No de bulletin : 02/1993

Date (Y-M-D): 1993-05-10
 

Objet: Édition spéciale - 1993 Bulletins de la Sécurité des navires Liste des mots-clés par ordre alphabétique

Cette Édition spéciale de la Sécurité des navires vise à améliorer l´efficacité du processus de diffusion des Bulletins, y compris la diffusion à autant de personnes possibles. Nous vous invitons donc à distribuer des copies de ce Bulletin à vos collègues, aux propriétaires et/ou aux compagnies maritimes pour les informer de l´existence de ce Bulletin.

Le Bulletin de la Sécurité de navires aborde des questions de sécurité eu égard aux navires. Il ne comporte aucun coût et est publié au besoin.

Veuillez trouver ci-joint une liste de tous les Bulletins de la Sécurité des navires publiés depuis 1977, repérables par les mots-clés qui y figurent en ordre alphabétique, pour facilité de consultation. Une liste de tous les Bulletins est aussi publiée chaque année dans les Avis aux navigateurs.

Veuillez prendre note que le Bulletin de la Sécurité des navires n⁰ 1/93 n´existe pas en anglais; ce numéro a été utilisé pour corriger une erreur dans la version française du Bulletin n⁰ 12/92.

Bulletins sur la sécurité des navires

Liste alphabétique des mots clés

Mot clé Bulletin Date Sujet

Brouillage No. 5/93 mai, 1993 Brouillage électromagnétique

Collapsus No. 4/93 15 mai 1993 Collapsus après sauvetage

Édition spéciale No. 2/93 10 mai 1993 Édition spéciale - 1993 - Bulletins de la sécurité des navires - Liste des mots-clés par ordre alphabétique

Formation obligatoire No. 3/93 10 mai 1993 Formation obligatoire sur simulateur pour les mécaniciens de marine

Fréquence artérielle No. 4/93 15 mai 1993 Collapsus après sauvetage

Hydrocarbures No. 1/93 5 janvier 1993 Règlement sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures

Levage à la verticale No. 4/93 15 mai 1993 Collapsus après sauvetage

Liste des mots-clés No. 2/93 10 mai 1993 Édition spéciale - 1993 - Bulletins de la sécurité des navires - Liste des mots-clés par ordre alphabétique

MARPOL No. 1/93 5 janvier 1993 Règlement sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures

Mécanicien No. 3/93 10 mai 1993 Formation obligatoire sur simulateur pour les mécaniciens de marine

Mots-clés (liste) No. 2/93 10 mai 1993 Édition spéciale - 1993 - Bulletins de la sécurité des navires - Liste des mots-clés par ordre alphabétique

Pilote automatique No. 5/93 mai, 1993 Brouillage électromagnétique

Pollution No. 1/93 5 janvier 1993 Règlement sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures

Position horizontale No. 4/93 15 mai 1993 Collapsus après sauvetage

Radiotéléphone No. 5/93 mai, 1993 Brouillage électromagnétique

Simulateur No. 3/93 10 mai 1993 Formation obligatoire sur simulateur pour les mécaniciens de marine

Techniques (sauvetage) No. 4/93 15 mai 1993 Collapsus après sauvetage

Tension artérielle No. 4/93 15 mai 1993 Collapsus après sauvetage

3ième classe No. 11/87 28 octobre 1987 Modification aux examens pour l´obtention d´un certificat de compétence de 3ième classe pour les mécaniciens

4 torons No. 5/87 12 mai 1987 Câbles métalliques

4 x 29 No. 9/89 29 septembre 1989 Câbles métalliques

A l´installation No. 1/91 31 janvier 1991 Radiobalises de localisation des sinistres (RLS) Classe I à dégagement hydrostatique 406 MHz

Abordages No. 1/77 1977 Règlement révisé pour prévenir les abordages

Abordages No. 3/77 1977 Règlement révisé pour prévenir les abordages - Utilisation de feux à éclats à bord des navires

Accélération No. 14/85 1 septembre 1985 Moteurs diesel défectueux

Accès No. 15/91 5 décembre 1991 Accès à des espaces fermés

Accident No. 7/91 6 mai 1991 Accidents survenus lors de l´utilisation de portes étanches électriques

Accidents graves No. 10/89 23 octobre 1989 Règlement sur les abordages - hydravions manoeuvrant sur l´eau

Affiche No. 15/91 5 décembre 1991 Accès à des espaces fermés

Air comprimé No. 4/84 12 avril 1984 Soupape de sûreté à ressort

Ajouter No. 6/92 17 juin 1992 Sangle de sécurité de combinaison d´immersion.

Alarmes No. 13/84 29 août 1984 Alarmes de niveau d´eau dans la salle des machines

AMVER No. 1/81 1981 Système automatique d´entraide pour le sauvetage des navires (AMVER)

AMVER No. 8/90 26 juin 1990 Système automatique d´entraide pour le sauvetage des navires

Annulation No. 9/84 8 juin 1984 (Ce bulletin n´est pas disponible en français)

Annulation No. 14/84 17 septembre 1984 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation agréées

Annulation No. 17/84 26 octobre 1984 Navires canadiens qui se rendent dans des pays signataires de la convention Internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (STCW/78)

Annulation No. 6/85 28 mai 1985 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation agréées

Antigiratoire No. 5/87 12 mai 1987 Câbles métalliques

Antiparasitaires No. 5/77 1977 Fumigation des cargaisons de grain durant les trajets

Appareil respiratoire No. 3/79 1979 Fumigation en transit des chargements de grains à bord des navires

Appareils de décrochage No. 10/86 2 juillet 1986 Perte d´embarcations de survie "watercraft" de 9, 12 M de longueur à cause de crocs d´appareils de décrochage défectueux

Appels personnels No. 7/92 20 juillet 1992 Lignes directrices visant l´usage de l´équipement de communication radio installé sur la passerelle de navigation

APRA No. 1/89 25 janvier 1989 révision des cours de navigation électronique simulée

Arctique No. 7/86 12 juin 1986 Opération de transbordement de pétrole dans l´arctique

Arctique No. 16/86 27 novembre 1986 Protection de radeaux de sauvetage pneumatiques par temps extrêmement froids

Arctique No. 9/91 4 juin 1991 Manuel de référence relatif au transfert des produits pétroliers dans les eaux arctiques (TP 10783)

Armement No. 1/91 31 janvier 1991 Radiobalises de localisation des sinistres (RLS) Classe I à dégagement hydrostatique 406 MHz

Armement en hommes No. 1/78 1978 Armement en hommes des navires

Arrimage No. 5/84 12 avril 1984 Arrimage d´articles inflammables

Arrimage No. 11/84 27 août 1984 Arrimage et assujettissement des pontées et des véhicules

Arrimage No. 6/86 5 mai 1986 Chargement et arrimage de marchandises en sacs

Articles inflammables No. 5/84 12 avril 1984 Arrimage d´articles inflammables

Asphyxie No. 3/82 28 mai 1982 Risques d´empoisonnement et d´asphyxie

Assistance et sauvetage No. 2/79 1979 Réfugiés qui pourraient être en détresse dans les faux sud-est asiatiques

Assujettissement No. 11/84 27 août 1984 Arrimage et assujettissement des pontées et des véhicules

Assujettissement No. 7/90 23 mai 1990 Assujettissement du grain avec du grillage métallique

Atmosphère inflammable No. 2/89 14 février 1989 Mesures de sécurité au travail

Auto déchargeurs No. 4/90 7 mars 1990 Bris d´un bras d´autodéchargement

Auto-déchargeurs No. 1/87 2 janvier 1987 Risques d´incendie à bord des navires auto-déchargeurs

Avis No. 3/78 1978 Utilisation appropriée des portes étanches

Avis No. 1/85 5 février 1985 Fermeture et fixation des portes étanches

Bateau de pêche No. 2/81 1981 Avertissement aux exploitants de petits bâtiments qui empruntent la passe Seymour (Colombie-Britannique)

Bateau de pêche No. 12/84 29 août 1984 Machines en marche - danger

Bateau de pêche No. 9/87 7 septembre 1987 Explosion de gaz propane

Bateaux de pêche No. 9/80 1980 Des itinéraires pour les bateaux de pêche et des veilles radio efficaces faciliteront les opérations de recherche et de sauvetage

