Bulletins de la sécurité des navires (BSN)
Date (Y-M-D): 1993-05-10
Objet: Édition spéciale - 1993 Bulletins de la Sécurité des navires Liste des mots-clés par ordre alphabétique
Cette Édition spéciale de la Sécurité des navires vise à améliorer l´efficacité du processus de diffusion des Bulletins, y compris la diffusion à autant de personnes possibles. Nous vous invitons donc à distribuer des copies de ce Bulletin à vos collègues, aux propriétaires et/ou aux compagnies maritimes pour les informer de l´existence de ce Bulletin.
Le Bulletin de la Sécurité de navires aborde des questions de sécurité eu égard aux navires. Il ne comporte aucun coût et est publié au besoin.
Veuillez trouver ci-joint une liste de tous les Bulletins de la Sécurité des navires publiés depuis 1977, repérables par les mots-clés qui y figurent en ordre alphabétique, pour facilité de consultation. Une liste de tous les Bulletins est aussi publiée chaque année dans les Avis aux navigateurs.
Veuillez prendre note que le Bulletin de la Sécurité des navires n0 1/93 n´existe pas en anglais; ce numéro a été utilisé pour corriger une erreur dans la version française du Bulletin n0 12/92.
Bulletins sur la sécurité des navires
Liste alphabétique des mots clés
Mot clé Bulletin Date Sujet
Brouillage No. 5/93 mai, 1993 Brouillage électromagnétique
Collapsus No. 4/93 15 mai 1993 Collapsus après sauvetage
Édition spéciale No. 2/93 10 mai 1993 Édition spéciale - 1993 - Bulletins de la sécurité des navires - Liste des mots-clés par ordre alphabétique
Formation obligatoire No. 3/93 10 mai 1993 Formation obligatoire sur simulateur pour les mécaniciens de marine
Fréquence artérielle No. 4/93 15 mai 1993 Collapsus après sauvetage
Hydrocarbures No. 1/93 5 janvier 1993 Règlement sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures
Levage à la verticale No. 4/93 15 mai 1993 Collapsus après sauvetage
Liste des mots-clés No. 2/93 10 mai 1993 Édition spéciale - 1993 - Bulletins de la sécurité des navires - Liste des mots-clés par ordre alphabétique
MARPOL No. 1/93 5 janvier 1993 Règlement sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures
Mécanicien No. 3/93 10 mai 1993 Formation obligatoire sur simulateur pour les mécaniciens de marine
Mots-clés (liste) No. 2/93 10 mai 1993 Édition spéciale - 1993 - Bulletins de la sécurité des navires - Liste des mots-clés par ordre alphabétique
Pilote automatique No. 5/93 mai, 1993 Brouillage électromagnétique
Pollution No. 1/93 5 janvier 1993 Règlement sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures
Position horizontale No. 4/93 15 mai 1993 Collapsus après sauvetage
Radiotéléphone No. 5/93 mai, 1993 Brouillage électromagnétique
Simulateur No. 3/93 10 mai 1993 Formation obligatoire sur simulateur pour les mécaniciens de marine
Techniques (sauvetage) No. 4/93 15 mai 1993 Collapsus après sauvetage
Tension artérielle No. 4/93 15 mai 1993 Collapsus après sauvetage
3ième classe No. 11/87 28 octobre 1987 Modification aux examens pour l´obtention d´un certificat de compétence de 3ième classe pour les mécaniciens
4 torons No. 5/87 12 mai 1987 Câbles métalliques
4 x 29 No. 9/89 29 septembre 1989 Câbles métalliques
A l´installation No. 1/91 31 janvier 1991 Radiobalises de localisation des sinistres (RLS) Classe I à dégagement hydrostatique 406 MHz
Abordages No. 1/77 1977 Règlement révisé pour prévenir les abordages
Abordages No. 3/77 1977 Règlement révisé pour prévenir les abordages - Utilisation de feux à éclats à bord des navires
Accélération No. 14/85 1 septembre 1985 Moteurs diesel défectueux
Accès No. 15/91 5 décembre 1991 Accès à des espaces fermés
Accident No. 7/91 6 mai 1991 Accidents survenus lors de l´utilisation de portes étanches électriques
Accidents graves No. 10/89 23 octobre 1989 Règlement sur les abordages - hydravions manoeuvrant sur l´eau
Affiche No. 15/91 5 décembre 1991 Accès à des espaces fermés
Air comprimé No. 4/84 12 avril 1984 Soupape de sûreté à ressort
Ajouter No. 6/92 17 juin 1992 Sangle de sécurité de combinaison d´immersion.
Alarmes No. 13/84 29 août 1984 Alarmes de niveau d´eau dans la salle des machines
AMVER No. 1/81 1981 Système automatique d´entraide pour le sauvetage des navires (AMVER)
AMVER No. 8/90 26 juin 1990 Système automatique d´entraide pour le sauvetage des navires
Annulation No. 9/84 8 juin 1984 (Ce bulletin n´est pas disponible en français)
Annulation No. 14/84 17 septembre 1984 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation agréées
Annulation No. 17/84 26 octobre 1984 Navires canadiens qui se rendent dans des pays signataires de la convention Internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (STCW/78)
Annulation No. 6/85 28 mai 1985 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation agréées
Antigiratoire No. 5/87 12 mai 1987 Câbles métalliques
Antiparasitaires No. 5/77 1977 Fumigation des cargaisons de grain durant les trajets
Appareil respiratoire No. 3/79 1979 Fumigation en transit des chargements de grains à bord des navires
Appareils de décrochage No. 10/86 2 juillet 1986 Perte d´embarcations de survie "watercraft" de 9, 12 M de longueur à cause de crocs d´appareils de décrochage défectueux
Appels personnels No. 7/92 20 juillet 1992 Lignes directrices visant l´usage de l´équipement de communication radio installé sur la passerelle de navigation
APRA No. 1/89 25 janvier 1989 révision des cours de navigation électronique simulée
Arctique No. 7/86 12 juin 1986 Opération de transbordement de pétrole dans l´arctique
Arctique No. 16/86 27 novembre 1986 Protection de radeaux de sauvetage pneumatiques par temps extrêmement froids
Arctique No. 9/91 4 juin 1991 Manuel de référence relatif au transfert des produits pétroliers dans les eaux arctiques (TP 10783)
Armement No. 1/91 31 janvier 1991 Radiobalises de localisation des sinistres (RLS) Classe I à dégagement hydrostatique 406 MHz
Armement en hommes No. 1/78 1978 Armement en hommes des navires
Arrimage No. 5/84 12 avril 1984 Arrimage d´articles inflammables
Arrimage No. 11/84 27 août 1984 Arrimage et assujettissement des pontées et des véhicules
Arrimage No. 6/86 5 mai 1986 Chargement et arrimage de marchandises en sacs
Articles inflammables No. 5/84 12 avril 1984 Arrimage d´articles inflammables
Asphyxie No. 3/82 28 mai 1982 Risques d´empoisonnement et d´asphyxie
Assistance et sauvetage No. 2/79 1979 Réfugiés qui pourraient être en détresse dans les faux sud-est asiatiques
Assujettissement No. 11/84 27 août 1984 Arrimage et assujettissement des pontées et des véhicules
Assujettissement No. 7/90 23 mai 1990 Assujettissement du grain avec du grillage métallique
Atmosphère inflammable No. 2/89 14 février 1989 Mesures de sécurité au travail
Auto déchargeurs No. 4/90 7 mars 1990 Bris d´un bras d´autodéchargement
