risques d’ensevelissement sont présents, surtout lorsque les grains s’agglutinent après avoir absorbé de l’humidité. Cela cause la formation de murs/pans de cargaison qui ne s’écoulent plus et qui risquent de tomber et d’ensevelir une personne.
4.4 Les cargaisons sous fumigation
Plusieurs cargaisons, surtout les grains et leurs produits dérivés ainsi que le bois, sont traitées avec des produits fumigènes pour empêcher une contamination par les insectes ravageurs. Bien que les cales soient dégazées à l’arrivée du navire à sa destination, il se peut que des poches de gaz toxique soient encore présentes en certains endroits. De nombreux décès sont survenus suite à une entrée dans un espace mal dégazé ou contaminé par une fuite de produit fumigène provenant d’un espace sous fumigation adjacent. Tout travailleur qui aperçoit un écriteau indiquant qu’un espace a été ou est sous fumigation doit s’assurer auprès de son superviseur que cet espace possède une atmosphère sécuritaire avant d’y pénétrer.
4.5 Les cargaisons de bois ou de granulés de bois
Les cargaisons de bois sont sujettes à l’oxydation, ce qui abaisse le niveau d’oxygène dans la cale. Cette réaction produit du monoxyde de carbone (CO), un gaz inodore et sans saveur qui n’irrite pas les yeux et les voies respiratoires. De plus, ce gaz est inflammable et mortel à une concentration élevée (la limite établie par l’ACGIH est de 25 ppm pour une durée de huit heures). Dans certains cas d’accident, des pourcentages d’oxygène aussi bas que 6 % ont été enregistrés; à ce niveau, la mort est très rapide.
4.6 Les concentrés métalliques et les cargaisons de ferraille (y compris les rognures, les copeaux, etc.)
Les cargaisons de concentrés étant sujettes au processus d’oxydation, le niveau d’oxygène présent dans l’atmosphère sera diminué. Dans le cas des cargaisons de ferraille, l’oxydation s’accélère si la cargaison est mouillée ou humide. La zone la plus à risque demeure les espaces d’accès aux cales à marchandises surtout si elle est de type fermés (voir photos à l’Annexe B : Exemples de voies d’accès).
5. Les exigences réglementaires liées aux espaces clos (partie 14 du RSSTM)
Le paragraphe 171(1) requiert que l’employeur charge un chimiste de la marine ou toute autre personne qualifiée d’évaluer toute substance dangereuse présente dans l’espace clos et de déterminer les tests à faire pour établir la probabilité que les employés soient exposés au risque. La personne qualifiée peut évaluer ces risques en suivant une approche axée sur l’analyse des risques.
La personne doit vérifier que les concentrations de tout agent chimique n’excèdent pas les valeurs limites d’exposition établies dans la version la plus récente de l’American Conference of Governmental Industrial Hygienists (ACGIH) (partie 20 du RSSTM) et que la concentration des substances dangereuses, autres que les agents chimiques, présentes dans l’air ne présente pas de risque. Le pourcentage d’oxygène doit être maintenu à au moins 19,5 % et au plus 23 %, et ce, pendant toute la période où une personne se trouve dans la cale à marchandise.
5.1 Le contenu du rapport
La personne qualifiée complète et signe un rapport d’évaluation comportant les renseignements suivants [paragraphe 171(3)] :
- a) le nom du bâtiment;
- b) l’emplacement de l’espace clos à bord du bâtiment;
- c) les résultats de l’évaluation des concentrations des substances dangereuses (chimiques et autres) et le pourcentage d’oxygène;
- d) le type, le modèle et le numéro de série de tout instrument utilisé, incluant la date de l’étalonnage;
- e) l’évaluation des risques que présente l’espace clos;
- f) les procédures de travail et les consignes à suivre pour l’entrée, le travail à l’intérieur de la cale et la sortie;
- g) l’équipement de protection requis (partie 10 du RSSTM);
- h) les procédures d’urgence à suivre en cas d’accident ou de déclenchement d’un dispositif d’alarme, y compris la procédure d’évacuation.
Remarque : La personne qualifiée peut déterminer la période durant laquelle l’évaluation sera valide.
5.2 Exigences supplémentaires – Surveillant de cale
La personne qualifiée devrait prendre en compte toutes les exigences précisées dans la réglementation. Divers éléments à considérer sont énumérés ci-dessous.
Avant de délivrer un permis, les exigences énoncées aux articles 166 et 168 doit être respectées et inscrites dans le rapport de la personne qualifiée. Selon les alinéas 171(2)a) à c) ou 173(1)b) à e), un surveillant de cale sera nécessaire si nommé par la personne qualifiée et lorsqu’il est impossible de maintenir les conditions suivantes :
- a) la concentration de tout agent chimique à laquelle une personne est exposée n’excède pas la valeur des limites d’exposition de l’ACGIH;
- b) la concentration des substances dangereuses – autres que des agents chimiques – présentes dans l’air de l’espace clos ne présente pas un risque pour la santé et la sécurité de la personne qui s’y trouve;
- c) le pourcentage d’oxygène dans l’air de l’espace clos se maintient à au moins 19,5 % par volume et d’au plus 23 %;
ou
- a) la matière ne puisse pas noyer ou engloutir une personne (173(1)b) et c));
- b) que l’outillage mécanique ou électrique ne cause pas de risque (173(1)d));
- c) que les entrées et sorties soient assez grandes pour permettre à une personne portant un équipement de protection d’y passer en toute sécurité (173(1)e)).