Bateaux de pêche No. 14/83 21 septembre 1983 Pratiques de sécurité en vigueur à bord des bateaux de pêche

Bateaux de pêches No. 7/89 21 août 1989 Incendies à bord de bateaux de pêche provoqués par les tuyaux d´échappement

Batteries No. 3/85 28 mars 1985 Règlement technique sur les stations (Radio) de navires (RTSRN), article 41 "Source d´électricité de réserve pour les stations radiotéléphoniques de navires

Blocage No. 1/92 5 février 1992 "Blocage" potentiel des affichages radar a balayage de trame

Bois No. 16/84 16 octobre 1984 Transport de Bois en pontée - l´installation de montants

Bouchon No. 11/86 7 juillet 1986 Bouchon de vidange des fonds du navire

Bouchon de vidange amélioré No. 11/86 7 juillet 1986 Bouchon de vidange des fonds du navire

Boulons No. 9/88 6 mai 1988 De signaler le risque de danger que peuvent présenter les charpentes de grues de bord

Bras orientable No. 4/90 7 mars 1990 Bris d´un bras d´autodéchargement

Brevet de capacité No. 6/91 4 avril 1991 Exigences de formation aux "fonctions d´urgence en mer" pour les officiers mécaniciens

Brevets No. 5/86 5 mai 1986 Délivrance de lettres de conformité aux titulaires de brevets canadiens que veulent servir à bord de navires battant pavillon étranger

Broche de mise à terre No. 12/91 9 août 1991 Sécurité de l´équipement et des outils portatifs électriques

Brouillage No. 5/93 mai, 1993 Brouillage électromagnétique

Câble mécanique No. 9/89 29 septembre 1989 Câbles métalliques

Câble métallique No. 5/87 12 mai 1987 Câbles métalliques

Cabotage No. 11/83 25 avril 1983 Lignes directrices concernant les exemptions accordées aux navires

Cale sèche No. 11/86 7 juillet 1986 Bouchon de vidange des fonds du navire

Capacité No. 8/84 29 mai 1984 Réciprocité des certificats de capacité

Capacité d´urgence No. 1/78 1978 Armement en hommes des navires

Carburant No. 13/85 18 juillet 1985 Précautions contre les incendies - tuyaux de carburant et raccords

Cargaisons de grain No. 5/77 1977 Fumigation des cargaisons de grain durant les trajets

Cargaisons solides en vrac No. 4/80 1980 Transport de charbon canadien à grains fins

Cartes marines électroniques No. 2/87 29 janvier 1987 Systèmes électroniques de visualisation des cartes marines

Cas d´urgence No. 3/80 1980 Feu devenu incontrôlable sur un navire, suite à un petit incendie qui pris naissance dans la tranche des machines

Certificat No. 4/82 2 juin 1982 Mentions transporteurs de produits pétroliers et chimiques sur les certificats de capitaine et de lieutenant

Certificat No. 6/82 20 juillet 1982 Qualifications de matelot faisant Partie d´une équipe de quart à la passerelle

Certificat de capacité No. 5/88 16 janvier 1988 Reconnaissance réciproque des brevets de compétence

Certification du service en mer No. 4/88 15 janvier 1988 Services fournis par le registre central des marins

Certificats No. 7/84 23 mai 1984 Navires canadiens faisant des voyages au long cours ou de cabotage de classe I

Certificats No. 8/84 29 mai 1984 Réciprocité des certificats de capacité

Certificats No. 9/84 8 juin 1984 (Ce bulletin n´est pas disponible en français)

Certificats No. 7/85 30 mai 1985 Reconnaissances réciproques des certificats de capacité

Certificats No. 11/85 12 juin 1985 Reconnaissance réciproque des certificats de capacité

Certificats No. 10/88 31 mai 1988 révisions aux cours de fonctions d´urgence en mer (FUM)

Certificats No. 10/91 21 juin 1991 Délivrance de la mention de maintien des compétences aux certificats

Certificats No. 14/91 Ad. 19 novembre 1991 Inspection des navires canadiens à l´extérieur du Canada et l´octroi de prorogations à leurs certificats

Certificats No. 14/91 19 novembre 1991 Inspection des navires canadiens à l´extérieur du Canada et l´octroi de prorogations à leurs certificats

Certificats de navires-citernes No. 14/92 8 décembre 1992 Règlements sur la délivrance des certificats et sur l´armement en hommes


Certificats du Commonwealth No. 14/88 8 septembre 1988 Mise en oeuvre de la Convention Internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (STCW)

Certificats du Commonwealth No. 13/90 3 décembre 1990 Acceptation à bord de navires canadiens de certificats de capacité délivrés dans d´autres pays du Commonwealth

Charbon No. 4/80 1980 Transport de charbon canadien à grains fins

Chargement No. 6/86 5 mai 1986 Chargement et arrimage de marchandises en sacs

Chargement de grain No. 12/85 8 juillet 1985 Approbation du calcul effectué par un programme d´ordinateur sur la stabilité du chargement de grain

Chargement sécuritaire No. 15/88 26 septembre 1988 Chargement excessif des conteneurs

Charpentes de grues No. 9/88 6 mai 1988 De signaler le risque de danger que peuvent présenter les charpentes de grues de bord

Chaudière No. 5/90 7 mai 1990 Chaudières auxiliaires

Chauffe-eau No. 11/89 5 décembre 1989 Soupapes de sécurité

Chimiques No. 13/92 4 décembre 1992 Règlement sur les produits chimiques dangereux et les substances liquides nocives

Chimiques No. 15/92 10 décembre 1992 Accession du Canada à MARPOL 73/78

Citernes No. 6/84 24 avril 1984 Utilisation des ventilateurs aspirants ou soufflants portatifs du type venturi dans des locaux non-exempts de gaz

CO2 (Dioxyde de carbone) No. 2/80 1980 Utilisation de dioxyde de carbone solide (neige carbonique) comme agent refroidissant

CO2 (Dioxyde de carbone) No. 13/83 9 août 1983 Déclenchement accidentel n´ayant fait aucune victime, de tout le système de gaz carbonique par un membre d´équipage

Collapsus après sauvetage No. 4/93 13 mai 1993 Collapsus après sauvetage

Collision No. 7/80 1980 Les dangers de la navigation dans les vieilles glaces (glaces de plusieurs années)

Combinaison d´immersion No. 1/86 22 janvier 1986 Combinaison d´immersion flottante et isolée défectuosité de fermeture à glissière

Combinaison d´immersion No. 2/86 31 janvier 1986 (Ce bulletin n´est pas disponible en français)

Combinaison d´immersion No. 8/91 8 mai 1991 Combinaison d´immersion en cas de naufrage - Défectuosité de la fermeture à glissière

Combinaison d´immersion No. 6/92 17 juin 1992 Sangle de sécurité de combinaison d´immersion.

Combinaisons de survie No. 11/90 7 novembre 1990 Transbordement de personnel

Combinaisons flottantes No. 2/88 12 janvier 1988 Soupapes de pied (cheville) des combinaisons flottantes en cas de naufrage

Combustible No. 17/85 28 novembre 1985 Essai de combustible

Commande No. 4/81 1981 Instructions concernant la manoeuvre des portes étanches à fonctionnement mécanique à bord des navires

Commencement No. 1/90 8 janvier 1990 Fumigation de la cargaison d´un navire

Commencement No. 3/90 12 février 1990 Fumigation des cargaisons en cours de route - Préparatifs dans les ports canadiens

communications No. 5/83 25 janvier 1983 Directives concernant les communications de détresse par radiotéléphone

communications No. 18/88 23 novembre 1988 Vedettes portuaires - Sécurité opérationnelle

Conception de navire No. 8/86 18 juin 1986 Lignes directrices sur la visibilité à la passerelle de navigation

Conception de navire No. 3/92 5 mai 1992 La visibilité a la passerelle de navigation

Conditions d´emballage No. 5/91 18 mars 1991 Transport maritime de marchandises dangereuses

obligatoires

Conformité No. 5/86 5 mai 1986 Délivrance de lettres de conformité aux titulaires de brevets canadiens que veulent servir à bord de navires battant pavillon étranger