Auto-déchargeurs No. 1/87 2 janvier 1987 Risques d´incendie à bord des navires auto-déchargeurs
Avis No. 3/78 1978 Utilisation appropriée des portes étanches
Avis No. 1/85 5 février 1985 Fermeture et fixation des portes étanches
Bateau de pêche No. 2/81 1981 Avertissement aux exploitants de petits bâtiments qui empruntent la passe Seymour (Colombie-Britannique)
Bateau de pêche No. 12/84 29 août 1984 Machines en marche - danger
Bateau de pêche No. 9/87 7 septembre 1987 Explosion de gaz propane
Bateaux de pêche No. 9/80 1980 Des itinéraires pour les bateaux de pêche et des veilles radio efficaces faciliteront les opérations de recherche et de sauvetage
Bateaux de pêche No. 14/83 21 septembre 1983 Pratiques de sécurité en vigueur à bord des bateaux de pêche
Bateaux de pêches No. 7/89 21 août 1989 Incendies à bord de bateaux de pêche provoqués par les tuyaux d´échappement
Batteries No. 3/85 28 mars 1985 Règlement technique sur les stations (Radio) de navires (RTSRN), article 41 "Source d´électricité de réserve pour les stations radiotéléphoniques de navires
Blocage No. 1/92 5 février 1992 "Blocage" potentiel des affichages radar a balayage de trame
Bois No. 16/84 16 octobre 1984 Transport de Bois en pontée - l´installation de montants
Bouchon No. 11/86 7 juillet 1986 Bouchon de vidange des fonds du navire
Bouchon de vidange amélioré No. 11/86 7 juillet 1986 Bouchon de vidange des fonds du navire
Boulons No. 9/88 6 mai 1988 De signaler le risque de danger que peuvent présenter les charpentes de grues de bord
Bras orientable No. 4/90 7 mars 1990 Bris d´un bras d´autodéchargement
Brevet de capacité No. 6/91 4 avril 1991 Exigences de formation aux "fonctions d´urgence en mer" pour les officiers mécaniciens
Brevets No. 5/86 5 mai 1986 Délivrance de lettres de conformité aux titulaires de brevets canadiens que veulent servir à bord de navires battant pavillon étranger
Broche de mise à terre No. 12/91 9 août 1991 Sécurité de l´équipement et des outils portatifs électriques
Brouillage No. 5/93 mai, 1993 Brouillage électromagnétique
Câble mécanique No. 9/89 29 septembre 1989 Câbles métalliques
Câble métallique No. 5/87 12 mai 1987 Câbles métalliques
Cabotage No. 11/83 25 avril 1983 Lignes directrices concernant les exemptions accordées aux navires
Cale sèche No. 11/86 7 juillet 1986 Bouchon de vidange des fonds du navire
Capacité No. 8/84 29 mai 1984 Réciprocité des certificats de capacité
Capacité d´urgence No. 1/78 1978 Armement en hommes des navires
Carburant No. 13/85 18 juillet 1985 Précautions contre les incendies - tuyaux de carburant et raccords
Cargaisons de grain No. 5/77 1977 Fumigation des cargaisons de grain durant les trajets
Cargaisons solides en vrac No. 4/80 1980 Transport de charbon canadien à grains fins
Cartes marines électroniques No. 2/87 29 janvier 1987 Systèmes électroniques de visualisation des cartes marines
Cas d´urgence No. 3/80 1980 Feu devenu incontrôlable sur un navire, suite à un petit incendie qui pris naissance dans la tranche des machines
Certificat No. 4/82 2 juin 1982 Mentions transporteurs de produits pétroliers et chimiques sur les certificats de capitaine et de lieutenant
Certificat No. 6/82 20 juillet 1982 Qualifications de matelot faisant Partie d´une équipe de quart à la passerelle
Certificat de capacité No. 5/88 16 janvier 1988 Reconnaissance réciproque des brevets de compétence
Certification du service en mer No. 4/88 15 janvier 1988 Services fournis par le registre central des marins
Certificats No. 7/84 23 mai 1984 Navires canadiens faisant des voyages au long cours ou de cabotage de classe I
Certificats No. 8/84 29 mai 1984 Réciprocité des certificats de capacité
Certificats No. 9/84 8 juin 1984 (Ce bulletin n´est pas disponible en français)
Certificats No. 7/85 30 mai 1985 Reconnaissances réciproques des certificats de capacité
Certificats No. 11/85 12 juin 1985 Reconnaissance réciproque des certificats de capacité
Certificats No. 10/88 31 mai 1988 révisions aux cours de fonctions d´urgence en mer (FUM)
Certificats No. 10/91 21 juin 1991 Délivrance de la mention de maintien des compétences aux certificats
Certificats No. 14/91 Ad. 19 novembre 1991 Inspection des navires canadiens à l´extérieur du Canada et l´octroi de prorogations à leurs certificats
Certificats No. 14/91 19 novembre 1991 Inspection des navires canadiens à l´extérieur du Canada et l´octroi de prorogations à leurs certificats
Certificats de navires-citernes No. 14/92 8 décembre 1992 Règlements sur la délivrance des certificats et sur l´armement en hommes
Certificats du Commonwealth No. 14/88 8 septembre 1988 Mise en oeuvre de la Convention Internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (STCW)
Certificats du Commonwealth No. 13/90 3 décembre 1990 Acceptation à bord de navires canadiens de certificats de capacité délivrés dans d´autres pays du Commonwealth
Charbon No. 4/80 1980 Transport de charbon canadien à grains fins
Chargement No. 6/86 5 mai 1986 Chargement et arrimage de marchandises en sacs
Chargement de grain No. 12/85 8 juillet 1985 Approbation du calcul effectué par un programme d´ordinateur sur la stabilité du chargement de grain
Chargement sécuritaire No. 15/88 26 septembre 1988 Chargement excessif des conteneurs
Charpentes de grues No. 9/88 6 mai 1988 De signaler le risque de danger que peuvent présenter les charpentes de grues de bord
Chaudière No. 5/90 7 mai 1990 Chaudières auxiliaires
Chauffe-eau No. 11/89 5 décembre 1989 Soupapes de sécurité
Chimiques No. 13/92 4 décembre 1992 Règlement sur les produits chimiques dangereux et les substances liquides nocives
Chimiques No. 15/92 10 décembre 1992 Accession du Canada à MARPOL 73/78
Citernes No. 6/84 24 avril 1984 Utilisation des ventilateurs aspirants ou soufflants portatifs du type venturi dans des locaux non-exempts de gaz
CO2 (Dioxyde de carbone) No. 2/80 1980 Utilisation de dioxyde de carbone solide (neige carbonique) comme agent refroidissant
CO2 (Dioxyde de carbone) No. 13/83 9 août 1983 Déclenchement accidentel n´ayant fait aucune victime, de tout le système de gaz carbonique par un membre d´équipage
Collapsus après sauvetage No. 4/93 13 mai 1993 Collapsus après sauvetage
Collision No. 7/80 1980 Les dangers de la navigation dans les vieilles glaces (glaces de plusieurs années)
Combinaison d´immersion No. 1/86 22 janvier 1986 Combinaison d´immersion flottante et isolée défectuosité de fermeture à glissière
Combinaison d´immersion No. 2/86 31 janvier 1986 (Ce bulletin n´est pas disponible en français)
Combinaison d´immersion No. 8/91 8 mai 1991 Combinaison d´immersion en cas de naufrage - Défectuosité de la fermeture à glissière
Combinaison d´immersion No. 6/92 17 juin 1992 Sangle de sécurité de combinaison d´immersion.
