Campagne d’inspection concentrée 2023 - BSN No.: 12/2023

Portée :

Ce bulletin s’applique à tous les bâtiments canadiens :

• bâtiments à passagers;
• remorqueurs;
• bâtiments de pêche.

Objectif :

Aviser la communauté maritime que Transports Canada mènera sa campagne d’inspection concentrée (CIC) de mai 2023 à la mi-septembre 2023.

Ce que vous devez savoir :

Sécurité et sûreté maritimes de Transports Canada (SSMTC) mène des CIC en vertu de la loi de 2001 sur la marine marchande du Canada, la Sécurité et sûreté maritime de Transports Canada, (SSMTC), effectue des contrôles dans des domaines spécifiques où nos inspecteurs ont déjà constaté des défectuosités importantes, ou dans lesquels de nouvelles conventions ou exigences réglementaires sont récemment entrées en vigueur.

Notre CIC 2023 sera menée lors d’inspections cédulée ou non-cédulée, en mettant l’accent sur l’opération sécuritaire d’un bâtiment. Elle comprend les mesures suivantes :

• Examiner la façon dont les vêtements de flottaison individuels, les gilets de sauvetage et les combinaisons d’immersion sont utilisés et rangés.
• S’assurer que les conditions figurant dans le livret de stabilité d’un bâtiment représentent l’arrangement et les conditions d’exploitation du bâtiment.
• Vérifier les plans relatifs à l’équipement de sauvetage et l’équipement de sécurité à bord.

Si un inspecteur trouve une défectuosité au cours du CIC, il travaillera avec le propriétaire du bâtiment pour déterminer la « source » du problème. Transports Canada pourra ainsi cerner plus facilement les questions ayant besoin de plus d’attention et de clarification ou devant être réglées par la mise à jour ou la création de règlements.

Personnes-ressources :

Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec votre bureau local de la Sécurité maritime de Transports Canada.

Mots-clés :

1. Campagne d’inspection concentrée
2. Bâtiment de pêche
3. Remorqueur
4. Bâtiments à passagers

Les demandes de renseignements sur le présent bulletin doivent être adressées comme suit :

Contactez-nous au : Email: marinesafety-securitemaritime@tc.gc.ca ou Telephone: 1-855-859-3123 (Sans frais).