Conteneur No. 14/86 24 octobre 1986 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation approuvées

Conteneurs No. 15/83 14 novembre 1983 Renseignements au sujet de la Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC)

Conteneurs No. 14/84 17 septembre 1984 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation agréées

Conteneurs No. 6/85 28 mai 1985 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation agréées

Conteneurs No. 4/86 5 mai 1986 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation agréées

Conteneurs No. 6/87 19 mai 1987 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparations agréées

Conteneurs No. 15/88 26 septembre 1988 Chargement excessif des conteneurs

Conteneurs No. 3/91 14 février 1991 Givrage des navires

Contrats d´engagement No. 4/88 15 janvier 1988 Services fournis par le registre central des marins

Convention STCW No. 4/82 2 juin 1982 Mentions transporteurs de produits pétroliers et chimiques sur les certificats de capitaine et de lieutenant

Convention STCW No. 4/82 2 juin 1982 Mentions transporteurs de produits pétroliers et chimiques sur les certificats de capitaine et de lieutenant

Convention STCW No. 6/82 20 juillet 1982 Qualifications de matelot faisant Partie d´une équipe de quart à la passerelle

Convention STCW No. 7/83 1 mars 1983 Norme pour la sécurité du quart dans la machine d´un navire

Convention STCW No. 3/84 avril 1984 L´expérience tiendra lieu de certificat dans le cas de la personne supplémentaire de quart à la passerelle

Convention STCW No. 7/84 23 mai 1984 Navires canadiens faisant des voyages au long cours ou de cabotage de classe I

Convention STCW No. 8/84 29 mai 1984 Réciprocité des certificats de capacité

Convention STCW No. 9/84 8 juin 1984 (Ce bulletin n´est pas disponible en français)

Convention STCW No. 17/84 26 octobre 1984 Navires canadiens qui se rendent dans des pays signataires de la convention Internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (STCW/78)

Convention STCW No. 7/85 30 mai 1985 Reconnaissances réciproques des certificats de capacité

Convention STCW No. 11/85 12 juin 1985 Reconnaissance réciproque des certificats de capacité

Convention STCW No. 5/88 16 janvier 1988 Reconnaissance réciproque des brevets de compétence

Convention STCW No. 8/88 22 février 1988 Mesures relatives à l´application des dispositions de la convention sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille en ce qui concerne le mécanicien de la salle des machines et l´adjoint de l´officier mécanicien chargé du quart

Convention STCW No. 14/88 8 septembre 1988 Mise en oeuvre de la Convention Internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (STCW)

Convention STCW No. 5/89 7 mars 1989 Mesures relatives à l´application des dispositions de la Convention sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille en ce qui concerne le mécanicien et l´adjoint de l´officier mécanicien de la salle des machines

Convention STCW No. 10/91 21 juin 1991 Délivrance de la mention de maintien des compétences aux certificats

Conversion de balayage numérique No. 1/92 5 février 1992 "Blocage" potentiel des affichages radar a balayage de trame

Convoi de navires No. 6/90 8 mai 1990 Navigation près de navires escortés par un brise-glace

Cordage No. 4/83 17 janvier 1983 Équipement de sauvetage

Cours de FUM No. 10/88 31 mai 1988 révisions aux cours de fonctions d´urgence en mer (FUM)

Courtoisie et respect No. 10/87 22 septembre 1987 Pratiques sûres en navigation - Courtoisie professionnelle et respect des collègues navigateurs

Couvercles de trou d´hommes

et portes No. 16/92 11 décembre 1992 Ouvertures étanches à l´eau et leur importance relativement à l´étanchéité

CSC No. 15/83 14 novembre 1983 Renseignements au sujet de la Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC)

CSC No. 14/84 17 septembre 1984 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation agréées

CSC No. 6/85 28 mai 1985 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation agréées

CUMMINS No. 14/85 1 septembre 1985 Moteurs diesel défectueux

Débris en mer No. 8/87 16 juillet 1987 Rejet en mer de filets de pêche, d´objets en matière plastique et d´autres débris semblables

Déchets plastiques No. 8/87 16 juillet 1987 Rejet en mer de filets de pêche, d´objets en matière plastique et d´autres débris semblables

Défectuosité, fermeture

à glissière No. 1/86 22 janvier 1986 Combinaison d´immersion flottante et isolée défectuosité de fermeture à glissière

Défectuosité, fermeture

à glissière No. 2/86 31 janvier 1986 (Ce bulletin n´est pas disponible en français)

Délivrance de brevets No. 5/92 7 juillet 1992 Nouveaux brevets pour les officiers mécaniciens, les matelots du service pont et les matelots de la chambre des machines des navires-citernes transporteurs d´hydrocarbures (pétroliers), de produits chimiques et de gaz liquéfié.

Délivrance de certificats No. 13/90 3 décembre 1990 Acceptation à bord de navires canadiens de certificats de capacité délivrés dans d´autres pays du Commonwealth

Détresse No. 5/83 25 janvier 1983 Directives concernant les communications de détresse par radiotéléphone

Détresse No. 15/85 9 octobre 1985 Aide aux personnes en détresse en mer

Directives No. 16/88 3 novembre 1988 Directives et normes relatives à l´enlèvement d´installations et d´ouvrages au large sur le plateau continental et dans la zone économique exclusive

Directives No. 2/91 11 février 1991 Les médecins habilités à effectuer des examens médicaux

Directives spéciales

(remorquage) No. 13/88 7 septembre 1988 Sécurité des navires et autres objets flottants remorqués

Directives sur la gestion No. 12/90 30 novembre 1990 Directives de l´OMI sur la gestion pour la sécurité de l´exploitation des navires et la prévention de la pollution

Dispositif de sécurité No. 3/81 1981 Réflecteur radar - dispositif de sécurité pour les petits bateaux

Échappement No. 7/89 21 août 1989 Incendies à bord de bateaux de pêche provoqués par les tuyaux d´échappement

Échappement du moteur No. 10/84 8 juin 1984 Incendies survenant à bord de navires de pêche et provoqués par l´échappement du moteur

Échelles de tirant d´eau No. 1/83 4 janvier 1983 Responsabilités des propriétaires et des capitaines de navire relativement au maintien de l´étanchéité aux intempéries des navires et au respect des prescriptions relatives aux échelles de tirant d´eau et aux lignes de charge

Édition spéciale No. 2/93 10 mai 1993 Édition spéciale - 1993 - Bulletins de la sécurité des navires - Liste des mots-clés par ordre alphabétique

Effectif minimal de sécurité No. 13/91 17 septembre 1 Document concernant l´effectif minimal de sécurité

Électrique No. 1/82 26 mars 1982 Incendies à bord de navires causés par des systèmes de chauffage pourvus d´éléments de réchauffage électriques

Électrocuté No. 12/91 9 août 1991 Sécurité de l´équipement et des outils portatifs électriques

Élingues No. 10/90 10 septembre 1990 Élingues de manutention jetables

Émanations No. 9/90 9 juillet 1990 Émanations dans une embarcation de sauvetage motorisée entièrement fermée (ESMEF)

Embarcations No. 15/84 9 octobre 1984 Emploi abusif d´embarcations gonflables

Embarcations de sauvetage No. 4/83 17 janvier 1983 Équipement de sauvetage

Embarcations de sauvetage No. 12/83 3 juin 1983 Réservoirs de combustible des embarcations de sauvetage motorisées des navires

Embarcations de survie No. 10/86 2 juillet 1986 Perte d´embarcations de survie "watercraft" de 9, 12 M de longueur à cause de crocs d´appareils de décrochage défectueux

Embarquement de sauvetage

fermée No. 9/90 9 juillet 1990 Émanations dans une embarcation de sauvetage motorisée entièrement fermée (ESMEF)

Engin de chargement No. 10/90 10 septembre 1990 Élingues de manutention jetables

Entraide No. 8/90 26 juin 1990 Système automatique d´entraide pour le sauvetage des navires

Entreprises No. 14/86 24 octobre 1986 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation approuvées

Entreprises de réparation No. 4/86 5 mai 1986 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation agréées