Combinaisons de survie No. 11/90 7 novembre 1990 Transbordement de personnel
Combinaisons flottantes No. 2/88 12 janvier 1988 Soupapes de pied (cheville) des combinaisons flottantes en cas de naufrage
Combustible No. 17/85 28 novembre 1985 Essai de combustible
Commande No. 4/81 1981 Instructions concernant la manoeuvre des portes étanches à fonctionnement mécanique à bord des navires
Commencement No. 1/90 8 janvier 1990 Fumigation de la cargaison d´un navire
Commencement No. 3/90 12 février 1990 Fumigation des cargaisons en cours de route - Préparatifs dans les ports canadiens
communications No. 5/83 25 janvier 1983 Directives concernant les communications de détresse par radiotéléphone
communications No. 18/88 23 novembre 1988 Vedettes portuaires - Sécurité opérationnelle
Conception de navire No. 8/86 18 juin 1986 Lignes directrices sur la visibilité à la passerelle de navigation
Conception de navire No. 3/92 5 mai 1992 La visibilité a la passerelle de navigation
Conditions d´emballage No. 5/91 18 mars 1991 Transport maritime de marchandises dangereuses
obligatoires
Conformité No. 5/86 5 mai 1986 Délivrance de lettres de conformité aux titulaires de brevets canadiens que veulent servir à bord de navires battant pavillon étranger
Conteneur No. 14/86 24 octobre 1986 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation approuvées
Conteneurs No. 15/83 14 novembre 1983 Renseignements au sujet de la Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC)
Conteneurs No. 14/84 17 septembre 1984 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation agréées
Conteneurs No. 6/85 28 mai 1985 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation agréées
Conteneurs No. 4/86 5 mai 1986 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation agréées
Conteneurs No. 6/87 19 mai 1987 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparations agréées
Conteneurs No. 15/88 26 septembre 1988 Chargement excessif des conteneurs
Conteneurs No. 3/91 14 février 1991 Givrage des navires
Contrats d´engagement No. 4/88 15 janvier 1988 Services fournis par le registre central des marins
Convention STCW No. 4/82 2 juin 1982 Mentions transporteurs de produits pétroliers et chimiques sur les certificats de capitaine et de lieutenant
Convention STCW No. 4/82 2 juin 1982 Mentions transporteurs de produits pétroliers et chimiques sur les certificats de capitaine et de lieutenant
Convention STCW No. 6/82 20 juillet 1982 Qualifications de matelot faisant Partie d´une équipe de quart à la passerelle
Convention STCW No. 7/83 1 mars 1983 Norme pour la sécurité du quart dans la machine d´un navire
Convention STCW No. 3/84 avril 1984 L´expérience tiendra lieu de certificat dans le cas de la personne supplémentaire de quart à la passerelle
Convention STCW No. 7/84 23 mai 1984 Navires canadiens faisant des voyages au long cours ou de cabotage de classe I
Convention STCW No. 8/84 29 mai 1984 Réciprocité des certificats de capacité
Convention STCW No. 9/84 8 juin 1984 (Ce bulletin n´est pas disponible en français)
Convention STCW No. 17/84 26 octobre 1984 Navires canadiens qui se rendent dans des pays signataires de la convention Internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (STCW/78)
Convention STCW No. 7/85 30 mai 1985 Reconnaissances réciproques des certificats de capacité
Convention STCW No. 11/85 12 juin 1985 Reconnaissance réciproque des certificats de capacité
Convention STCW No. 5/88 16 janvier 1988 Reconnaissance réciproque des brevets de compétence
Convention STCW No. 8/88 22 février 1988 Mesures relatives à l´application des dispositions de la convention sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille en ce qui concerne le mécanicien de la salle des machines et l´adjoint de l´officier mécanicien chargé du quart
Convention STCW No. 14/88 8 septembre 1988 Mise en oeuvre de la Convention Internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (STCW)
Convention STCW No. 5/89 7 mars 1989 Mesures relatives à l´application des dispositions de la Convention sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille en ce qui concerne le mécanicien et l´adjoint de l´officier mécanicien de la salle des machines
Convention STCW No. 10/91 21 juin 1991 Délivrance de la mention de maintien des compétences aux certificats
Conversion de balayage numérique No. 1/92 5 février 1992 "Blocage" potentiel des affichages radar a balayage de trame
Convoi de navires No. 6/90 8 mai 1990 Navigation près de navires escortés par un brise-glace
Cordage No. 4/83 17 janvier 1983 Équipement de sauvetage
Cours de FUM No. 10/88 31 mai 1988 révisions aux cours de fonctions d´urgence en mer (FUM)
Courtoisie et respect No. 10/87 22 septembre 1987 Pratiques sûres en navigation - Courtoisie professionnelle et respect des collègues navigateurs
Couvercles de trou d´hommes
et portes No. 16/92 11 décembre 1992 Ouvertures étanches à l´eau et leur importance relativement à l´étanchéité
CSC No. 15/83 14 novembre 1983 Renseignements au sujet de la Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC)
CSC No. 14/84 17 septembre 1984 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation agréées
CSC No. 6/85 28 mai 1985 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation agréées
CUMMINS No. 14/85 1 septembre 1985 Moteurs diesel défectueux
Débris en mer No. 8/87 16 juillet 1987 Rejet en mer de filets de pêche, d´objets en matière plastique et d´autres débris semblables
Déchets plastiques No. 8/87 16 juillet 1987 Rejet en mer de filets de pêche, d´objets en matière plastique et d´autres débris semblables
Défectuosité, fermeture
à glissière No. 1/86 22 janvier 1986 Combinaison d´immersion flottante et isolée défectuosité de fermeture à glissière
Défectuosité, fermeture
à glissière No. 2/86 31 janvier 1986 (Ce bulletin n´est pas disponible en français)
Délivrance de brevets No. 5/92 7 juillet 1992 Nouveaux brevets pour les officiers mécaniciens, les matelots du service pont et les matelots de la chambre des machines des navires-citernes transporteurs d´hydrocarbures (pétroliers), de produits chimiques et de gaz liquéfié.
Délivrance de certificats No. 13/90 3 décembre 1990 Acceptation à bord de navires canadiens de certificats de capacité délivrés dans d´autres pays du Commonwealth
Détresse No. 5/83 25 janvier 1983 Directives concernant les communications de détresse par radiotéléphone
Détresse No. 15/85 9 octobre 1985 Aide aux personnes en détresse en mer
Directives No. 16/88 3 novembre 1988 Directives et normes relatives à l´enlèvement d´installations et d´ouvrages au large sur le plateau continental et dans la zone économique exclusive
Directives No. 2/91 11 février 1991 Les médecins habilités à effectuer des examens médicaux
Directives spéciales
(remorquage) No. 13/88 7 septembre 1988 Sécurité des navires et autres objets flottants remorqués
Directives sur la gestion No. 12/90 30 novembre 1990 Directives de l´OMI sur la gestion pour la sécurité de l´exploitation des navires et la prévention de la pollution
Dispositif de sécurité No. 3/81 1981 Réflecteur radar - dispositif de sécurité pour les petits bateaux
Échappement No. 7/89 21 août 1989 Incendies à bord de bateaux de pêche provoqués par les tuyaux d´échappement
Échappement du moteur No. 10/84 8 juin 1984 Incendies survenant à bord de navires de pêche et provoqués par l´échappement du moteur
Échelles de tirant d´eau No. 1/83 4 janvier 1983 Responsabilités des propriétaires et des capitaines de navire relativement au maintien de l´étanchéité aux intempéries des navires et au respect des prescriptions relatives aux échelles de tirant d´eau et aux lignes de charge
Édition spéciale No. 2/93 10 mai 1993 Édition spéciale - 1993 - Bulletins de la sécurité des navires - Liste des mots-clés par ordre alphabétique
Effectif minimal de sécurité No. 13/91 17 septembre 1 Document concernant l´effectif minimal de sécurité
Électrique No. 1/82 26 mars 1982 Incendies à bord de navires causés par des systèmes de chauffage pourvus d´éléments de réchauffage électriques
Électrocuté No. 12/91 9 août 1991 Sécurité de l´équipement et des outils portatifs électriques
Élingues No. 10/90 10 septembre 1990 Élingues de manutention jetables
Émanations No. 9/90 9 juillet 1990 Émanations dans une embarcation de sauvetage motorisée entièrement fermée (ESMEF)
Embarcations No. 15/84 9 octobre 1984 Emploi abusif d´embarcations gonflables
Embarcations de sauvetage No. 4/83 17 janvier 1983 Équipement de sauvetage
Embarcations de sauvetage No. 12/83 3 juin 1983 Réservoirs de combustible des embarcations de sauvetage motorisées des navires
Embarcations de survie No. 10/86 2 juillet 1986 Perte d´embarcations de survie "watercraft" de 9, 12 M de longueur à cause de crocs d´appareils de décrochage défectueux
Embarquement de sauvetage
fermée No. 9/90 9 juillet 1990 Émanations dans une embarcation de sauvetage motorisée entièrement fermée (ESMEF)
Engin de chargement No. 10/90 10 septembre 1990 Élingues de manutention jetables
