Le cours Gestion de la fatigue en mer est maintenant disponible. Cette formation est offerte gratuitement aux gens de mer canadiens enregistrés et peut être achetée par toute personne intéressée par le cours. Veuillez consulter la section Formation concernant la fatigue pour plus d'informations et pour accéder au lien du cours.
La fatigue est dangereuse dans tous les types de transport où les employés sont amenés à travailler pendant de longues heures irrégulières sur des périodes prolongées. Les gens de mer sont souvent confrontés à des facteurs qui contribuent à la fatigue, notamment :
- Mauvaise qualité du sommeil
- Mauvaises conditions de sommeil (p. ex. bruit, éclairage, vibrations, mauvaise ventilation et mouvements du bâtiment)
- Travail par quarts
- Travail ou sommeil qui ne correspond pas au rythme circadien de l’organisme (horloge interne)
- Stress et charge de travail excessive
Sur cette page
- Définition de la fatigue
- Reconnaissance du risque
- Demander une copie
- Comment la fatigue est-elle gérée au Canada?
- Formation concernant la fatigue
- Sensibilisation aux risques liés à la fatigue et gestion
- Besoin d’aide?
Définition de la fatigue
Voici la façon dont nous définissons la fatigue dans le système de transport maritime canadien :
La fatigue est une réduction des capacités mentales ou physiques due à des facteurs liés au sommeil. Parmi ces facteurs, citons la perte de sommeil, la mauvaise qualité du sommeil, des périodes d’éveil prolongées, l’activité physique, ou toute combinaison de facteurs susceptible d’altérer la capacité d’un employé à utiliser des équipements ou à accomplir des tâches en toute sécurité.
Reconnaissance du risque
La fatigue est un facteur qui contribue aux problèmes de sécurité dans le secteur du transport au Canada et que l’on retrouve dans toutes les industries, en particulier lorsque les employés doivent travailler pendant de longues heures, par quarts et selon des horaires irréguliers. Les réglementations canadiennes concernant les heures de travail et de repos ne peuvent pas, à elles seules, éliminer la fatigue. Une approche globale est nécessaire. La reconnaissance du risque lié à la fatigue est essentielle pour comprendre comment le prévenir, et dépend des mesures prises par les employés, les employeurs et les régulateurs. Les employés devraient s’informer sur les risques et les symptômes de la fatigue et privilégier un sommeil de bonne qualité. Les employeurs devraient mettre en œuvre des pratiques visant à soutenir les employés et à éviter les risques de fatigue, par exemple en établissant un emploi du temps approprié. Les régulateurs devraient continuer à trouver des solutions pratiques et des mesures préventives que les employeurs et les employés peuvent appliquer pour éviter les risques et les effets de la fatigue.
En 2023, Transports Canada a chargé des chercheurs de l’Université Memorial de mener une enquête auprès des parties prenantes afin de mieux comprendre le niveau perçu et réel du risque de fatigue dans l’industrie maritime canadienne. Ils ont présenté leurs conclusions et leurs observations dans un rapport intitulé La fatigue dans le secteur maritime, 2023
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Comment la fatigue est-elle gérée au Canada?
Les représentants autorisés des bâtiments canadiens doivent respecter les exigences réglementaires minimales en matière de gestion de la fatigue. Ces exigences portent notamment sur les heures de travail et les heures de repos énoncés dans le Règlement sur le personnel maritime en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada.
| Norme | Voyages nationaux (article 320) |
Voyages internationaux (article 321 – en conformité avec la Convention du travail maritime, 2006) |
|
Heures minimales de repos par période de 24 heures |
6 heures consécutives |
10 heures |
|
Heures minimales de repos par période de 48 heures |
16 heures (Moyenne 8 heures/jour) |
S. O. |
|
Heures minimales de repos par période de 7 jours |
S. O. |
77 heures/7 jours (Moyenne de 11 heures de repos par jour) |
|
Période maximale de travail par 24 heures |
18 heures |
14 heures |
|
S’applique à : |
* Sont compris les bâtiments de pêche d’une jauge brute de 100 ou plus. |
|
L’article 322 du Règlement sur le personnel maritime exige que le capitaine d’un bâtiment prenne en compte le risque de fatigue des membres de l’équipage lorsqu’il planifie les heures de travail et de repos. Cet aspect est particulièrement important pour ceux dont les tâches visent la sécurité de la navigation et le fonctionnement sécuritaire du bâtiment.