Entreprises de réparation No. 6/87 19 mai 1987 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparations agréées

Entretien No. 3/86 1 avril 1986 Entretien des éléments d´installations d´extinction à neige carbonique

Entretien No. 3/88 22 janvier 1988 Entretien et fonctionnement des machines

Entretien routinier No. 13/86 8 septembre 1986 Incendies à bord de navires causés par des systèmes de chauffage pourvus d´éléments de réchauffage électriques

Envahissement No. 16/92 11 décembre 1992 Ouvertures étanches à l´eau et leur importance relativement à l´étanchéité

Envahissement et stabilité No. 4/87 10 mars 1987 Fermeture des ouvertures extérieures étanches à l´eau et aux intempéries telles que les sabords de chargement, les portes ou autres moyens d´accès dans la coque ou la superstructure d´un navire

Équipement No. 12/88 6 septembre 1988 Piles de lampe de poche

Équipement de sauvetage No. 4/83 17 janvier 1983 Équipement de sauvetage

Équipement de sauvetage No. 15/84 9 octobre 1984 Emploi abusif d´embarcations gonflables

Errata No. 2/77 1977 Errata au Bulletin sur la sécurité des navires No 1/77 - Règles révisées sur les abordages

Espaces fermés No. 15/91 5 décembre 1991 Accès à des espaces fermés

Essai No. 6/83 25 février 1983 Remorqueurs qui, à l´aide d´une longue touée à l´arrière, tirent un navire

Essai No. 17/85 28 novembre 1985 Essai de combustible

Essai No. 4/91 15 mars 1991 Récipients sous pression et essais de pression hydrostatique

Essais No. 6/81 1981 Recommandations que doivent respecter tous les remorqueurs qui, à l´aide d´une longue touée à l´arrière, tirent un navire

Essentiellement non métallique No. 4/92 10 juin 1992 L´installation de réflecteurs radar sur les petits navires

Étanchéité aux intempéries No. 1/83 4 janvier 1983 Responsabilités des propriétaires et des capitaines de navire relativement au maintien de l´étanchéité aux intempéries des navires et au respect des prescriptions relatives aux échelles de tirant d´eau et aux lignes de charge

État du pavillon No. 17/84 26 octobre 1984 Navires canadiens qui se rendent dans des pays signataires de la convention Internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (STCW/78)

Évitement d´abordage No. 3/87 2 février 1987 Évitement d´abordage - Pratiques courantes de navigation

Examen No. 1/89 25 janvier 1989 révision des cours de navigation électronique simulée

Examen No. 9/92 11 août 1992 Examen médical des marins

Exemptions No. 11/83 25 avril 1983 Lignes directrices concernant les exemptions accordées aux navires

Exempts de gaz No. 6/84 24 avril 1984 Utilisation des ventilateurs aspirants ou soufflants portatifs du type venturi dans des locaux non-exempts de gaz

Exigences (température) No. 4/85 1 avril 1985 Exigences concernant les températures de fonctionnement des radiobalises de localisation des sinistres (RLS)

Experts maritimes No. 1/78 1978 Armement en hommes des navires

Explosion No. 11/89 5 décembre 1989 Soupapes de sécurité

Explosions No. 5/90 7 mai 1990 Chaudières auxiliaires

Extinction des incendies No. 13/83 9 août 1983 Déclenchement accidentel n´ayant fait aucune victime, de tout le système de gaz carbonique par un membre d´équipage

Fêlure No. 4/91 15 mars 1991 Récipients sous pression et essais de pression hydrostatique

Fermeture à glissière

défectueuse No. 8/91 8 mai 1991 Combinaison d´immersion en cas de naufrage - Défectuosité de la fermeture à glissière

Fermeture des ouvertures No. 4/87 10 mars 1987 Fermeture des ouvertures extérieures étanches à l´eau et aux intempéries telles que les sabords de chargement, les portes ou autres moyens d´accès dans la coque ou la superstructure d´un navire

Feux à éclats No. 3/77 1977 Règlement révisé pour prévenir les abordages - Utilisation de feux à éclats à bord des navires

Feux de manoeuvre No. 1/80 1980 Feux de manoeuvre. - Verre de couleur dans les fenêtres de la timonerie des navires

Fil No. 15/86 29 octobre 1986 Assujettissement du grain avec du grillage métallique

fonctionnement No. 3/88 22 janvier 1988 Entretien et fonctionnement des machines

fonctionnement No. 5/90 7 mai 1990 Chaudières auxiliaires

Forage No. 8/80 1980 Zones de sécurité autour des navires et des plate-formes d´exploration et d´exploitation au large.

Formation No. 10/88 31 mai 1988 révisions aux cours de fonctions d´urgence en mer (FUM)

Formation FUM No. 6/91 4 avril 1991 Exigences de formation aux "fonctions d´urgence en mer" pour les officiers mécaniciens

Formation obligatoire No. 3/93 10 mai, 1993 Formation obligatoire sur simulateur pour les mécaniciens de marine

Fréquence artérielle No. 4/93 13 mai 1993 Collapsus après sauvetage

FUM No. 8/83 17 mars 1983 fonctions d´urgence en mer, région des Laurentides

FUM (formation) No. 7/82 10 novembre 1982 Inauguration d´un établissement de formation FUM dans la région des Laurentides

FUM Partie II (certificat) No. 2/82 2 avril 1982 Certificats de capacité de matelot qualifié et d´homme de pont compétent et diplôme de capacité professionnelle de cuisinier de navire

Fumigation No. 5/77 1977 Fumigation des cargaisons de grain durant les trajets

Fumigation No. 3/89 1 mars 1989 Bulletin de la sécurité des navires No. 16/83 ´Fumigation en cours de route des cargaisons de grain´

Fumigation No. 1/90 8 janvier 1990 Fumigation de la cargaison d´un navire

Fumigation No. 3/90 12 février 1990 Fumigation des cargaisons en cours de route - Préparatifs dans les ports canadiens

Fumigation (en cours de route) No. 16/83 8 décembre 1983 Fumigation des espaces à cargaisons chargés

Fumigation (en transit) No. 3/79 1979 Fumigation en transit des chargements de grains à bord des navires

Gardien de port No. 16/84 16 octobre 1984 Transport de Bois en pontée - l´installation de montants

Gaz No. 3/79 1979 Fumigation en transit des chargements de grains à bord des navires

Gaz No. 16/83 8 décembre 1983 Fumigation des espaces à cargaisons chargés

Gaz No. 9/87 7 septembre 1987 Explosion de gaz propane

Gaz comprimés inflammables No. 9/86 23 juin 1986 Mesures de sécurité au travail

Gel des gouvernails No. 4/78 1978 Précautions à être prises pour éviter le gel des gouvernails

Gens de mer No. 5/92 7 juillet 1992 Nouveaux brevets pour les officiers mécaniciens, les matelots du service pont et les matelots de la chambre des machines des navires-citernes transporteurs d´hydrocarbures (pétroliers), de produits chimiques et de gaz liquéfié.