Entraide No. 8/90 26 juin 1990 Système automatique d´entraide pour le sauvetage des navires
Entreprises No. 14/86 24 octobre 1986 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation approuvées
Entreprises de réparation No. 4/86 5 mai 1986 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation agréées
Entreprises de réparation No. 6/87 19 mai 1987 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparations agréées
Entretien No. 3/86 1 avril 1986 Entretien des éléments d´installations d´extinction à neige carbonique
Entretien No. 3/88 22 janvier 1988 Entretien et fonctionnement des machines
Entretien routinier No. 13/86 8 septembre 1986 Incendies à bord de navires causés par des systèmes de chauffage pourvus d´éléments de réchauffage électriques
Envahissement No. 16/92 11 décembre 1992 Ouvertures étanches à l´eau et leur importance relativement à l´étanchéité
Envahissement et stabilité No. 4/87 10 mars 1987 Fermeture des ouvertures extérieures étanches à l´eau et aux intempéries telles que les sabords de chargement, les portes ou autres moyens d´accès dans la coque ou la superstructure d´un navire
Équipement No. 12/88 6 septembre 1988 Piles de lampe de poche
Équipement de sauvetage No. 4/83 17 janvier 1983 Équipement de sauvetage
Équipement de sauvetage No. 15/84 9 octobre 1984 Emploi abusif d´embarcations gonflables
Errata No. 2/77 1977 Errata au Bulletin sur la sécurité des navires No 1/77 - Règles révisées sur les abordages
Espaces fermés No. 15/91 5 décembre 1991 Accès à des espaces fermés
Essai No. 6/83 25 février 1983 Remorqueurs qui, à l´aide d´une longue touée à l´arrière, tirent un navire
Essai No. 17/85 28 novembre 1985 Essai de combustible
Essai No. 4/91 15 mars 1991 Récipients sous pression et essais de pression hydrostatique
Essais No. 6/81 1981 Recommandations que doivent respecter tous les remorqueurs qui, à l´aide d´une longue touée à l´arrière, tirent un navire
Essentiellement non métallique No. 4/92 10 juin 1992 L´installation de réflecteurs radar sur les petits navires
Étanchéité aux intempéries No. 1/83 4 janvier 1983 Responsabilités des propriétaires et des capitaines de navire relativement au maintien de l´étanchéité aux intempéries des navires et au respect des prescriptions relatives aux échelles de tirant d´eau et aux lignes de charge
État du pavillon No. 17/84 26 octobre 1984 Navires canadiens qui se rendent dans des pays signataires de la convention Internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (STCW/78)
Évitement d´abordage No. 3/87 2 février 1987 Évitement d´abordage - Pratiques courantes de navigation
Examen No. 1/89 25 janvier 1989 révision des cours de navigation électronique simulée
Examen No. 9/92 11 août 1992 Examen médical des marins
Exemptions No. 11/83 25 avril 1983 Lignes directrices concernant les exemptions accordées aux navires
Exempts de gaz No. 6/84 24 avril 1984 Utilisation des ventilateurs aspirants ou soufflants portatifs du type venturi dans des locaux non-exempts de gaz
Exigences (température) No. 4/85 1 avril 1985 Exigences concernant les températures de fonctionnement des radiobalises de localisation des sinistres (RLS)
Experts maritimes No. 1/78 1978 Armement en hommes des navires
Explosion No. 11/89 5 décembre 1989 Soupapes de sécurité
Explosions No. 5/90 7 mai 1990 Chaudières auxiliaires
Extinction des incendies No. 13/83 9 août 1983 Déclenchement accidentel n´ayant fait aucune victime, de tout le système de gaz carbonique par un membre d´équipage
Fêlure No. 4/91 15 mars 1991 Récipients sous pression et essais de pression hydrostatique
Fermeture à glissière
défectueuse No. 8/91 8 mai 1991 Combinaison d´immersion en cas de naufrage - Défectuosité de la fermeture à glissière
Fermeture des ouvertures No. 4/87 10 mars 1987 Fermeture des ouvertures extérieures étanches à l´eau et aux intempéries telles que les sabords de chargement, les portes ou autres moyens d´accès dans la coque ou la superstructure d´un navire
Feux à éclats No. 3/77 1977 Règlement révisé pour prévenir les abordages - Utilisation de feux à éclats à bord des navires
Feux de manoeuvre No. 1/80 1980 Feux de manoeuvre. - Verre de couleur dans les fenêtres de la timonerie des navires
Fil No. 15/86 29 octobre 1986 Assujettissement du grain avec du grillage métallique
fonctionnement No. 3/88 22 janvier 1988 Entretien et fonctionnement des machines
fonctionnement No. 5/90 7 mai 1990 Chaudières auxiliaires
Forage No. 8/80 1980 Zones de sécurité autour des navires et des plate-formes d´exploration et d´exploitation au large.
Formation No. 10/88 31 mai 1988 révisions aux cours de fonctions d´urgence en mer (FUM)
Formation FUM No. 6/91 4 avril 1991 Exigences de formation aux "fonctions d´urgence en mer" pour les officiers mécaniciens
Formation obligatoire No. 3/93 10 mai, 1993 Formation obligatoire sur simulateur pour les mécaniciens de marine
Fréquence artérielle No. 4/93 13 mai 1993 Collapsus après sauvetage
FUM No. 8/83 17 mars 1983 fonctions d´urgence en mer, région des Laurentides
FUM (formation) No. 7/82 10 novembre 1982 Inauguration d´un établissement de formation FUM dans la région des Laurentides
FUM Partie II (certificat) No. 2/82 2 avril 1982 Certificats de capacité de matelot qualifié et d´homme de pont compétent et diplôme de capacité professionnelle de cuisinier de navire
Fumigation No. 5/77 1977 Fumigation des cargaisons de grain durant les trajets
Fumigation No. 3/89 1 mars 1989 Bulletin de la sécurité des navires No. 16/83 ´Fumigation en cours de route des cargaisons de grain´
Fumigation No. 1/90 8 janvier 1990 Fumigation de la cargaison d´un navire
Fumigation No. 3/90 12 février 1990 Fumigation des cargaisons en cours de route - Préparatifs dans les ports canadiens
Fumigation (en cours de route) No. 16/83 8 décembre 1983 Fumigation des espaces à cargaisons chargés
Fumigation (en transit) No. 3/79 1979 Fumigation en transit des chargements de grains à bord des navires
Gardien de port No. 16/84 16 octobre 1984 Transport de Bois en pontée - l´installation de montants
Gaz No. 3/79 1979 Fumigation en transit des chargements de grains à bord des navires
Gaz No. 16/83 8 décembre 1983 Fumigation des espaces à cargaisons chargés
Gaz No. 9/87 7 septembre 1987 Explosion de gaz propane
Gaz comprimés inflammables No. 9/86 23 juin 1986 Mesures de sécurité au travail
Gel des gouvernails No. 4/78 1978 Précautions à être prises pour éviter le gel des gouvernails
Gens de mer No. 5/92 7 juillet 1992 Nouveaux brevets pour les officiers mécaniciens, les matelots du service pont et les matelots de la chambre des machines des navires-citernes transporteurs d´hydrocarbures (pétroliers), de produits chimiques et de gaz liquéfié.
Gilet de sauvetage No. 18/88 23 novembre 1988 Vedettes portuaires - Sécurité opérationnelle
Givrage No. 3/91 14 février 1991 Givrage des navires
Glaces (de plusieurs années) No. 7/80 1980 Les dangers de la navigation dans les vieilles glaces (glaces de plusieurs années)
Grain No. 15/86 29 octobre 1986 Assujettissement du grain avec du grillage métallique
Grain No. 7/90 23 mai 1990 Assujettissement du grain avec du grillage métallique
Grillage No. 15/86 29 octobre 1986 Assujettissement du grain avec du grillage métallique
Grillage métallique No. 7/90 23 mai 1990 Assujettissement du grain avec du grillage métallique
gros navires vis à vis petits
bâtiments No. 10/87 22 septembre 1987 Pratiques sûres en navigation - Courtoisie professionnelle et respect des collègues navigateurs
Grue No. 11/91 27 juin 1991 Grues mobiles
Grues de navires No. 9/88 6 mai 1988 De signaler le risque de danger que peuvent présenter les charpentes de grues de bord
Guerre de Corée No. 9/85 10 juin 1985 Services offerts par le registre central des marins
Habiletés No. 2/91 11 février 1991 Les médecins habilités à effectuer des examens médicaux
Hiver No. 1/88 7 janvier 1988 Navires naviguant dans des conditions hivernales
Hiver No. 8/89 22 septembre 1989 Des navires opérant dans des conditions hivernales
Hydravions No. 2/84 10 février 1984 Règlement sur les abordages - hydravions manoeuvrant sur l´eau
Hydravions No. 10/89 23 octobre 1989 Règlement sur les abordages - hydravions manoeuvrant sur l´eau
Hydrocarbures No. 12/92 4 décembre 1992 Règlement sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures
Hydrocarbures No. 15/92 10 décembre 1992 Accession du Canada à MARPOL 73/78
Hydrocarbures No. 1/93 5 janvier 1993 Règlement sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures
Incendie No. 3/80 1980 Feu devenu incontrôlable sur un navire, suite à un petit incendie qui pris naissance dans la tranche des machines
Incendie No. 1/82 26 mars 1982 Incendies à bord de navires causés par des systèmes de chauffage pourvus d´éléments de réchauffage électriques
Incendie No. 5/84 12 avril 1984 Arrimage d´articles inflammables
Incendie No. 10/84 8 juin 1984 Incendies survenant à bord de navires de pêche et provoqués par l´échappement du moteur