La personne qualifiée doit établir un système de contrôle des accès aux entrées. Le surveillant doit être qualifié, se tenir à l’extérieur de l’espace clos et être en communication avec la personne qui est à l’intérieur de l’espace clos. La personne à l’intérieur de l’espace clos doit être munie d’un dispositif d’alarme adéquat pour demander de l’aide. Les équipements d’urgence requis doivent être près de l’entrée et être prêts à l’utilisation. Une formation sur les procédures d’évacuation d’urgence ainsi qu’une formation en secourisme sont nécessaires. La personne qualifiée peut déterminer les procédures d’évacuation d’urgence en suivant une approche axée sur l’analyse des risques.
6. Procédures d’entrée dans un espace clos (partie 13 du RSSTM)
6.1 Le contenu du permis de travail
L’employeur est tenu de délivrer un permis de travail écrit à toute personne qualifiée avant qu’elle ne commence à travailler dans l’espace clos (article 166 du RSSTM). Le permis de travail doit comprendre les renseignements suivants (article 167 du RSSTM) :
- a) le nom de la personne qui délivre le permis;
- b) le nom du titulaire;
- c) la période de validité;
- d) le type de travail à exécuter et son emplacement;
- e) l’évaluation des facteurs de risque inhérents à l’exécution du travail et les consignes qui en découlent, notamment :
- les procédures de travail à respecter,
- s’il y a lieu, l’identification de l’équipement à cadenasser conformément à la norme CAN/CSA-Z460-F05 de la CSA, intitulée Maîtrise des énergies dangereuses : Cadenassage et autres méthodes,
- la description des tests de sécurité à effectuer avant, pendant et après l’exécution des travaux,
- les particularités des étiquettes ou écriteaux à utiliser, le cas échéant,
- le matériel de protection à utiliser, le cas échéant,
- les procédures à suivre en cas d’urgence,
- la description des endroits, des travaux et de l’outillage électrique auxquels les consignes s’appliquent,
- la mention de tout autre permis de travail qui pourrait influer sur les procédures de travail à respecter ou les procédures à suivre en cas d’urgence.
Le permis de travail est signé par le titulaire et l’employeur, qui explique au titulaire les conditions du permis, ainsi que les droits et obligations qui en découlent. Le titulaire doit être informé/formé sur l’ensemble des procédures et consignes à suivre. À l’expiration du permis, toutes les personnes devraient quitter l’espace. Une nouvelle entrée sera permise à l’émission d’un autre permis (article 168 du RSSTM).
6.2 Registres
L’évaluation (partie 14 du RSSTM) et le permis (partie 13 du RSSTM) doivent être conservés par l’employeur pour une période de deux ans.
7. Autres risques – Programme de prévention des risques (partie 7 du RSSTM)
Selon la partie 7 du RSSTM, l’employeur doit élaborer, conjointement avec le comité ou le représentant de SST, un programme de prévention des risques afin de prévenir les accidents, blessures et maladies sur les lieux de travail. Le programme doit inclure les méthodes de recensement et d’évaluation des risques, des mesures de prévention et un programme de formation des employés. L’employeur doit revoir l’efficacité du programme, y compris l’entrée en espaces clos, au moins tous les trois ans et chaque fois que les conditions relatives aux risques changent ou que de nouveaux renseignements sur les risques deviennent connus.
Tous les travailleurs dans des opérations de manutention de la cargaison à bord d’un navire doivent être formés par l’employeur en rapport avec les points suivants :
- a) Le programme de prévention des risques de l’employeur et comment il s’applique aux travailleurs qui ont accès aux cales à marchandise;
- b) Les étapes à suivre avant l’entrée dans une cale à marchandise, les procédures d’entrée et de sortie appropriées;
- c) Les dangers connus et prévisibles auxquels ils peuvent être exposés durant les opérations de manutention, et la formation requise sur l’utilisation de l’équipement de protection individuel;
- d) Les équipements de contrôle du niveau d’oxygène et autres gaz possibles et l’équipement de protection nécessaires avant l’entrée dans une cale et pendant le travail à effectuer.
L’employeur et l’employé doivent attester par écrit que la formation a été offerte et reçue dans un registre, et celui-ci doit être conservé pour une période de deux ans.
De plus, l’employeur devrait considérer l’article 238 (1) de la partie 19 Manutention et entreposage des matériaux – section 3.
Chaque aire de travail fermée dans laquelle est utilisé un appareil de manutention des matériaux doté d’un moteur à combustion interne doit être ventilée de façon à empêcher que la concentration de monoxyde de carbone (25 ppm) dans l’air ambiant dépasse les valeurs limites d’exposition indiquées dans l’édition la plus récente du document publié par l’American Conference of Governmental Industrial Hygienists, intitulé Threshold Limit Values (TLVs) and Biological Exposure Indices (BEIs).
Pour chaque aire de travail fermée dans laquelle est utilisé un appareil de manutention des matériaux doté d’un moteur à combustion interne, l’employeur doit conserver un dossier indiquant les dates, heures, emplacements et résultats des analyses de monoxyde de carbone.
8. Précautions généralesFootnote 1
Les écoutilles d’accès ou les portes donnant accès aux espaces à cargaison devraient toujours être évaluées avant l’entrée dans ceux-ci, et contrôlés spécialement lorsque l’entrée n’est pas nécessaire.
Un panneau d’écoutille ou une écoutille d’accès qui est laissé ouvert peut, à tort, être pris pour une indication que l’atmosphère est sécuritaire. Une forme de barricades ou l’installation d’une chaîne avec un écriteau d’avertissement est utile pour prévenir tout accès non autorisé.