Gilet de sauvetage No. 18/88 23 novembre 1988 Vedettes portuaires - Sécurité opérationnelle

Givrage No. 3/91 14 février 1991 Givrage des navires

Glaces (de plusieurs années) No. 7/80 1980 Les dangers de la navigation dans les vieilles glaces (glaces de plusieurs années)

Grain No. 15/86 29 octobre 1986 Assujettissement du grain avec du grillage métallique

Grain No. 7/90 23 mai 1990 Assujettissement du grain avec du grillage métallique

Grillage No. 15/86 29 octobre 1986 Assujettissement du grain avec du grillage métallique

Grillage métallique No. 7/90 23 mai 1990 Assujettissement du grain avec du grillage métallique

gros navires vis à vis petits

bâtiments No. 10/87 22 septembre 1987 Pratiques sûres en navigation - Courtoisie professionnelle et respect des collègues navigateurs

Grue No. 11/91 27 juin 1991 Grues mobiles

Grues de navires No. 9/88 6 mai 1988 De signaler le risque de danger que peuvent présenter les charpentes de grues de bord

Guerre de Corée No. 9/85 10 juin 1985 Services offerts par le registre central des marins

Habiletés No. 2/91 11 février 1991 Les médecins habilités à effectuer des examens médicaux

Hiver No. 1/88 7 janvier 1988 Navires naviguant dans des conditions hivernales

Hiver No. 8/89 22 septembre 1989 Des navires opérant dans des conditions hivernales

Hydravions No. 2/84 10 février 1984 Règlement sur les abordages - hydravions manoeuvrant sur l´eau

Hydravions No. 10/89 23 octobre 1989 Règlement sur les abordages - hydravions manoeuvrant sur l´eau

Hydrocarbures No. 12/92 4 décembre 1992 Règlement sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures

Hydrocarbures No. 15/92 10 décembre 1992 Accession du Canada à MARPOL 73/78

Hydrocarbures No. 1/93 5 janvier 1993 Règlement sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures

Incendie No. 3/80 1980 Feu devenu incontrôlable sur un navire, suite à un petit incendie qui pris naissance dans la tranche des machines

Incendie No. 1/82 26 mars 1982 Incendies à bord de navires causés par des systèmes de chauffage pourvus d´éléments de réchauffage électriques

Incendie No. 5/84 12 avril 1984 Arrimage d´articles inflammables

Incendie No. 10/84 8 juin 1984 Incendies survenant à bord de navires de pêche et provoqués par l´échappement du moteur

Incendie No. 5/85 20 mai 1985 Utilisation de projecteurs à vapeur de sodium en mer

Incendie No. 8/85 30 mai 1985 Routines de quart et opérations d´entretien de la chambre de machines

Incendie No. 13/85 18 juillet 1985 Précautions contre les incendies - tuyaux de carburant et raccords

Incendie No. 1/87 2 janvier 1987 Risques d´incendie à bord des navires auto-déchargeurs

Incendie (précautions) No. 4/79 1979 Précautions contre l´incendie à bord des navires

Incendies No. 7/89 21 août 1989 Incendies à bord de bateaux de pêche provoqués par les tuyaux d´échappement

Incendies à bord de navires No. 13/86 8 septembre 1986 Incendies à bord de navires causés par des systèmes de chauffage pourvus d´éléments de réchauffage électriques

Insouciance No. 3/87 2 février 1987 Évitement d´abordage - Pratiques courantes de navigation

Inspection No. 12/91 9 août 1991 Sécurité de l´équipement et des outils portatifs électriques

Inspections No. 14/91 19 novembre 1991 Inspection des navires canadiens à l´extérieur du Canada et l´octroi de prorogations à leurs certificats

Inspections No. 14/91 Ad. 19 novembre 1991 Inspection des navires canadiens à l´extérieur du Canada et l´octroi de prorogations à leurs certificats

Installation d´extinction No. 3/86 1 avril 1986 Entretien des éléments d´installations d´extinction à neige carbonique

Installation et entretien No. 16/85 24 octobre 1985 Installation et entretien des mécanismes de dégagement hydrostatiques des radeaux pneumatiques de sauvetage

Installations au large No. 16/88 3 novembre 1988 Directives et normes relatives à l´enlèvement d´installations et d´ouvrages au large sur le plateau continental et dans la zone économique exclusive

Itinéraires No. 9/80 1980 Des itinéraires pour les bateaux de pêche et des veilles radio efficaces faciliteront les opérations de recherche et de sauvetage

Itinéraires No. 6/88 4 mars 1988 Itinéraires et rapport de position - bateaux de pêche

Jetable No. 10/90 10 septembre 1990 Élingues de manutention jetables

Journal de bord No. 12/83 3 juin 1983 Réservoirs de combustible des embarcations de sauvetage motorisées des navires

KODEN No. 8/92 28 juillet 1992 Radiobalise de localisation des sinistres (RLS) KODEN Modèle 948 de 406 MHz

Lance-amarre No. 19/88 30 novembre 1988 Lance-amarre modèles ´Speedline International´ et ´Speedline 250´ de la société Pains-Wessex

Lettre de conformité No. 8/88 22 février 1988 Mesures relatives à l´application des dispositions de la convention sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille en ce qui concerne le mécanicien de la salle des machines et l´adjoint de l´officier mécanicien chargé du quart

Levage à la verticale No. 4/93 13 mai 1993 Collapsus après sauvetage

Lignes de charge No. 1/83 4 janvier 1983 Responsabilités des propriétaires et des capitaines de navire relativement au maintien de l´étanchéité aux intempéries des navires et au respect des prescriptions relatives aux échelles de tirant d´eau et aux lignes de charge

Lignes directrices No. 10/83 25 avril 1983 Lignes directrices concernant l´observation de la règle 3 du chapitre IV de la convention Internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie huMaine en mer

Lignes directrices No. 11/83 25 avril 1983 Lignes directrices concernant les exemptions accordées aux navires

Lignes directrices No. 2/85 22 février 1985 Explication des termes utilisés dans le bulletin de la sécurité des navires No 10/83 (Lignes directrices concernant l´observation de la Règle 3 du Chapitre IV de la convention Internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie huMaine en mer)

Lignes directrices visant la

passerelle No. 7/92 20 juillet 1992 Lignes directrices visant l´usage de l´équipement de communication radio installé sur la passerelle de navigation

Liste No. 4/86 5 mai 1986 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation agréées

Liste No. 6/87 19 mai 1987 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparations agréées

Liste des mots-clés No. 2/93 10 mai 1993 Édition spéciale - 1993 - Bulletins de la sécurité des navires - Liste des mots-clés par ordre alphabétique

LITTon No. 8/92 28 juillet 1992 Radiobalise de localisation des sinistres (RLS) KODEN Modèle 948 de 406 MHz

Livret de service No. 6/79 1979 Modification du règlement technique sur les stations radio de navires

Machines No. 3/88 22 janvier 1988 Entretien et fonctionnement des machines

Maillon de sécurité No. 4/89 10 mars 1989 Mécanisme de dégagement hydrostatique (HRU) de Berwyn, marque 5F

Maintien des compétences No. 14/88 8 septembre 1988 Mise en oeuvre de la Convention Internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (STCW)

Maintien des compétences No. 10/91 21 juin 1991 Délivrance de la mention de maintien des compétences aux certificats

Maintien des compétences No. 14/92 8 décembre 1992 Règlements sur la délivrance des certificats et sur l´armement en hommes

Manoeuvres No. 1/77 1977 Règlement révisé pour prévenir les abordages

Marchandises en sacs No. 6/86 5 mai 1986 Chargement et arrimage de marchandises en sacs

MARPOL No. 12/92 4 décembre 1992 Règlement sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures

MARPOL No. 13/92 4 décembre 1992 Règlement sur les produits chimiques dangereux et les substances liquides nocives

MARPOL No. 15/92 10 décembre 1992 Accession du Canada à MARPOL 73/78

MARPOL No. 1/93 5 janvier 1993 Règlement sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures

Matériel No. 1/90 8 janvier 1990 Fumigation de la cargaison d´un navire

Matériel No. 3/90 12 février 1990 Fumigation des cargaisons en cours de route - Préparatifs dans les ports canadiens

Mécanicien No. 3/93 10 mai, 1993 Formation obligatoire sur simulateur pour les mécaniciens de marine

Mécaniciens No. 8/88 22 février 1988 Mesures relatives à l´application des dispositions de la convention sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille en ce qui concerne le mécanicien de la salle des machines et l´adjoint de l´officier mécanicien chargé du quart

Mécaniciens No. 5/89 7 mars 1989 Mesures relatives à l´application des dispositions de la Convention sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille en ce qui concerne le mécanicien et l´adjoint de l´officier mécanicien de la salle des machines

Mécanisme (dégagement

hydrostatique) No. 16/85 24 octobre 1985 Installation et entretien des mécanismes de dégagement hydrostatiques des radeaux pneumatiques de sauvetage

Mécanisme (dégagement

hydrostatique) No. 4/89 10 mars 1989 Mécanisme de dégagement hydrostatique (HRU) de Berwyn, marque 5F

Mécanismes d´étanchéité

a l´eau No. 16/92 11 décembre 1992 Ouvertures étanches à l´eau et leur importance relativement à l´étanchéité