Incendie No. 5/85 20 mai 1985 Utilisation de projecteurs à vapeur de sodium en mer
Incendie No. 8/85 30 mai 1985 Routines de quart et opérations d´entretien de la chambre de machines
Incendie No. 13/85 18 juillet 1985 Précautions contre les incendies - tuyaux de carburant et raccords
Incendie No. 1/87 2 janvier 1987 Risques d´incendie à bord des navires auto-déchargeurs
Incendie (précautions) No. 4/79 1979 Précautions contre l´incendie à bord des navires
Incendies No. 7/89 21 août 1989 Incendies à bord de bateaux de pêche provoqués par les tuyaux d´échappement
Incendies à bord de navires No. 13/86 8 septembre 1986 Incendies à bord de navires causés par des systèmes de chauffage pourvus d´éléments de réchauffage électriques
Insouciance No. 3/87 2 février 1987 Évitement d´abordage - Pratiques courantes de navigation
Inspection No. 12/91 9 août 1991 Sécurité de l´équipement et des outils portatifs électriques
Inspections No. 14/91 19 novembre 1991 Inspection des navires canadiens à l´extérieur du Canada et l´octroi de prorogations à leurs certificats
Inspections No. 14/91 Ad. 19 novembre 1991 Inspection des navires canadiens à l´extérieur du Canada et l´octroi de prorogations à leurs certificats
Installation d´extinction No. 3/86 1 avril 1986 Entretien des éléments d´installations d´extinction à neige carbonique
Installation et entretien No. 16/85 24 octobre 1985 Installation et entretien des mécanismes de dégagement hydrostatiques des radeaux pneumatiques de sauvetage
Installations au large No. 16/88 3 novembre 1988 Directives et normes relatives à l´enlèvement d´installations et d´ouvrages au large sur le plateau continental et dans la zone économique exclusive
Itinéraires No. 9/80 1980 Des itinéraires pour les bateaux de pêche et des veilles radio efficaces faciliteront les opérations de recherche et de sauvetage
Itinéraires No. 6/88 4 mars 1988 Itinéraires et rapport de position - bateaux de pêche
Jetable No. 10/90 10 septembre 1990 Élingues de manutention jetables
Journal de bord No. 12/83 3 juin 1983 Réservoirs de combustible des embarcations de sauvetage motorisées des navires
KODEN No. 8/92 28 juillet 1992 Radiobalise de localisation des sinistres (RLS) KODEN Modèle 948 de 406 MHz
Lance-amarre No. 19/88 30 novembre 1988 Lance-amarre modèles ´Speedline International´ et ´Speedline 250´ de la société Pains-Wessex
Lettre de conformité No. 8/88 22 février 1988 Mesures relatives à l´application des dispositions de la convention sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille en ce qui concerne le mécanicien de la salle des machines et l´adjoint de l´officier mécanicien chargé du quart
Levage à la verticale No. 4/93 13 mai 1993 Collapsus après sauvetage
Lignes de charge No. 1/83 4 janvier 1983 Responsabilités des propriétaires et des capitaines de navire relativement au maintien de l´étanchéité aux intempéries des navires et au respect des prescriptions relatives aux échelles de tirant d´eau et aux lignes de charge
Lignes directrices No. 10/83 25 avril 1983 Lignes directrices concernant l´observation de la règle 3 du chapitre IV de la convention Internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie huMaine en mer
Lignes directrices No. 11/83 25 avril 1983 Lignes directrices concernant les exemptions accordées aux navires
Lignes directrices No. 2/85 22 février 1985 Explication des termes utilisés dans le bulletin de la sécurité des navires No 10/83 (Lignes directrices concernant l´observation de la Règle 3 du Chapitre IV de la convention Internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie huMaine en mer)
Lignes directrices visant la
passerelle No. 7/92 20 juillet 1992 Lignes directrices visant l´usage de l´équipement de communication radio installé sur la passerelle de navigation
Liste No. 4/86 5 mai 1986 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation agréées
Liste No. 6/87 19 mai 1987 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparations agréées
Liste des mots-clés No. 2/93 10 mai 1993 Édition spéciale - 1993 - Bulletins de la sécurité des navires - Liste des mots-clés par ordre alphabétique
LITTon No. 8/92 28 juillet 1992 Radiobalise de localisation des sinistres (RLS) KODEN Modèle 948 de 406 MHz
Livret de service No. 6/79 1979 Modification du règlement technique sur les stations radio de navires
Machines No. 3/88 22 janvier 1988 Entretien et fonctionnement des machines
Maillon de sécurité No. 4/89 10 mars 1989 Mécanisme de dégagement hydrostatique (HRU) de Berwyn, marque 5F
Maintien des compétences No. 14/88 8 septembre 1988 Mise en oeuvre de la Convention Internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (STCW)
Maintien des compétences No. 10/91 21 juin 1991 Délivrance de la mention de maintien des compétences aux certificats
Maintien des compétences No. 14/92 8 décembre 1992 Règlements sur la délivrance des certificats et sur l´armement en hommes
Manoeuvres No. 1/77 1977 Règlement révisé pour prévenir les abordages
Marchandises en sacs No. 6/86 5 mai 1986 Chargement et arrimage de marchandises en sacs
MARPOL No. 12/92 4 décembre 1992 Règlement sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures
MARPOL No. 13/92 4 décembre 1992 Règlement sur les produits chimiques dangereux et les substances liquides nocives
MARPOL No. 15/92 10 décembre 1992 Accession du Canada à MARPOL 73/78
MARPOL No. 1/93 5 janvier 1993 Règlement sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures
Matériel No. 1/90 8 janvier 1990 Fumigation de la cargaison d´un navire
Matériel No. 3/90 12 février 1990 Fumigation des cargaisons en cours de route - Préparatifs dans les ports canadiens
Mécanicien No. 3/93 10 mai, 1993 Formation obligatoire sur simulateur pour les mécaniciens de marine
Mécaniciens No. 8/88 22 février 1988 Mesures relatives à l´application des dispositions de la convention sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille en ce qui concerne le mécanicien de la salle des machines et l´adjoint de l´officier mécanicien chargé du quart
Mécaniciens No. 5/89 7 mars 1989 Mesures relatives à l´application des dispositions de la Convention sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille en ce qui concerne le mécanicien et l´adjoint de l´officier mécanicien de la salle des machines
Mécanisme (dégagement
hydrostatique) No. 16/85 24 octobre 1985 Installation et entretien des mécanismes de dégagement hydrostatiques des radeaux pneumatiques de sauvetage
Mécanisme (dégagement
hydrostatique) No. 4/89 10 mars 1989 Mécanisme de dégagement hydrostatique (HRU) de Berwyn, marque 5F
Mécanismes d´étanchéité
a l´eau No. 16/92 11 décembre 1992 Ouvertures étanches à l´eau et leur importance relativement à l´étanchéité
Médecins No. 2/91 11 février 1991 Les médecins habilités à effectuer des examens médicaux
Médecins No. 9/92 11 août 1992 Examen médical des marins
Mentions transporteurs No. 4/82 2 juin 1982 Mentions transporteurs de produits pétroliers et chimiques sur les certificats de capitaine et de lieutenant
Mesures de sécurité au travail No. 9/83 20 avril 1983 Accidents mortels mettant en cause des treuils et des poupées de treuils
Mesures de sécurité au travail No. 9/86 23 juin 1986 Mesures de sécurité au travail
Mesures de sécurité au travail No. 2/89 14 février 1989 Mesures de sécurité au travail
Mise à feu accidentelle No. 19/88 30 novembre 1988 Lance-amarre modèles ´Speedline International´ et ´Speedline 250´ de la société Pains-Wessex
Mise en oeuvre de la
Convention STCW No. 14/92 8 décembre 1992 Règlements sur la délivrance des certificats et sur l´armement en hommes
Mobile No. 11/91 27 juin 1991 Grues mobiles
Modification No. 3/83 14 janvier 1983 A) Règle 38 de la version modifiée du règlement sur les abordages (1983) B) Modification apportée au bulletin sur la sécurité des navires No. 5/82 (Version anglaise seulement)
Modifications No. 3/84 avril 1984 L´expérience tiendra lieu de certificat dans le cas de la personne supplémentaire de quart à la passerelle
Modifications No. 2/85 22 février 1985 Explication des termes utilisés dans le bulletin de la sécurité des navires No 10/83 (Lignes directrices concernant l´observation de la Règle 3 du Chapitre IV de la convention Internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie huMaine en mer)
Modifications No. 7/85 30 mai 1985 Reconnaissances réciproques des certificats de capacité
Modifications No. 11/85 12 juin 1985 Reconnaissance réciproque des certificats de capacité
Moteurs diesel No. 14/85 1 septembre 1985 Moteurs diesel défectueux
Mots-clés (liste) No. 2/93 10 mai 1993 Édition spéciale - 1993 - Bulletins de la sécurité des navires - Liste des mots-clés par ordre alphabétique
Nations-Unis No. 5/88 16 janvier 1988 Reconnaissance réciproque des brevets de compétence
Navigation No. 1/79 1979 Dangers pour la navigation des petits bateaux en eaux restreintes
Navigation No. 2/81 1981 Avertissement aux exploitants de petits bâtiments qui empruntent la passe Seymour (Colombie-Britannique)