Un représentant du terminal ou de la compagnie d’arrimage qualifié doit déterminer s’il est sécuritaire d’entrer à l’intérieur d’une cale à marchandise en s’assurant que :
- les dangers potentiels ont été relevés et évalués;
- l’espace a été ventilé adéquatement pour évacuer les gaz toxiques ou inflammables, et qu’un niveau adéquat d’oxygène est présent de façon continue dans la cale à marchandise;
- l’atmosphère de la cale et de ses accès a été vérifiée au moyen d’instruments étalonnés;
- l’espace est sécuritaire pour l’entrée et l’espace est bien éclairé;
- un système de communication a été établi entre toutes les parties pour la durée de l’entrée et que ce système a été vérifié;
- au besoin, un surveillant a été posté à l’entrée de la cale;
- l’équipement de sauvetage a été placé à proximité et est prêt à être utilisé, et que des procédures de sauvetage sont en place, connues et comprises;
- le personnel est équipé des bons EPI pour l’entrée et pour les tâches à accomplir dans la cale;
- le permis a été émis et signé pour permettre l’entrée de travailleurs dans chaque cale.
Seul du personnel formé peut pénétrer dans les cales à marchandise, être de garde à l’entrée ou être membre d’une équipe de sauvetage. La formation devrait comprendre au minimum :
- L’identification des dangers auxquels on fait face lors de l’entrée dans une cale à marchandise;
- La façon de reconnaître les signes d’une condition ayant un effet néfaste sur la santé lors de l’entrée;
- La connaissance des équipements de protection et d’urgence nécessaires pour exécuter le travail touchant une cargaison spécifique.
Tout équipement utilisé en rapport avec l’entrée (EPI, équipement de sauvetage, etc.) dans une cale doit être en bonne condition et prêt à être utilisé.
8.1 Ventilation avant l’entrée dans une cale à marchandise
La ventilation naturelle peut ne pas être suffisante. Advenant la présence de contaminants ou un faible niveau d’oxygène lors de la vérification de l’atmosphère, une ventilation mécanique doit être considérée avant l’entrée dans les puits d’accès aux cales. Une manière de s’assurer que de l’air frais remplace l’air contaminé ou déficient en oxygène consiste à utiliser un ventilateur équipé d’un tuyau flexible de grand diamètre. En plaçant le conduit flexible dans les environs du fond de l’espace d’accès, l’air frais devrait se répandre dans tout l’espace afin d’atteindre et de maintenir l’atmosphère à un niveau sécuritaire.
Si la configuration de l’espace ne vous permet pas d’installer convenablement le conduit de ventilation, descendez-le au point le plus bas accessible sans entrer dans l’espace et commencez à ventiler. Si vous devez entrer dans l’espace pour installer le conduit de ventilation, ne prenez aucun risque :
- a) Utilisez les instruments appropriés pour vérifier la qualité de l’air à différentes hauteurs (p. ex. dans la partie supérieure, centrale et inférieure) et autres coins isolés avant d’entrer;
- b) Portez un appareil respiratoire autonome le temps que tout soit installé;
- c) Ne jamais entrer sans la surveillance d’une autre personne;
- d) Lorsque tout est en place, sortez avant de démarrer la ventilation;
- e) Répétez ces étapes (a, b, c et d) jusqu’au dernier palier.
Certains manufacturiers d’équipement fournissent des tableaux vous indiquant le temps minimum de ventilation pour un espace donné (en m3 ou en pi3) en fonction de la capacité de votre système de ventilation.
8.2 La mesure de l’atmosphère
Aucun accès aux cales à marchandise ne devrait être autorisé avant qu’une vérification de l’atmosphère ne soit faite par une personne qualifiée au moyen d’instruments étalonnés et approuvés selon la nature de la cargaison. La vérification de l’atmosphère devrait confirmer que tous les endroits sont sécuritaires pour effectuer une entrée. Les cales et leurs accès doivent être vérifiés pour :
- Le niveau d’oxygène
- Les vapeurs et gaz inflammables
- Les gaz et les vapeurs toxiques
L’atmosphère peut être différente à différents endroits dans l’espace clos
Une surveillance en continu devrait être envisagée si l’atmosphère présente dans la cale est sujette à changements. Le port d’un appareil de détection individuel (badge - détecteur portatif) pouvant détecter le niveau d’oxygène ou d’autres gaz dangereux pourrait être obligatoire. Cette question peut être déterminée par la personne qualifiée.
Lorsque vous mesurez l’atmosphère, ne le faites pas la ventilation est en marche, car les lectures de votre appareil pourraient être faussées.
Lorsque vous prenez vos mesures, faites-le à différents niveaux de façon à avoir un portrait plus représentatif de l’espace qui subit une vérification. À chaque palier/niveau de vérification, laisser votre appareil à ce niveau pendant une période de temps appropriée selon la profondeur de la lecture (consultez les données techniques de votre appareil), afin d’obtenir une idée juste de la composition de l’atmosphère à chaque niveau.
L’utilisation d’un tuyau flexible doit correspondre à la profondeur de la cale à marchandise. Les gaz mortels sont habituellement plus lourds que l’air ambiant et se retrouvent dans le fond de la cale. De plus, il est probable que même avec une ventilation mécanique, il ne soit pas possible de sortir une partie des gaz. Le même principe s’applique à certains gaz plus légers que l’air: ils ne vont pas nécessairement sortir, même si l’accès ou les panneaux d’écoutille sont ouverts.