Médecins No. 2/91 11 février 1991 Les médecins habilités à effectuer des examens médicaux

Médecins No. 9/92 11 août 1992 Examen médical des marins

Mentions transporteurs No. 4/82 2 juin 1982 Mentions transporteurs de produits pétroliers et chimiques sur les certificats de capitaine et de lieutenant

Mesures de sécurité au travail No. 9/83 20 avril 1983 Accidents mortels mettant en cause des treuils et des poupées de treuils

Mesures de sécurité au travail No. 9/86 23 juin 1986 Mesures de sécurité au travail

Mesures de sécurité au travail No. 2/89 14 février 1989 Mesures de sécurité au travail

Mise à feu accidentelle No. 19/88 30 novembre 1988 Lance-amarre modèles ´Speedline International´ et ´Speedline 250´ de la société Pains-Wessex

Mise en oeuvre de la

Convention STCW No. 14/92 8 décembre 1992 Règlements sur la délivrance des certificats et sur l´armement en hommes

Mobile No. 11/91 27 juin 1991 Grues mobiles

Modification No. 3/83 14 janvier 1983 A) Règle 38 de la version modifiée du règlement sur les abordages (1983) B) Modification apportée au bulletin sur la sécurité des navires No. 5/82 (Version anglaise seulement)

Modifications No. 3/84 avril 1984 L´expérience tiendra lieu de certificat dans le cas de la personne supplémentaire de quart à la passerelle

Modifications No. 2/85 22 février 1985 Explication des termes utilisés dans le bulletin de la sécurité des navires No 10/83 (Lignes directrices concernant l´observation de la Règle 3 du Chapitre IV de la convention Internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie huMaine en mer)

Modifications No. 7/85 30 mai 1985 Reconnaissances réciproques des certificats de capacité

Modifications No. 11/85 12 juin 1985 Reconnaissance réciproque des certificats de capacité

Moteurs diesel No. 14/85 1 septembre 1985 Moteurs diesel défectueux

Mots-clés (liste) No. 2/93 10 mai 1993 Édition spéciale - 1993 - Bulletins de la sécurité des navires - Liste des mots-clés par ordre alphabétique

Nations-Unis No. 5/88 16 janvier 1988 Reconnaissance réciproque des brevets de compétence

Navigation No. 1/79 1979 Dangers pour la navigation des petits bateaux en eaux restreintes

Navigation No. 2/81 1981 Avertissement aux exploitants de petits bâtiments qui empruntent la passe Seymour (Colombie-Britannique)

Navigation No. 3/83 14 janvier 1983 A) Règle 38 de la version modifiée du règlement sur les abordages (1983)

B) Modification apportée au bulletin sur la sécurité des navires No. 5/82 (Version anglaise seulement)

Navigation No. 1/88 7 janvier 1988 Navires naviguant dans des conditions hivernales

Navigation dans la glace No. 11/92 11 novembre 1992 Navigation dans les glaces en eaux canadiennes (TP 5064)

Navigation dans les glaces No. 2/78 1978 Instructions aux propriétaires, armateurs et capitaines de navires concernant la navigation dans les glaces

Navigation dans les glaces No. 6/90 8 mai 1990 Navigation près de navires escortés par un brise-glace

Navire de pêche No. 10/84 8 juin 1984 Incendies survenant à bord de navires de pêche et provoqués par l´échappement du moteur

Navires No. 1/88 7 janvier 1988 Navires naviguant dans des conditions hivernales

Navires No. 8/89 22 septembre 1989 Des navires opérant dans des conditions hivernales

Navires No. 3/91 14 février 1991 Givrage des navires

Navires à passagers No. 7/87 19 juin 1987 Programme de conformité des navires à passagers

Navires à passagers No. 17/88 23 novembre 1988 Programme de conformité des navires à passagers

Navires à passagers No. 2/90 25 janvier 1990 Programme de conformité des navires à passagers

Navires à passagers No. 10/92 1 septembre 1992 Sécurité lors de l´embarquement/du débarquement des passagers et des véhicules utilisant les traversiers

Navires canadiens No. 4/88 15 janvier 1988 Services fournis par le registre central des marins

Navires d´affrètement No. 7/87 19 juin 1987 Programme de conformité des navires à passagers

Navires d´affrètement No. 17/88 23 novembre 1988 Programme de conformité des navires à passagers

Navires d´affrètement No. 2/90 25 janvier 1990 Programme de conformité des navires à passagers

Navires de construction spéciale No. 12/86 18 juillet 1986 Règlement sur les abordages - application de la règle (1E) et des dispositions d´exemption de la règle 38

Neige carbonique No. 2/80 1980 Utilisation de dioxyde de carbone solide (neige carbonique) comme agent refroidissant

Neige carbonique No. 3/86 1 avril 1986 Entretien des éléments d´installations d´extinction à neige carbonique

Niveau d´eau No. 13/84 29 août 1984 Alarmes de niveau d´eau dans la salle des machines

Normes relatives No. 16/88 3 novembre 1988 Directives et normes relatives à l´enlèvement d´installations et d´ouvrages au large sur le plateau continental et dans la zone économique exclusive

Notification No. 8/90 26 juin 1990 Système automatique d´entraide pour le sauvetage des navires

Nouveau Code IMDG No. 5/91 18 mars 1991 Transport maritime de marchandises dangereuses

Numérotage des bouées No. 3/77 1977 Règlement révisé pour prévenir les abordages - Utilisation de feux à éclats à bord des navires

Officiers mécaniciens No. 6/91 4 avril 1991 Exigences de formation aux "fonctions d´urgence en mer" pour les officiers mécaniciens

OMI No. 5/82 5 août 1982 Directives sur l´application uniforme de certaines règles du Règlement de 1972 pour prévenir les abordages en mer

OMI No. 12/90 30 novembre 1990 Directives de l´OMI sur la gestion pour la sécurité de l´exploitation des navires et la prévention de la pollution

OMI No. 3/92 5 mai 1992 La visibilité a la passerelle de navigation

Opérations No. 8/89 22 septembre 1989 Des navires opérant dans des conditions hivernales

Opérations de remorquage No. 6/80 1980 Interprétation de la Règle 3 (vi) du Règlement sur les abordages

Opérations des traversiers No. 10/92 1 septembre 1992 Sécurité lors de l´embarquement/du débarquement des passagers et des véhicules utilisant les traversiers

Ordinateur No. 12/85 8 juillet 1985 Approbation du calcul effectué par un programme d´ordinateur sur la stabilité du chargement de grain

organisations No. 15/83 14 novembre 1983 Renseignements au sujet de la Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC)

Outillage de chargement No. 11/91 27 juin 1991 Grues mobiles

Oxygène No. 3/82 28 mai 1982 Risques d´empoisonnement et d´asphyxie

Panne du servomoteur du

gouvernail No. 6/77 1977 Utilisation du pilote automatique et panne du servomoteur de gouvernail

Pannes de gouverne No. 4/78 1978 Précautions à être prises pour éviter le gel des gouvernails

Passe Seymour (Colombie-

Britannique) No. 2/81 1981 Avertissement aux exploitants de petits bâtiments qui empruntent la passe Seymour (Colombie-Britannique)

Pavillon No. 10/85 11 juin 1985 Signaux de jour indiquant des opérations de plongée

Pavillon étranger No. 5/86 5 mai 1986 Délivrance de lettres de conformité aux titulaires de brevets canadiens que veulent servir à bord de navires battant pavillon étranger

Pêche No. 6/88 4 mars 1988 Itinéraires et rapport de position - bateaux de pêche

Pesticides No. 3/89 1 mars 1989 Bulletin de la sécurité des navires No. 16/83 ´Fumigation en cours de route des cargaisons de grain´

Petits bateaux No. 3/81 1981 Réflecteur radar - dispositif de sécurité pour les petits bateaux

Petits contre gros navires No. 11/88 11 juillet 1988 Éviter une position très rapprochée dans des chenaux étroits et autour des quais

Pétrole No. 7/86 12 juin 1986 Opération de transbordement de pétrole dans l´arctique

Piles No. 12/88 6 septembre 1988 Piles de lampe de poche

Pilote automatique No. 6/77 1977 Utilisation du pilote automatique et panne du servomoteur de gouvernail