Navigation No. 3/83 14 janvier 1983 A) Règle 38 de la version modifiée du règlement sur les abordages (1983)
B) Modification apportée au bulletin sur la sécurité des navires No. 5/82 (Version anglaise seulement)
Navigation No. 1/88 7 janvier 1988 Navires naviguant dans des conditions hivernales
Navigation dans la glace No. 11/92 11 novembre 1992 Navigation dans les glaces en eaux canadiennes (TP 5064)
Navigation dans les glaces No. 2/78 1978 Instructions aux propriétaires, armateurs et capitaines de navires concernant la navigation dans les glaces
Navigation dans les glaces No. 6/90 8 mai 1990 Navigation près de navires escortés par un brise-glace
Navire de pêche No. 10/84 8 juin 1984 Incendies survenant à bord de navires de pêche et provoqués par l´échappement du moteur
Navires No. 1/88 7 janvier 1988 Navires naviguant dans des conditions hivernales
Navires No. 8/89 22 septembre 1989 Des navires opérant dans des conditions hivernales
Navires No. 3/91 14 février 1991 Givrage des navires
Navires à passagers No. 7/87 19 juin 1987 Programme de conformité des navires à passagers
Navires à passagers No. 17/88 23 novembre 1988 Programme de conformité des navires à passagers
Navires à passagers No. 2/90 25 janvier 1990 Programme de conformité des navires à passagers
Navires à passagers No. 10/92 1 septembre 1992 Sécurité lors de l´embarquement/du débarquement des passagers et des véhicules utilisant les traversiers
Navires canadiens No. 4/88 15 janvier 1988 Services fournis par le registre central des marins
Navires d´affrètement No. 7/87 19 juin 1987 Programme de conformité des navires à passagers
Navires d´affrètement No. 17/88 23 novembre 1988 Programme de conformité des navires à passagers
Navires d´affrètement No. 2/90 25 janvier 1990 Programme de conformité des navires à passagers
Navires de construction spéciale No. 12/86 18 juillet 1986 Règlement sur les abordages - application de la règle (1E) et des dispositions d´exemption de la règle 38
Neige carbonique No. 2/80 1980 Utilisation de dioxyde de carbone solide (neige carbonique) comme agent refroidissant
Neige carbonique No. 3/86 1 avril 1986 Entretien des éléments d´installations d´extinction à neige carbonique
Niveau d´eau No. 13/84 29 août 1984 Alarmes de niveau d´eau dans la salle des machines
Normes relatives No. 16/88 3 novembre 1988 Directives et normes relatives à l´enlèvement d´installations et d´ouvrages au large sur le plateau continental et dans la zone économique exclusive
Notification No. 8/90 26 juin 1990 Système automatique d´entraide pour le sauvetage des navires
Nouveau Code IMDG No. 5/91 18 mars 1991 Transport maritime de marchandises dangereuses
Numérotage des bouées No. 3/77 1977 Règlement révisé pour prévenir les abordages - Utilisation de feux à éclats à bord des navires
Officiers mécaniciens No. 6/91 4 avril 1991 Exigences de formation aux "fonctions d´urgence en mer" pour les officiers mécaniciens
OMI No. 5/82 5 août 1982 Directives sur l´application uniforme de certaines règles du Règlement de 1972 pour prévenir les abordages en mer
OMI No. 12/90 30 novembre 1990 Directives de l´OMI sur la gestion pour la sécurité de l´exploitation des navires et la prévention de la pollution
OMI No. 3/92 5 mai 1992 La visibilité a la passerelle de navigation
Opérations No. 8/89 22 septembre 1989 Des navires opérant dans des conditions hivernales
Opérations de remorquage No. 6/80 1980 Interprétation de la Règle 3 (vi) du Règlement sur les abordages
Opérations des traversiers No. 10/92 1 septembre 1992 Sécurité lors de l´embarquement/du débarquement des passagers et des véhicules utilisant les traversiers
Ordinateur No. 12/85 8 juillet 1985 Approbation du calcul effectué par un programme d´ordinateur sur la stabilité du chargement de grain
organisations No. 15/83 14 novembre 1983 Renseignements au sujet de la Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC)
Outillage de chargement No. 11/91 27 juin 1991 Grues mobiles
Oxygène No. 3/82 28 mai 1982 Risques d´empoisonnement et d´asphyxie
Panne du servomoteur du
gouvernail No. 6/77 1977 Utilisation du pilote automatique et panne du servomoteur de gouvernail
Pannes de gouverne No. 4/78 1978 Précautions à être prises pour éviter le gel des gouvernails
Passe Seymour (Colombie-
Britannique) No. 2/81 1981 Avertissement aux exploitants de petits bâtiments qui empruntent la passe Seymour (Colombie-Britannique)
Pavillon No. 10/85 11 juin 1985 Signaux de jour indiquant des opérations de plongée
Pavillon étranger No. 5/86 5 mai 1986 Délivrance de lettres de conformité aux titulaires de brevets canadiens que veulent servir à bord de navires battant pavillon étranger
Pêche No. 6/88 4 mars 1988 Itinéraires et rapport de position - bateaux de pêche
Pesticides No. 3/89 1 mars 1989 Bulletin de la sécurité des navires No. 16/83 ´Fumigation en cours de route des cargaisons de grain´
Petits bateaux No. 3/81 1981 Réflecteur radar - dispositif de sécurité pour les petits bateaux
Petits contre gros navires No. 11/88 11 juillet 1988 Éviter une position très rapprochée dans des chenaux étroits et autour des quais
Pétrole No. 7/86 12 juin 1986 Opération de transbordement de pétrole dans l´arctique
Piles No. 12/88 6 septembre 1988 Piles de lampe de poche
Pilote automatique No. 6/77 1977 Utilisation du pilote automatique et panne du servomoteur de gouvernail
Pilote automatique No. 5/93 mai, 1993 Brouillage électromagnétique
Plastique No. 7/88 7 mars 1988 Tuyau en plastique
Plongée No. 10/85 11 juin 1985 Signaux de jour indiquant des opérations de plongée
Politique No. 9/92 11 août 1992 Examen médical des marins
Polluants No. 2/92 4 mai 1992 Règlement sur les rapports relatifs au rejet de polluants
Pollution No. 12/92 4 décembre 1992 Règlement sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures
Pollution No. 13/92 4 décembre 1992 Règlement sur les produits chimiques dangereux et les substances liquides nocives
Pollution No. 1/93 5 janvier 1993 Règlement sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures
Pontée No. 16/84 16 octobre 1984 Transport de Bois en pontée - l´installation de montants
Pontées No. 11/84 27 août 1984 Arrimage et assujettissement des pontées et des véhicules
Porte étanche No. 7/91 6 mai 1991 Accidents survenus lors de l´utilisation de portes étanches électriques
Porte étanche à glissières No. 7/91 6 mai 1991 Accidents survenus lors de l´utilisation de portes étanches électriques
Portes No. 1/85 5 février 1985 Fermeture et fixation des portes étanches
Portes étanches No. 3/78 1978 Utilisation appropriée des portes étanches
Portes étanches No. 1/85 5 février 1985 Fermeture et fixation des portes étanches
Portes étanches (mécanique) No. 4/81 1981 Instructions concernant la manoeuvre des portes étanches à fonctionnement mécanique à bord des navires
Position horizontale No. 4/93 13 mai 1993 Collapsus après sauvetage
Position très rapprochée No. 11/88 11 juillet 1988 Éviter une position très rapprochée dans des chenaux étroits et autour des quais
Poupées des treuils No. 9/83 20 avril 1983 Accidents mortels mettant en cause des treuils et des poupées de treuils
Pratiques courantes No. 3/87 2 février 1987 Évitement d´abordage - Pratiques courantes de navigation
Pratiques sûres en navigation No. 10/87 22 septembre 1987 Pratiques sûres en navigation - Courtoisie professionnelle et respect des collègues navigateurs
Procédure de communication
radio No. 7/92 20 juillet 1992 Lignes directrices visant l´usage de l´équipement de communication radio installé sur la passerelle de navigation
Produits pétroliers No. 9/91 4 juin 1991 Manuel de référence relatif au transfert des produits pétroliers dans les eaux arctiques (TP 10783)
Projecteurs No. 4/85 1 avril 1985 Exigences concernant les températures de fonctionnement des radiobalises de localisation des sinistres (RLS)
Propane No. 1/84 30 janvier 1984 Systèmes de chauffage domestiques au gaz propane à bord des navires non à passagers
Propane No. 9/87 7 septembre 1987 Explosion de gaz propane
Prorogations No. 14/91 Ad. 19 novembre 1991 Inspection des navires canadiens à l´extérieur du Canada et l´octroi de prorogations à leurs certificats
Prorogations No. 14/91 19 novembre 1991 Inspection des navires canadiens à l´extérieur du Canada et l´octroi de prorogations à leurs certificats
Protection thermique No. 16/86 27 novembre 1986 Protection de radeaux de sauvetage pneumatiques par temps extrêmement froids
Publication No. 14/83 21 septembre 1983 Pratiques de sécurité en vigueur à bord des bateaux de pêche
Qualification No. 6/82 20 juillet 1982 Qualifications de matelot faisant Partie d´une équipe de quart à la passerelle
Qualifications de navires-
citernes No. 5/92 7 juillet 1992 Nouveaux brevets pour les officiers mécaniciens, les matelots du service pont et les matelots de la chambre des machines des navires-citernes transporteurs d´hydrocarbures (pétroliers), de produits chimiques et de gaz liquéfié.