Consultez toujours la fiche de données de sécurité de la cargaison pour évaluer quels types de gaz peuvent être présents. Certains gaz peuvent ne pas être détectés par votre appareil. Des appareils de détection conçus pour détecter des gaz spécifiques doivent alors être utilisés.
Les appareils de vérification utilisés doivent être étalonnés selon les instructions du fabricant, et une date doit être inscrite afin d’indiquer le prochain étalonnage. Un appareil qui a dépassé sa date d’étalonnage ne doit pas être utilisé. De plus, une vérification de chaque appareil doit être faite avant chaque entrée dans un espace clos.
8.3 Précautions durant l’entrée dans une cale
- Assurez-vous de porter l’équipement de protection individuel requis par votre employeur, y compris un appareil individuel de détection des gaz, et que celui-ci a été vérifié, étalonné et programmé selon les niveaux appropriés d’alarme;
- Assurez-vous que l’espace est bien éclairé;
- Maintenez un contact avec le responsable du lieu de travail;
- Si vous vous sentez étourdi ou si vous sentez que quelque chose ne va pas, évacuez l’espace immédiatement;
- Utilisez toujours l’EPI adapté au type de marchandise que vous manipulez;
- Assurez une surveillance continue de l’atmosphère en portant votre appareil de détection individuel durant toute la période où vous travaillez dans la cale. Portez votre appareil de façon à ce qu’il ne soit pas couvert par vos vêtements;
- Le responsable du lieu de travail et la personne qualifiée devraient vérifier l’atmosphère durant les opérations de manutention afin de détecter les changements qui peuvent se produire durant les opérations. Si la qualité de l’air se détériore, la cale doit être évacuée;
- Dans tous les cas, si vous apercevez une personne inconsciente dans un accès ou dans une cale, n’y allez pas, demandez immédiatement de l’aide et enclenchez la procédure d’urgence. Plusieurs pertes de vie sont survenues et peuvent survenir lors d’une tentative non planifiée de sauvetage.
9. Points significatifs
Les signaux d’avertissement présents sur le navire
Si, en tant que travailleur, vous devez accéder à un lieu de travail et que vous remarquez ceci :
(Source: IMO SIGNS CATALOGUE, A-SPE Europe sp. J.)
- N’entrez pas – une liste de vérification doit être complétée et signée par une personne qualifiée;
- Assurez-vous qu’un permis d’entrée a été complété et que votre nom y est inscrit. La liste de vérification et le permis d’entrée peuvent être sur le même document (exemple à l’annexe C);
- Si un membre d’équipage vous ouvre un accès comportant des symboles similaires à ceux représentés ci-dessus, n’entrez pas tout de suite. Attendez la confirmation de votre superviseur, car l’atmosphère doit être vérifiée avant l’entrée;
- Portez toujours un détecteur d’oxygène portatif (badge de détection). Si l’alarme sonne durant l’entrée, sortez immédiatement;
- Ne vous fiez pas aux membres d’équipage pour savoir si le compartiment est sécuritaire ou non. L’évaluation de l’atmosphère devrait être une responsabilité conjointe du terminal et du navire. Le terminal doit effectuer sa propre évaluation et émettre son propre permis d’entrée.
9.1 Autre information – Le Recueil BLU
Depuis 1998, des mesures au niveau international favorisent l’échange d’information entre le navire et le représentant du terminal. Ces mesures sont expliquées en détail dans le Recueil des règles pratiques pour la sécurité du chargement et du déchargement des vraquiers (Recueil et Manuel BLU) publié par l’OMI. Un des points forts de ce Recueil est la liste de vérification qui doit être complétée avant le début des opérations par le terminal et par le navire au moment de l’arrivée du navire au quai. Voici deux des questions standards de cette liste :
12 Le chargeur a-t-il indiqué au capitaine les propriétés de la cargaison conformément aux prescriptions du chapitre VI de la Convention SOLAS?
13 L’atmosphère des cales et espaces clos dans lesquels il peut être nécessaire d’entrer est-elle sans danger? Les cargaisons fumigées ont-elles été identifiées? Le navire et le terminal ont-ils décide de la nécessité de surveiller cette atmosphère?
En conséquence, le capitaine du navire doit être en possession des renseignements requis pour identifier les dangers reliés à la cargaison qu’il transporte et se doit de les transmettre au terminal.
Annexe A : Déclaration de la cargaison solide en vracFootnote 3
Voici, selon la section 4.2.2 du Code IMSBC, les renseignements sur la cargaison qui doivent être confirmés par écrit et par les documents de transport appropriés avant le chargement.
- le Bulk Cargo Shipping Name (BCSN) lorsque la cargaison est énumérée dans le présent Code. D’autres appellations peuvent être utilisées en sus du BCSN;
- le groupe de cargaisons (A et B, A, B ou C);
- la classe OMI de la cargaison, le cas échéant;
- le numéro ONU précédé des lettres « UN » de la cargaison, le cas échéant;
- la quantité totale présentée pour le transport;
- le coefficient d’arrimage;
- la nécessité d’un arrimage et les méthodes d’arrimage, le cas échéant;
- les possibilités de ripage, y compris l’angle de repos, le cas échéant;
- dans le cas d’une cargaison de concentré ou autre cargaison qui peut se liquéfier, des renseignements supplémentaires, sous forme de certificat, sur la teneur en humidité de la cargaison et sur sa teneur limite en humidité admissible aux fins du transport;
- la probabilité de formation d’une base liquide (voir la section 7.2.3 du Code);
- les gaz toxiques ou inflammables que peut dégager la cargaison, le cas échéant;
- l’inflammabilité, la toxicité, les effets de corrosion et l’aptitude de la cargaison à provoquer une raréfaction de l’oxygène, le cas échéant;
- les propriétés d’auto-échauffement de la cargaison et la nécessité d’un arrimage, le cas échéant;
- les propriétés lors du dégagement de gaz inflammables au contact de l’eau, le cas échéant;
- les propriétés radioactives, le cas échéant;
- des renseignements indiquant si la cargaison est classée ou non comme étant nuisible pour le milieu marin conformément à l’appendice I de l’annexe V de la Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires de 1973, telle que modifiée par le Protocole de 1978 y relatif, tel que modifié; et
- tout autre renseignement exigé par les autorités nationales.