Pilote automatique No. 5/93 mai, 1993 Brouillage électromagnétique

Plastique No. 7/88 7 mars 1988 Tuyau en plastique

Plongée No. 10/85 11 juin 1985 Signaux de jour indiquant des opérations de plongée

Politique No. 9/92 11 août 1992 Examen médical des marins

Polluants No. 2/92 4 mai 1992 Règlement sur les rapports relatifs au rejet de polluants

Pollution No. 12/92 4 décembre 1992 Règlement sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures

Pollution No. 13/92 4 décembre 1992 Règlement sur les produits chimiques dangereux et les substances liquides nocives

Pollution No. 1/93 5 janvier 1993 Règlement sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures

Pontée No. 16/84 16 octobre 1984 Transport de Bois en pontée - l´installation de montants

Pontées No. 11/84 27 août 1984 Arrimage et assujettissement des pontées et des véhicules

Porte étanche No. 7/91 6 mai 1991 Accidents survenus lors de l´utilisation de portes étanches électriques

Porte étanche à glissières No. 7/91 6 mai 1991 Accidents survenus lors de l´utilisation de portes étanches électriques

Portes No. 1/85 5 février 1985 Fermeture et fixation des portes étanches

Portes étanches No. 3/78 1978 Utilisation appropriée des portes étanches

Portes étanches No. 1/85 5 février 1985 Fermeture et fixation des portes étanches

Portes étanches (mécanique) No. 4/81 1981 Instructions concernant la manoeuvre des portes étanches à fonctionnement mécanique à bord des navires

Position horizontale No. 4/93 13 mai 1993 Collapsus après sauvetage

Position très rapprochée No. 11/88 11 juillet 1988 Éviter une position très rapprochée dans des chenaux étroits et autour des quais

Poupées des treuils No. 9/83 20 avril 1983 Accidents mortels mettant en cause des treuils et des poupées de treuils

Pratiques courantes No. 3/87 2 février 1987 Évitement d´abordage - Pratiques courantes de navigation

Pratiques sûres en navigation No. 10/87 22 septembre 1987 Pratiques sûres en navigation - Courtoisie professionnelle et respect des collègues navigateurs

Procédure de communication

radio No. 7/92 20 juillet 1992 Lignes directrices visant l´usage de l´équipement de communication radio installé sur la passerelle de navigation

Produits pétroliers No. 9/91 4 juin 1991 Manuel de référence relatif au transfert des produits pétroliers dans les eaux arctiques (TP 10783)

Projecteurs No. 4/85 1 avril 1985 Exigences concernant les températures de fonctionnement des radiobalises de localisation des sinistres (RLS)

Propane No. 1/84 30 janvier 1984 Systèmes de chauffage domestiques au gaz propane à bord des navires non à passagers

Propane No. 9/87 7 septembre 1987 Explosion de gaz propane

Prorogations No. 14/91 Ad. 19 novembre 1991 Inspection des navires canadiens à l´extérieur du Canada et l´octroi de prorogations à leurs certificats

Prorogations No. 14/91 19 novembre 1991 Inspection des navires canadiens à l´extérieur du Canada et l´octroi de prorogations à leurs certificats

Protection thermique No. 16/86 27 novembre 1986 Protection de radeaux de sauvetage pneumatiques par temps extrêmement froids

Publication No. 14/83 21 septembre 1983 Pratiques de sécurité en vigueur à bord des bateaux de pêche

Qualification No. 6/82 20 juillet 1982 Qualifications de matelot faisant Partie d´une équipe de quart à la passerelle

Qualifications de navires-

citernes No. 5/92 7 juillet 1992 Nouveaux brevets pour les officiers mécaniciens, les matelots du service pont et les matelots de la chambre des machines des navires-citernes transporteurs d´hydrocarbures (pétroliers), de produits chimiques et de gaz liquéfié.

Quart à la passerelle No. 3/84 avril 1984 L´expérience tiendra lieu de certificat dans le cas de la personne supplémentaire de quart à la passerelle

Quart dans la machine

d´un navire No. 7/83 1 mars 1983 Norme pour la sécurité du quart dans la machine d´un navire

Quart des machines No. 3/80 1980 Feu devenu incontrôlable sur un navire, suite à un petit incendie qui pris naissance dans la tranche des machines

Radars à balayage de trame No. 1/92 5 février 1992 "Blocage" potentiel des affichages radar a balayage de trame

Radeaux de sauvetage No. 16/86 27 novembre 1986 Protection de radeaux de sauvetage pneumatiques par temps extrêmement froids

Radeaux pneumatiques No. 16/85 24 octobre 1985 Installation et entretien des mécanismes de dégagement hydrostatiques des radeaux pneumatiques de sauvetage

Radiotélégraphique (station) No. 10/83 25 avril 1983 Lignes directrices concernant l´observation de la règle 3 du chapitre IV de la convention Internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie huMaine en mer

Radiotéléphone No. 5/83 25 janvier 1983 Directives concernant les communications de détresse par radiotéléphone

Radiotéléphone No. 3/85 28 mars 1985 Règlement technique sur les stations (Radio) de navires (RTSRN), article 41 "Source d´électricité de réserve pour les stations radiotéléphoniques de navires

Radiotéléphone No. 5/93 mai, 1993 Brouillage électromagnétique

Rapports No. 2/92 4 mai 1992 Règlement sur les rapports relatifs au rejet de polluants

Réchauffeur d´air No. 13/86 8 septembre 1986 Incendies à bord de navires causés par des systèmes de chauffage pourvus d´éléments de réchauffage électriques

Récipient à pression No. 4/91 15 mars 1991 Récipients sous pression et essais de pression hydrostatique

Recommandations No. 2/83 10 janvier 1983 Recommandations faisant suite à une enquête officielle sur la perte d´un navire

Recommandations (remorquage) No. 13/88 7 septembre 1988 Sécurité des navires et autres objets flottants remorqués

Reconnaissance réciproque No. 13/90 3 décembre 1990 Acceptation à bord de navires canadiens de certificats de capacité délivrés dans d´autres pays du Commonwealth

Réflecteur radar No. 3/81 1981 Réflecteur radar - dispositif de sécurité pour les petits bateaux

Réflecteurs radars No. 4/92 10 juin 1992 L´installation de réflecteurs radar sur les petits navires

Refroidissement No. 2/80 1980 Utilisation de dioxyde de carbone solide (neige carbonique) comme agent refroidissant

Réfugiés No. 2/79 1979 Réfugiés qui pourraient être en détresse dans les faux sud-est asiatiques

Réfugiés No. 15/85 9 octobre 1985 Aide aux personnes en détresse en mer

Réfugiés de la mer No. 2/79 1979 Réfugiés qui pourraient être en détresse dans les faux sud-est asiatiques

Registre No. 9/85 10 juin 1985 Services offerts par le registre central des marins

Règle 38 (Exemptions) No. 12/86 18 juillet 1986 Règlement sur les abordages - application de la règle (1E) et des dispositions d´exemption de la règle 38

Règlement No. 5/79 1979 Modification au Règlement technique sur les stations (radio) de navires

Règlement, stations de navires No. 5/80 1980 Modification du Règlement technique sur les stations radio de navires

Règlement sur les abordages No. 4/77 1977 Règlement sur les abordages - Clarification de la Règle 28 - Navires handicapés par leur tirant d´eau

Règlement sur les abordages No. 6/80 1980 Interprétation de la Règle 3 (vi) du Règlement sur les abordages

Règlement sur les abordages No. 5/82 5 août 1982 Directives sur l´application uniforme de certaines règles du Règlement de 1972 pour prévenir les abordages en mer

Règlement sur les abordages No. 3/83 14 janvier 1983 A) Règle 38 de la version modifiée du règlement sur les abordages (1983)

B) Modification apportée au bulletin sur la sécurité des navires No. 5/82 (Version anglaise seulement)

Règlement sur les abordages No. 2/84 10 février 1984 Règlement sur les abordages - hydravions manoeuvrant sur l´eau

Règlement sur les abordages No. 5/85 20 mai 1985 Utilisation de projecteurs à vapeur de sodium en mer