Quart à la passerelle No. 3/84 avril 1984 L´expérience tiendra lieu de certificat dans le cas de la personne supplémentaire de quart à la passerelle
Quart dans la machine
d´un navire No. 7/83 1 mars 1983 Norme pour la sécurité du quart dans la machine d´un navire
Quart des machines No. 3/80 1980 Feu devenu incontrôlable sur un navire, suite à un petit incendie qui pris naissance dans la tranche des machines
Radars à balayage de trame No. 1/92 5 février 1992 "Blocage" potentiel des affichages radar a balayage de trame
Radeaux de sauvetage No. 16/86 27 novembre 1986 Protection de radeaux de sauvetage pneumatiques par temps extrêmement froids
Radeaux pneumatiques No. 16/85 24 octobre 1985 Installation et entretien des mécanismes de dégagement hydrostatiques des radeaux pneumatiques de sauvetage
Radiotélégraphique (station) No. 10/83 25 avril 1983 Lignes directrices concernant l´observation de la règle 3 du chapitre IV de la convention Internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie huMaine en mer
Radiotéléphone No. 5/83 25 janvier 1983 Directives concernant les communications de détresse par radiotéléphone
Radiotéléphone No. 3/85 28 mars 1985 Règlement technique sur les stations (Radio) de navires (RTSRN), article 41 "Source d´électricité de réserve pour les stations radiotéléphoniques de navires
Radiotéléphone No. 5/93 mai, 1993 Brouillage électromagnétique
Rapports No. 2/92 4 mai 1992 Règlement sur les rapports relatifs au rejet de polluants
Réchauffeur d´air No. 13/86 8 septembre 1986 Incendies à bord de navires causés par des systèmes de chauffage pourvus d´éléments de réchauffage électriques
Récipient à pression No. 4/91 15 mars 1991 Récipients sous pression et essais de pression hydrostatique
Recommandations No. 2/83 10 janvier 1983 Recommandations faisant suite à une enquête officielle sur la perte d´un navire
Recommandations (remorquage) No. 13/88 7 septembre 1988 Sécurité des navires et autres objets flottants remorqués
Reconnaissance réciproque No. 13/90 3 décembre 1990 Acceptation à bord de navires canadiens de certificats de capacité délivrés dans d´autres pays du Commonwealth
Réflecteur radar No. 3/81 1981 Réflecteur radar - dispositif de sécurité pour les petits bateaux
Réflecteurs radars No. 4/92 10 juin 1992 L´installation de réflecteurs radar sur les petits navires
Refroidissement No. 2/80 1980 Utilisation de dioxyde de carbone solide (neige carbonique) comme agent refroidissant
Réfugiés No. 2/79 1979 Réfugiés qui pourraient être en détresse dans les faux sud-est asiatiques
Réfugiés No. 15/85 9 octobre 1985 Aide aux personnes en détresse en mer
Réfugiés de la mer No. 2/79 1979 Réfugiés qui pourraient être en détresse dans les faux sud-est asiatiques
Registre No. 9/85 10 juin 1985 Services offerts par le registre central des marins
Règle 38 (Exemptions) No. 12/86 18 juillet 1986 Règlement sur les abordages - application de la règle (1E) et des dispositions d´exemption de la règle 38
Règlement No. 5/79 1979 Modification au Règlement technique sur les stations (radio) de navires
Règlement, stations de navires No. 5/80 1980 Modification du Règlement technique sur les stations radio de navires
Règlement sur les abordages No. 4/77 1977 Règlement sur les abordages - Clarification de la Règle 28 - Navires handicapés par leur tirant d´eau
Règlement sur les abordages No. 6/80 1980 Interprétation de la Règle 3 (vi) du Règlement sur les abordages
Règlement sur les abordages No. 5/82 5 août 1982 Directives sur l´application uniforme de certaines règles du Règlement de 1972 pour prévenir les abordages en mer
Règlement sur les abordages No. 3/83 14 janvier 1983 A) Règle 38 de la version modifiée du règlement sur les abordages (1983)
B) Modification apportée au bulletin sur la sécurité des navires No. 5/82 (Version anglaise seulement)
Règlement sur les abordages No. 2/84 10 février 1984 Règlement sur les abordages - hydravions manoeuvrant sur l´eau
Règlement sur les abordages No. 5/85 20 mai 1985 Utilisation de projecteurs à vapeur de sodium en mer
Règlement sur les abordages No. 12/86 18 juillet 1986 Règlement sur les abordages - application de la règle (1E) et des dispositions d´exemption de la règle 38
Règlement sur les cartes et
publications No. 2/87 29 janvier 1987 Systèmes électroniques de visualisation des cartes marines
Règlement sur les abordages No. 11/88 11 juillet 1988 Éviter une position très rapprochée dans des chenaux étroits et autour des quais
Règlement sur les abordages No. 10/89 23 octobre 1989 Règlement sur les abordages - hydravions manoeuvrant sur l´eau
Règlement sur les abordages No. 6/90 8 mai 1990 Navigation près de navires escortés par un brise-glace
Règles d´inspection No. 5/81 1981 Garde côtière canadienne direction de la sécurité des navires règles d´inspection
Rejet No. 2/92 4 mai 1992 Règlement sur les rapports relatifs au rejet de polluants
Rejet de filets No. 8/87 16 juillet 1987 Rejet en mer de filets de pêche, d´objets en matière plastique et d´autres débris semblables
Remorque No. 18/88 23 novembre 1988 Vedettes portuaires - Sécurité opérationnelle
Remorqueur No. 6/81 1981 Recommandations que doivent respecter tous les remorqueurs qui, à l´aide d´une longue touée à l´arrière, tirent un navire
Remorqueurs No. 6/83 25 février 1983 Remorqueurs qui, à l´aide d´une longue touée à l´arrière, tirent un navire
Réparation No. 14/86 24 octobre 1986 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation approuvées
Repérés No. 4/92 10 juin 1992 L´installation de réflecteurs radar sur les petits navires
Réseau portuaire No. 6/89 8 mai 1989 Sécurité de mise à la masse en cale sèche
Réservoir (Capacité) No. 2/83 10 janvier 1983 Recommandations faisant suite à une enquête officielle sur la perte d´un navire
Réservoirs de combustibles No. 12/83 3 juin 1983 Réservoirs de combustible des embarcations de sauvetage motorisées des navires
Risque No. 1/87 2 janvier 1987 Risques d´incendie à bord des navires auto-déchargeurs
RLS No. 4/85 1 avril 1985 Exigences concernant les températures de fonctionnement des radiobalises de localisation des sinistres (RLS)
RLS No. 8/92 28 juillet 1992 Radiobalise de localisation des sinistres (RLS) KODEN Modèle 948 de 406 MHz
RLS Classe I No. 1/91 31 janvier 1991 Radiobalises de localisation des sinistres (RLS) Classe I à dégagement hydrostatique 406 MHz
Routines de quart No. 8/85 30 mai 1985 Routines de quart et opérations d´entretien de la chambre de machines
S.I.7 No. 5/81 1981 Garde côtière canadienne direction de la sécurité des navires règles d´inspection
Sabords de chargement et
portes No. 4/87 10 mars 1987 Fermeture des ouvertures extérieures étanches à l´eau et aux intempéries telles que les sabords de chargement, les portes ou autres moyens d´accès dans la coque ou la superstructure d´un navire
Sanctions No. 5/91 18 mars 1991 Transport maritime de marchandises dangereuses
Sangle de sécurité No. 6/92 17 juin 1992 Sangle de sécurité de combinaison d´immersion.