Les points 7 et 11 à 16 devraient être pris en considération lors de la planification des opérations de manutention par les superviseurs des équipes qui s’occuperont du chargement/déchargement.
Formulaire de déclaration de la cargaison pour cargaisons solides en vrac
Annexe B : Exemples de voies d’accès
L’entrée de ces voies d’accès est habituellement bien définie.
Les échelles en colimaçon, que l’on retrouve souvent protégées par des cloisons (image de droite), sont souvent mal éclairées et mal ventilées (l’air ne circule pas lorsque la cargaison en couvre la partie inférieure).
Échelle d’accès située entre deux cales avec différents paliers. Espace habituellement très restreint, mal éclairé et mal ventilé. Ce type d’échelle n’est visible ni d’un côté ni de l’autre de la cloison.
(Source: Marine Accident Investigation Section, Marine Department of Hong KongFootnote 4)
Annexe C : Fiche permis de l’OMI – Exemple
|
Généralités |
|||
|---|---|---|---|
| Endroit/nom de l’espace clos : | |||
| Raison d’entrée : | |||
| Validité du permis | Date et heure | À | Date et heure |
|
Partie 1 – Préparation de prérentrée |
|||
| Est-ce que l’espace a été ventilé efficacement par des moyens mécaniques? | Oui | Non | |
| Est-ce que l’espace a été isolé en fermant toute conduite, canalisation ou valve ou en coupant l’alimentation en électricité? | Oui | Non | |
| Est-ce que l’espace a été nettoyé où cela est nécessaire? | Oui | Non | |
| Est-ce que l’atmosphère a été testée et est sécuritaire pour l’entrée? | Oui | Non | |
|
Résultat des lectures de l’appareil de détection avant l’entrée |
|||
|
Dangers potentiels |
Limites permises |
Données collectées |
|
| Taux oxygène en % | Min. 19,5 % à max. 23 % | ||
| Monoxyde de carbone (CO) | 35 PPM | ||
| Sulfure d’hydrogène (H2S) | 10 PPM | ||
| Gaz inflammables ou combustibles (LIE) | Max 10 % LEL | ||
| Température | |||
| Autres | |||
| Réalisé par : | Date et heure : | ||
| Modèle et numéro du détecteur de gaz : | |||
| Des arrangements ont été pris pour faire des vérifications fréquentes de l’atmosphère lorsque l’espace est occupé et après les pauses? | Oui | Non | |
| Des mesures sont prises pour ventiler efficacement l’espace clos alors qu’il est occupé? | Oui | Non | |
| L’accès à l’espace clos et l’éclairage sont adéquats? | Oui | Non | |
| L’équipement de sauvetage et de réanimation est à proximité ou sur les lieux de travail? | Oui | Non | |
| Une personne a été désignée pour assurer une surveillance constante à l’entrée de l’espace clos? | Oui | Non | |
| Le responsable du lieu de travail a été avisé qu’une personne ou une équipe doit entrer dans l’espace clos? | Oui | Non | |
| Un système de communication entre toutes les parties a été établi et compris par tout le personnel qui aura accès à l’espace clos? | Oui | Non | |
| Des procédures d’urgence et d’évacuation ont été établies et comprises par le personnel qui aura accès à l’espace clos? | Oui | Non | |
| L’équipement utilisé a été inspecté et est en bonne condition avant l’entrée dans l’espace clos? | Oui | Non | |
| Le personnel porte les bons équipements de protection individuels et possède l’équipement nécessaire pour exécuter le travail? | Oui | Non | |
|
Partie 2 – Vérifications de prérentrée |
|||
| J’ai reçu les instructions et la permission du superviseur ou d’une personne responsable pour entrer dans l’espace clos. | Oui | Non | |
| La partie 1 de ce permis a été remplie de façon satisfaisante par le superviseur ou la personne responsable. | Oui | Non | |
| J’ai accepté et compris les procédures de communications. | Oui | Non | |
| J’ai convenu de me rapporter aux insert number minutes à la personne responsable de me surveiller. | Oui | Non | |
| Les procédures d’évacuation et d’urgence ont fait l'objet d'un accord et sont comprises. | Oui | Non | |
| Je suis au courant que l’espace doit être évacué immédiatement si la ventilation s’arrête ou si des tests d’atmosphère démontrent un changement dans les limites sécuritaires établies. | Oui | Non | |
|
Partie 3 – Appareil respiratoire autonome et autre équipement |
|||
| Les personnes qui entrent dans l’espace clos sont familières avec l’appareil respiratoire. | Oui | Non | |
| L’appareil respiratoire autonome a été vérifié comme suit : | |||
|
Oui | Non | |
|
Oui | Non | |
|
Oui | Non | |
| Les moyens de communication ont été vérifiés et les signaux d’urgence sont connus. | Oui | Non | |
| Tout le personnel entrant dans l’espace est équipé d’un harnais. | Oui | Non | |
Signatures après avoir complété les sections 1 à 3
Superviseur/personne responsable :
Date :
Heure :
Surveillant (selon évaluation des risques) :
Date :
Heure :
Personne entrant dans l’espace clos :
Date :
Heure :
|
Partie 4 – Entrée du personnel |
||
| Nom : | Heure d’entrée : | Heure de sortie : |
|
Partie 5 – Fin du travail ou des opérations |
||
| Travail compété | Date : | Heure : |
| Personnel est sorti de l’espace clos | Date : | Heure : |
| Superviseur informé | Date : | Heure : |
Signature après avoir compété les parties 4 et 5
Superviseur/personne responsable :
Date :
Heure :
CE PERMIS DEVIENT INVALIDE À LA SUITE D'UN CHANGEMENT DES CONDITIONS DANS LA LISTE DE VÉRIFICATION OU SI LA VENTILATION S’ARRÊTE
Annexe D : Fiche de données de sécurité
(Source : Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail [CCHST])
Dans le cas de marchandises solides en vrac, il est plutôt rare de voir cette fiche, mais il se peut que l’expéditeur en ait fourni une copie au capitaine lors du chargement.