En plus de répondre aux exigences réglementaires, les représentants autorisés devraient mettre en place un système de gestion de la fatigue afin de gérer efficacement les risques liés à la fatigue au sein de leurs organisations. Ce système devrait :
- déterminer et gérer les risques liés à la fatigue de manière proactive afin de permettre de continuer à travailler en toute sécurité;
- fournir aux employés une formation et des ressources suffisantes pour éviter, détecter et réduire les troubles dus à la fatigue;
- cerner les rôles et les responsabilités en matière de gestion de la fatigue;
- prendre en compte la fatigue dans tous les aspects des opérations;
- établir l’emploi du temps des employés de manière à ce qu’ils puissent se reposer le plus possible;
- mettre en place des moyens pour signaler la fatigue sans crainte de représailles et encourager cette pratique;
- prendre des mesures en temps opportun concernant les risques et les événements liés à la fatigue afin que ceux-ci ne se répètent pas;
- avoir connaissance des dernières recherches sur la fatigue et en appliquer les recommandations afin d’améliorer constamment le système de gestion de la fatigue;
- veiller à ce que tous les secteurs de l’organisation se sentent bien représentés dans les processus et les prises de décision du système de gestion de la fatigue.
Formation concernant la fatigue
En 2017, nous avons inclus une formation sur la fatigue dans les cours de formation maritime concernant le certificat d’aptitude en sécurité de base STCW ou un brevet d’aptitude de capitaine, de premier officier de pont ou d’officier de pont de quart répondant aux exigences de la convention STCWFootnote 1.
Vous trouverez ci-dessous un résumé des mises à jour des publications de Transports Canada :
- le TP 4957 prescrit une formation sur la fatigue d’une (1) heure pour obtenir un certificat d’aptitude en sécurité de base STCW;
- le TP 15337 prescrit une formation sur la fatigue de deux (2) heures pour obtenir un brevet d’aptitude de capitaine, de premier officier de pont ou d’officier de pont de quart répondant aux exigences de la convention STCW.
Le cours en ligne Gestion de la fatigue en mer, produit en association avec le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (CCHST) est accessible gratuitement à tous les gens de mer canadiens titulaires d'un Numéro de candidat (CDN) valide, gracieuseté de Transports Canada. L'inscription sera également disponible pour le grand public.
Pour accéder au cours Gestion de la fatigue en mer, visitez la page d'inscription du CCHST et suivez les étapes suivantes:
- Étape 1 : S'inscrire auprès du CCHST.
- Étape 2 : Se connecter à l'aide du mot de passe fourni dans le courriel de confirmation de l'inscription.
Sensibilisation aux risques liés à la fatigue et gestion
Nous avons publié le Bulletin de la sécurité des bâtiments 10/2019 pour informer les parties prenantes de la mise à jour des Directives sur la fatigue de l’Organisation maritime internationale (MSC.1/Circ.1598). Ces directives classent les causes de la fatigue en cinq grandes catégories :
- Les gens de mer
- La gestion à bord et à terre
- Le bâtiment
- L’environnement
- Les exigences opérationnelles
Les directives de l’Organisation maritime internationale identifient trois acteurs principaux (les gens de mer, les entreprises et les administrations nationales) et les mesures qu’ils peuvent prendre pour réduire le risque de fatigue. Nous encourageons tous les acteurs principaux à consulter ces directives et à déterminer comment mieux gérer la fatigue en mer.
Besoin d’aide?
Courriel : MSSFatigueManagement-GestiondelafatigueSSM@tc.gc.ca