Sauvegarde (vie huMaine
en mer, 1974) No. 2/87 29 janvier 1987 Systèmes électroniques de visualisation des cartes marines
Sauvetage des navires No. 1/81 1981 Système automatique d´entraide pour le sauvetage des navires (AMVER)
Seconde Guerre mondiale No. 9/85 10 juin 1985 Services offerts par le registre central des marins
Sécurité No. 14/83 21 septembre 1983 Pratiques de sécurité en vigueur à bord des bateaux de pêche
Sécurité No. 12/84 29 août 1984 Machines en marche - danger
Sécurité de l´exploitation des
navires No. 12/90 30 novembre 1990 Directives de l´OMI sur la gestion pour la sécurité de l´exploitation des navires et la prévention de la pollution
Sécurité de mise à la masse No. 6/89 8 mai 1989 Sécurité de mise à la masse en cale sèche
Sécurité des opérations de
remorquage No. 13/88 7 septembre 1988 Sécurité des navires et autres objets flottants remorqués
SEN No. 1/89 25 janvier 1989 révision des cours de navigation électronique simulée
Signal sonore No. 4/81 1981 Instructions concernant la manoeuvre des portes étanches à fonctionnement mécanique à bord des navires
Signaux de détresse No. 12/88 6 septembre 1988 Piles de lampe de poche
Signaux de jour No. 10/85 11 juin 1985 Signaux de jour indiquant des opérations de plongée
Simulateur No. 3/93 10 mai, 1993 Formation obligatoire sur simulateur pour les mécaniciens de marine
SOLAS No. 13/91 17 septembre 1 Document concernant l´effectif minimal de sécurité
SOLAS 74 No. 10/83 25 avril 1983 Lignes directrices concernant l´observation de la règle 3 du chapitre IV de la convention Internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie huMaine en mer
SOLAS 74 No. 2/85 22 février 1985 Explication des termes utilisés dans le bulletin de la sécurité des navires No 10/83 (Lignes directrices concernant l´observation de la Règle 3 du Chapitre IV de la convention Internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie huMaine en mer)
Solvants No. 15/84 9 octobre 1984 Emploi abusif d´embarcations gonflables
Soupape de sûreté No. 4/84 12 avril 1984 Soupape de sûreté à ressort
Soupapes à tiges non-
montantes No. 2/83 10 janvier 1983 Recommandations faisant suite à une enquête officielle sur la perte d´un navire
Soupapes de pied No. 2/88 12 janvier 1988 Soupapes de pied (cheville) des combinaisons flottantes en cas de naufrage
Soupapes de sécurité No. 11/89 5 décembre 1989 Soupapes de sécurité
Soute No. 17/85 28 novembre 1985 Essai de combustible
Speedline No. 19/88 30 novembre 1988 Lance-amarre modèles ´Speedline International´ et ´Speedline 250´ de la société Pains-Wessex
Stabilité No. 12/85 8 juillet 1985 Approbation du calcul effectué par un programme d´ordinateur sur la stabilité du chargement de grain
Stations de navires No. 5/79 1979 Modification au Règlement technique sur les stations (radio) de navires
Stations de navires No. 3/85 28 mars 1985 Règlement technique sur les stations (Radio) de navires (RTSRN), article 41 "Source d´électricité de réserve pour les stations radiotéléphoniques de navires
Sun No. 9/89 29 septembre 1989 Câbles métalliques
Surcharge No. 15/88 26 septembre 1988 Chargement excessif des conteneurs
Survivants No. 15/85 9 octobre 1985 Aide aux personnes en détresse en mer
Système de chauffage No. 1/82 26 mars 1982 Incendies à bord de navires causés par des systèmes de chauffage pourvus d´éléments de réchauffage électriques
Systèmes de chauffage No. 1/84 30 janvier 1984 Systèmes de chauffage domestiques au gaz propane à bord des navires non à passagers
Talon No. 1/86 22 janvier 1986 Combinaison d´immersion flottante et isolée défectuosité de fermeture à glissière
Talon No. 2/86 31 janvier 1986 (Ce bulletin n´est pas disponible en français)
Talon No. 8/91 8 mai 1991 Combinaison d´immersion en cas de naufrage - Défectuosité de la fermeture à glissière
Techniques de sauvetage No. 4/93 13 mai 1993 Collapsus après sauvetage
Tension artérielle No. 4/93 13 mai 1993 Collapsus après sauvetage
Terminus de traversiers No. 10/92 1 septembre 1992 Sécurité lors de l´embarquement/du débarquement des passagers et des véhicules utilisant les traversiers
Tige de piston tubulaire No. 4/90 7 mars 1990 Bris d´un bras d´autodéchargement
Timonerie des navires No. 1/80 1980 Feux de manoeuvre. - Verre de couleur dans les fenêtres de la timonerie des navires
Tirant d´eau No. 4/77 1977 Règlement sur les abordages - Clarification de la Règle 28 - Navires handicapés par leur tirant d´eau
Touée No. 6/81 1981 Recommandations que doivent respecter tous les remorqueurs qui, à l´aide d´une longue touée à l´arrière, tirent un navire
Touée No. 6/83 25 février 1983 Remorqueurs qui, à l´aide d´une longue touée à l´arrière, tirent un navire
TP 4071 No. 8/85 30 mai 1985 Routines de quart et opérations d´entretien de la chambre de machines
TP 5021 No. 12/84 29 août 1984 Machines en marche - danger
Transbordement No. 7/86 12 juin 1986 Opération de transbordement de pétrole dans l´arctique
Transbordement de personnel No. 11/90 7 novembre 1990 Transbordement de personnel
Transfert No. 9/91 4 juin 1991 Manuel de référence relatif au transfert des produits pétroliers dans les eaux arctiques (TP 10783)
Transformateur (puissance
d´isolement) No. 6/89 8 mai 1989 Sécurité de mise à la masse en cale sèche
Treuils No. 9/83 20 avril 1983 Accidents mortels mettant en cause des treuils et des poupées de treuils
Tuyauteries No. 7/88 7 mars 1988 Tuyau en plastique
Tuyaux No. 13/85 18 juillet 1985 Précautions contre les incendies - tuyaux de carburant et raccords
Urgence No. 4/79 1979 Précautions contre l´incendie à bord des navires
Urgences No. 3/78 1978 Utilisation appropriée des portes étanches
Vedette portuaire No. 18/88 23 novembre 1988 Vedettes portuaires - Sécurité opérationnelle
Ventilation No. 3/82 28 mai 1982 Risques d´empoisonnement et d´asphyxie
Ventilation No. 16/83 8 décembre 1983 Fumigation des espaces à cargaisons chargés
Ventilation No. 1/84 30 janvier 1984 Systèmes de chauffage domestiques au gaz propane à bord des navires non à passagers
Ventilation No. 6/84 24 avril 1984 Utilisation des ventilateurs aspirants ou soufflants portatifs du type venturi dans des locaux non-exempts de gaz
Verre de couleur No. 1/80 1980 Feux de manoeuvre. - Verre de couleur dans les fenêtres de la timonerie des navires
Visibilité à la passerelle de
navigation No. 3/92 5 mai 1992 La visibilité a la passerelle de navigation
Visibilité à passerelle de
navigation No. 8/86 18 juin 1986 Lignes directrices sur la visibilité à la passerelle de navigation
Voyage No. 6/88 4 mars 1988 Itinéraires et rapport de position - bateaux de pêche
Voyages au long cours No. 7/84 23 mai 1984 Navires canadiens faisant des voyages au long cours ou de cabotage de classe I
Watercraft No. 10/86 2 juillet 1986 Perte d´embarcations de survie "watercraft" de 9, 12 M de longueur à cause de crocs d´appareils de décrochage défectueux
Zones de sécurité No. 8/80 1980 Zones de sécurité autour des navires et des plate-formes d´exploration et d´exploitation au large.
Mots Clés: Les demandes de renseignements sur le présent bulletin doivent être adressées comme suit :
2. Liste de mots-clés
3. Mots-clés, liste
Sécurité maritime
Tour C, Place de Ville
11 ième étage, 330 rue Sparks
Ottawa, ontario K1A 0N8
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Les propriétaires de navires commerciaux immatriculés et ayant des permis, reçoivent automatiquement les bulletins.