| Sections et rubriques d’une FDS | Éléments d’information spécifiques | |
|---|---|---|
| 1 | Identification |
|
| 2 | Identification des dangers |
|
| 3 | Composition/information sur les composants |
NOTE : Des règles relatives à la protection des informations commerciales confidentielles peuvent s’appliquer. |
| 4 | Premiers soins |
|
| 5 | Mesures à prendre en cas d’incendie |
|
| 6 | Mesures à prendre en cas de déversements accidentels |
|
| 7 | Manutention et stockage |
|
| 8 | Contrôles de l’exposition/protection individuel |
|
| 9 | Propriétés physiques et chimiques |
|
| 10 | Stabilité et réactivité |
|
| 11 | Données toxicologiques |
Description complète, mais concise des divers effets toxiques sur la santé et données permettant de cibler ces effets, y compris :
|
| 12 | Données écologiquesFootnote 9 |
|
| 13 | Données sur l’élimination du produitFootnote 10 | Renseignements concernant la manipulation sécuritaire en vue de l’élimination et les méthodes d’élimination, y compris en ce qui concerne les emballages contaminés. |
| 14 | Informations relatives au transportFootnote 11 |
|
| 15 | Informations sur la réglementationFootnote 12 | Réglementation relative à la sécurité, la santé et l’environnement applicable au produit en question. |
| 16 | Autres informations | Date de la plus récente version révisée de la FDS. |
(Source : Site Web du CCHST)
Annexe E : Liste des cargaisons en vrac du groupe B
|
Material |
Groupe/Group |
Matière |
|---|---|---|
| Alumina hydrate | A et/and B | Hydrate d’alumine |
| Aluminium dross | B | Laitier d’aluminium |
| Aluminium ferrosilicon powder un 1395 | B | Alumino-ferrosilicium en poudre un 1395 |
| Aluminium hydroxide | A et/and B | Hydroxyde d’aluminium |
| Aluminium nitrate un 1438 | B | Nitrate d’aluminium un 1438 |
| Aluminium remelting by-products un 3170 | B | Sous-produits de la refusion de l’aluminium, un 3170 |
| Aluminium salt slags | B | Scories salines d’aluminium |
| Aluminium silicon powder, uncoated un 1398 | B | Silico-aluminium en poudre, non enrobé un 1398 |
| Aluminium skimmings | B | Crasse d’aluminium |
| Aluminium smelting by-products un 3170 | B | Sous-produits de la fabrication de l’aluminium un 3170 |
| Aluminium smelting/remelting by-products, processed | A et/and B | Sous-produits de la refusion de l’aluminium, traités |
| Ammonium nitrate un 1942 | B | Nitrate d’ammonium un 1942 |
| Ammonium nitrate based fertilizer un 2067 | B | Engrais au nitrate d’ammonium un 2067 |
| Ammonium nitrate based fertilizer un 2071 | B | Engrais au nitrate d’ammonium un 2071 |
| Amorphous sodium silicate lumps | B | Morceaux de silicate de sodium amorphe |
| Bakery materials | B ou/or C | Produits de boulangerie |
| Barium nitrate un 1446 | B | Nitrate de baryum un 1446 |
| Barley malt pellets | B ou/or C | Malt d’orge en boulettes |
| Beet, expelled | B ou/or C | Betterave, triturée |
| Beet, extracted | B ou/or C | Bettrave, sous-produit de l’extraction |
| Boric acid | B | Acide borique |
| Bottom ash | A et/and B | Cendres résiduelles (voir cendres de mâchefer) |
| Bran pellets | B ou/or C | Son en boulettes |
| Brewer’s grain pellets | B ou/or C | Drêches de brasserie en boulettes |
| Brown coal briquettes | B | Charbon brun en briquettes |
| Calcined pyrites | A et/and B | Pyrites calcinées |
| Calcium fluoride | A et/and B | Fluorure de calcium |
| Calcium nitrate un 1454 | B | Nitrate de calcium un 1454 |
| Calcium oxide | B | Oxyde de calcium |
| Canola pellets | B ou/or C | Canola en boulettes |
| Castor beans un 2969 | B | Graines de ricin un 2969 |
| Castor flake un 2969 | B | Graines de ricin en flocons un 2969 |
| Castor meal un 2969 | B | Farines de ricin un 2969 |
| Castor pomace un 2969 | B | Tourteaux de ricin, un 2969 |
| Charcoal | B | Charbon de bois |
| Chile saltpetre | B | Salpêtre du chili |
| Chilean natural nitrate | B | Nitrate naturel du chili |
| Chilean natural potassic nitrate | B | Nitrate de potassium naturel du chili |
| Citrus pulp pellets | B ou/or C | Pulpe d’agrumes en boulettes |
| Clinker ash | A et/and B | Cendres de mâchefer |
| Coal | B et/and A | Charbon |
| Coal tar pitch | B | Brai de goudron de houille |
| Coconut | B ou/or C | Noix de coco |
| COPRA (dry) UN 1363 | B | Coprah (sec) un 1363 |
| Copra, expelled | B ou/or C | Coprah, trituré |
| Copra, extracted | B ou/or C | Coprah, sous-produit d’extraction |
| Corn gluten | B ou/or C | Gluten de maïs |
| Cotton seed | B ou/or C | Graines de cotonnier |
| Direct reduced iron (a) Briquettes, hot-moulded |
B | Fer obtenu par réduction directe (a) (briquettes moulées à chaud) |
| Direct reduced iron (b) Lumps, pellets, cold-moulded briquettes |
B | Fer obtenu par réduction directe (b) (morceaux, pellets, briquettes moulées à froid et tournures de fer indiennes) |
| Direct reduced iron (c) By-product fines |
B | Fer obtenu par réduction directe (c) (fines en tant que sous-produit) |
| Dolomitic quicklime | B | Chaux vive dolomitique |
| D.r.i. | B | Not applicable in french |
| Expellers | B ou/or C | Expellers |
| Ferrophosphorus | B | Ferrophosphore |
| Ferrophosphorus briquettes | B | Ferrophosphore en briquettes |
| Ferrosilicon un 1408 | B | Ferrosilicium un 1408 |
| Ferrosilicon | B | Ferrosilicium |
| Ferrous metal borings un 2793 | B | Rognures de métaux ferreux un 2793 |
| Ferrous metal cuttings un 2793 | B | Ebarbures de métaux ferreux un 2793 |
| Ferrous metal shavings un 2793 | B | Copeaux de métaux ferreux un 2793 |
| Ferrous metal turnings un 2793 | B | Tournures de métaux ferreux, un 2793 |
| Fishmeal, stabilized un 2216 | B | Farine de poisson stabilisée un 2216 |
| Fishscrap, stabilized un 2216 | B | Déchets de poisson stabilisés un 2216 |
| Flue dust, containing lead and zinc | A et/and B | Cendres volantes contenant du plomb et du zinc |
| Fluorspar | A et/and B | Spath fluor |
| Garbage tankage | B | Détritus organiques |
| Gluten pellets | B ou/or C | Gluten en boulettes |
| Granulated nickel matte (less than 2% moisture content) | B | Matte de nickel en granules (teneur en humidité inférieure à 2 %) |
| Ground nuts, meal | B ou/or C | Farine d’arachide |
| Hominy chop | B ou/or C | Hominy chop |
| Iron oxide, spent un 1376 | B | Oxyde de fer résiduaire un 1376 |
| Iron sponge, spent un 1376 | B | Tournures de fer résiduaire, un 1376 |
| Iron swarf | B | Copeaux de fer |
| Lead nitrate un 1469 | B | Nitrate de plomb un 1469 |
| Lignite | B | Lignite |
| Lime (unslaked) | B | Chaux (vive) |
| Linted cotton seed | B | Graines de cotonnier avec linter |
| Linseed, expelled | B ou/or C | Graines de lin, triturées |
| Linseed, extracted | B ou/or C | Graines de lin, sous-produits de l’extraction |
| Logs | B | Grumes |
| Magnesia (unslaked) | B | Magnésie (vive) |
| Magnesia lightburned | B | Magnésie calcinée légère |
| Magnesia calcined | B | Magnésie calcinée |
| Magnesia caustic calcined | B | Magnésie calcinée caustique |
| Magnesium nitrate un 1474 | B | Nitrate de magnésium un 1474 |
| Maize, expelled | B ou/or C | Maïs, trituré |
| Maize, extracted | B ou/or C | Maïs, sous-produit de l’extraction |
| Matte containing copper and lead | B | Matte contenant du cuivre et du plomb |
| Meal, oily | B ou/or C | Farines oléagineuses |
| Metal sulphide concentrates | A et/and B | Concentrés de sulfures métalliques |
| Metal sulphide concentrates, corrosive un 1759 | A et/and B | Concentrés de sulfures métalliques, corrosifs un 1759 |
| Metal sulphide concentrates, self-heating un 3190 | A et/and B | Conentrés de sulfures métalliques, autochauffants un 3190 |
| Mill feed pellets | B ou/or C | Sous-produits de meunerie en boulettes |
| Monoammonium phosphate (m.a.p.), mineral enriched coating | B | Monophosphate d’ammonium, revêtement enrichi en minéraux |
| Monocalciumphosphate (mcp) | A et/and B | Phosphate monocalcique |
| Niger seed, expelled | B ou/or C | Graines de niger, triturées |
| Niger seed, extracted | B ou/or C | Graines de niger, sous-produits de l’extraction |
| Oil cake | B ou/or C | Tourteaux oléagineux |
| Palm kernel, expelled | B ou/or C | mande de palmiste, triturée |
| Palm kernel, extracted | B ou/or C | Amande de palmiste, sous-produit de l’extraction |
| Peanuts, expelled | B ou/or C | Cacahuètes, triturées |
| Peanuts, extracted | B ou/or C | Cacahuètes (sous-produit de l’extraction) |
| Peat moss | A et/and B | Tourbe horticole |
| Pellets, cereal | B ou/or C | Céréales en boulettes |
| Pencil pitch | B | Brai en crayon |
| Petroleum coke (calcined) | B | Coke de pétrole (calciné) |
| Petroleum coke (uncalcined) | B | Coke de pétrole (non calciné) |
| Pitch prill | B | Brai en grains |
| Pollard pellets | B ou/or C | Recoupette en boulettes |
| Potassium nitrate un 1486 | B | Nitrate de potassium un 1486 |
| Potassium nitrate/sodium nitrate (mixture) | B | Nitrate de potassium/nitrate de sodium (en mélange) |
| Prilled coal tar | B | Goudron de houille en grains |
| Pulp wood | B | Bois à pâte |
| Pyrites, calcined | A et/and B | Pyrites calcinées |
| Pyritic ash | A et/and B | Cendres pyriteuses |
| Quicklime | B | Chaux vive |
| Radioactive material, low specific activity (lsa-i) un 2912 | B | Matières radioactives de faible activité spécifique (lsa-i), sables, concentrés de minéraux, un 2912 |
| Radioactive material, surface contaminated objects (sco-i) un 2913 | B | Matières radioactives, objets contaminés superficiellement (sco-i), un 2913 |
| Rape seed, expelled | B ou/or C | Graines de colza, triturées |
| Rape seed, extracted | B ou/or C | Graines de colza, sous-produits de l’extraction |
| Rice bran | B ou/or C | Son de riz |
| Rice broken | B ou/or C | Brisures de riz |
| Rough ammonia tankage | B | Déchets organiques ammoniacaux |
| Roundwood | B | Rondins (bois) |
| Safflower seed, expelled | B ou/or C | Graines de carthame, triturées |
| Safflower seed, extracted | B ou/or C | Graines de carthame, sous-produits de l’extraction |
| Saltpetre | B | Salpêtre |
| Sand, mineral concentrate, radioactive material, low specific activity (lsa-i) un 2912 | A et/and B | Matières radioactives de faible activité spécifique (lsa-i), sables, concentrés de minéraux un 2912 |
| Sawdust | B | Sciure de bois |
| Saw logs | B | Bois débité |
| Seed cake, containing vegetable oil un 1386 (a) mechanically expelled seeds, containing more than 10% of oil or more than 20% of oil and moisture combined. | B | Tourteaux contenant de l’huile végétale, un 1386 A) graines triturées par procédé mécanique contenant plus de 10 % d’huile ou plus de 20 % d’huile et d’humidité combinées. |
| Seed cake, containing vegetable oil un 1386 (b) solvent extraction and expelled seeds, containing not more than 10% of oil and when the amount of moisture is higher than 10%, not more than 20% of oil and moisture combined. | B | Tourteaux contenant de l’huile végétale un 1386 B) sous-produits de l’extraction au solvant ou graines triturées contenant au maximum 10 % d’huile et, si la teneur en humidité est supérieure à 10 %, pas plus de 20 % d’huile et d’humidité combinées. |
| Seed cake un 2217 | B | Tourteaux, un 2217 |
| Seed cakes and other residues of processed oily vegetables | B | Tourteaux et autres résidus de végétaux huileux traités |
| Seed expellers, oily | B ou/or C | Expellers oléagineux |
| Silicomanganese (low carbon) | B | Silicomanganèse (à faible teneur en carbone) |
| Sodium nitrate un 1498 | B | Nitrate de sodium un 1498 |
| Sodium nitrate and potassium nitrate mixture un 1499 | B | Nitrate de sodium et nitrate de potassium en mélange un 1499 |
| Solidified fuels recycled from paper and plastics | B | Combustibles solidifiés recyclés à partir de déchets composés de papier et de plastique |
| Soyabean, expelled | B ou/or C | Graines de soja, triturées |
| Soyabean, extracted | B ou/or C | Graines de soja, sous-produits de l’extraction |
| Spent cathodes | B | Cathodes usées |
| Spent potliner | B | Revêtement usé des cuves |
| Steel swarf | B | Rognures d’acier |
| Strussa pellets | B ou/or C | Strussa en boulettes |
| Sugarcane biomass pellets | B | Biomasse de la canne à sucre |
| Sulphide concentrates | B | Concentrés sulfurés |
| Sulphur un 1350 (crushed lump and coarse grained) | B | Soufre un 1350 (concassé en morceaux et en poudre à gros grains) |
| Sunflower seed, expelled | B ou/or C | Graines de tournesol, triturées |
| Sunflower seed, extracted | B ou/or C | Graines de tournesol, sous-produits de l’extraction |
| Swarf | B | Rognures |
| Tankage | B | Déchets organiques |
| Tankage fertilizer | B | Engrais à base de déchets organiques |
| Timber | B | Bille de bois |
| Toasted meals | B ou/or C | Farines grillées |
| Vanadium ore | B | Minerai de vanadium |
| Woodchips | B | Copeaux de bois |
| Wood pellets containing additives and/or binders | B | Granulés (pellets) de bois contenant des additifs et/ou liants |
| Wood pellets not containing any additives and/or binders | B | Granulés (pellets) de bois ne contenant aucun additif ou liant |
| Wood products – general | B | Produits du bois – généralités |
| Wood torrefied | B | Bois torréfié |
| Zinc ashes un 1435 | B | Cendres de zinc un 1435 |
| Zinc, dross, residue or skimmings | B | Zinc, crasses, résidus, laitier |
| Zinc oxide enriched flue dust | A et/and B | Cendres volantes enrichies aux oxydes de zinc |
Bibliographie
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