Règlement sur les abordages No. 12/86 18 juillet 1986 Règlement sur les abordages - application de la règle (1E) et des dispositions d´exemption de la règle 38

Règlement sur les cartes et

publications No. 2/87 29 janvier 1987 Systèmes électroniques de visualisation des cartes marines

Règlement sur les abordages No. 11/88 11 juillet 1988 Éviter une position très rapprochée dans des chenaux étroits et autour des quais

Règlement sur les abordages No. 10/89 23 octobre 1989 Règlement sur les abordages - hydravions manoeuvrant sur l´eau

Règlement sur les abordages No. 6/90 8 mai 1990 Navigation près de navires escortés par un brise-glace

Règles d´inspection No. 5/81 1981 Garde côtière canadienne direction de la sécurité des navires règles d´inspection

Rejet No. 2/92 4 mai 1992 Règlement sur les rapports relatifs au rejet de polluants

Rejet de filets No. 8/87 16 juillet 1987 Rejet en mer de filets de pêche, d´objets en matière plastique et d´autres débris semblables

Remorque No. 18/88 23 novembre 1988 Vedettes portuaires - Sécurité opérationnelle

Remorqueur No. 6/81 1981 Recommandations que doivent respecter tous les remorqueurs qui, à l´aide d´une longue touée à l´arrière, tirent un navire

Remorqueurs No. 6/83 25 février 1983 Remorqueurs qui, à l´aide d´une longue touée à l´arrière, tirent un navire

Réparation No. 14/86 24 octobre 1986 Convention Internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) - Entreprises de réparation approuvées

Repérés No. 4/92 10 juin 1992 L´installation de réflecteurs radar sur les petits navires

Réseau portuaire No. 6/89 8 mai 1989 Sécurité de mise à la masse en cale sèche

Réservoir (Capacité) No. 2/83 10 janvier 1983 Recommandations faisant suite à une enquête officielle sur la perte d´un navire

Réservoirs de combustibles No. 12/83 3 juin 1983 Réservoirs de combustible des embarcations de sauvetage motorisées des navires

Risque No. 1/87 2 janvier 1987 Risques d´incendie à bord des navires auto-déchargeurs

RLS No. 4/85 1 avril 1985 Exigences concernant les températures de fonctionnement des radiobalises de localisation des sinistres (RLS)

RLS No. 8/92 28 juillet 1992 Radiobalise de localisation des sinistres (RLS) KODEN Modèle 948 de 406 MHz

RLS Classe I No. 1/91 31 janvier 1991 Radiobalises de localisation des sinistres (RLS) Classe I à dégagement hydrostatique 406 MHz

Routines de quart No. 8/85 30 mai 1985 Routines de quart et opérations d´entretien de la chambre de machines

S.I.7 No. 5/81 1981 Garde côtière canadienne direction de la sécurité des navires règles d´inspection

Sabords de chargement et

portes No. 4/87 10 mars 1987 Fermeture des ouvertures extérieures étanches à l´eau et aux intempéries telles que les sabords de chargement, les portes ou autres moyens d´accès dans la coque ou la superstructure d´un navire

Sanctions No. 5/91 18 mars 1991 Transport maritime de marchandises dangereuses

Sangle de sécurité No. 6/92 17 juin 1992 Sangle de sécurité de combinaison d´immersion.

Sauvegarde (vie huMaine

en mer, 1974) No. 2/87 29 janvier 1987 Systèmes électroniques de visualisation des cartes marines

Sauvetage des navires No. 1/81 1981 Système automatique d´entraide pour le sauvetage des navires (AMVER)

Seconde Guerre mondiale No. 9/85 10 juin 1985 Services offerts par le registre central des marins

Sécurité No. 14/83 21 septembre 1983 Pratiques de sécurité en vigueur à bord des bateaux de pêche

Sécurité No. 12/84 29 août 1984 Machines en marche - danger

Sécurité de l´exploitation des

navires No. 12/90 30 novembre 1990 Directives de l´OMI sur la gestion pour la sécurité de l´exploitation des navires et la prévention de la pollution

Sécurité de mise à la masse No. 6/89 8 mai 1989 Sécurité de mise à la masse en cale sèche

Sécurité des opérations de

remorquage No. 13/88 7 septembre 1988 Sécurité des navires et autres objets flottants remorqués

SEN No. 1/89 25 janvier 1989 révision des cours de navigation électronique simulée

Signal sonore No. 4/81 1981 Instructions concernant la manoeuvre des portes étanches à fonctionnement mécanique à bord des navires

Signaux de détresse No. 12/88 6 septembre 1988 Piles de lampe de poche

Signaux de jour No. 10/85 11 juin 1985 Signaux de jour indiquant des opérations de plongée

Simulateur No. 3/93 10 mai, 1993 Formation obligatoire sur simulateur pour les mécaniciens de marine

SOLAS No. 13/91 17 septembre 1 Document concernant l´effectif minimal de sécurité

SOLAS 74 No. 10/83 25 avril 1983 Lignes directrices concernant l´observation de la règle 3 du chapitre IV de la convention Internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie huMaine en mer

SOLAS 74 No. 2/85 22 février 1985 Explication des termes utilisés dans le bulletin de la sécurité des navires No 10/83 (Lignes directrices concernant l´observation de la Règle 3 du Chapitre IV de la convention Internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie huMaine en mer)

Solvants No. 15/84 9 octobre 1984 Emploi abusif d´embarcations gonflables

Soupape de sûreté No. 4/84 12 avril 1984 Soupape de sûreté à ressort

Soupapes à tiges non-

montantes No. 2/83 10 janvier 1983 Recommandations faisant suite à une enquête officielle sur la perte d´un navire

Soupapes de pied No. 2/88 12 janvier 1988 Soupapes de pied (cheville) des combinaisons flottantes en cas de naufrage

Soupapes de sécurité No. 11/89 5 décembre 1989 Soupapes de sécurité

Soute No. 17/85 28 novembre 1985 Essai de combustible

Speedline No. 19/88 30 novembre 1988 Lance-amarre modèles ´Speedline International´ et ´Speedline 250´ de la société Pains-Wessex

Stabilité No. 12/85 8 juillet 1985 Approbation du calcul effectué par un programme d´ordinateur sur la stabilité du chargement de grain

Stations de navires No. 5/79 1979 Modification au Règlement technique sur les stations (radio) de navires

Stations de navires No. 3/85 28 mars 1985 Règlement technique sur les stations (Radio) de navires (RTSRN), article 41 "Source d´électricité de réserve pour les stations radiotéléphoniques de navires

Sun No. 9/89 29 septembre 1989 Câbles métalliques

Surcharge No. 15/88 26 septembre 1988 Chargement excessif des conteneurs

Survivants No. 15/85 9 octobre 1985 Aide aux personnes en détresse en mer

Système de chauffage No. 1/82 26 mars 1982 Incendies à bord de navires causés par des systèmes de chauffage pourvus d´éléments de réchauffage électriques

Systèmes de chauffage No. 1/84 30 janvier 1984 Systèmes de chauffage domestiques au gaz propane à bord des navires non à passagers

Talon No. 1/86 22 janvier 1986 Combinaison d´immersion flottante et isolée défectuosité de fermeture à glissière

Talon No. 2/86 31 janvier 1986 (Ce bulletin n´est pas disponible en français)

Talon No. 8/91 8 mai 1991 Combinaison d´immersion en cas de naufrage - Défectuosité de la fermeture à glissière

Techniques de sauvetage No. 4/93 13 mai 1993 Collapsus après sauvetage

Tension artérielle No. 4/93 13 mai 1993 Collapsus après sauvetage

Terminus de traversiers No. 10/92 1 septembre 1992 Sécurité lors de l´embarquement/du débarquement des passagers et des véhicules utilisant les traversiers

Tige de piston tubulaire No. 4/90 7 mars 1990 Bris d´un bras d´autodéchargement

Timonerie des navires No. 1/80 1980 Feux de manoeuvre. - Verre de couleur dans les fenêtres de la timonerie des navires

Tirant d´eau No. 4/77 1977 Règlement sur les abordages - Clarification de la Règle 28 - Navires handicapés par leur tirant d´eau

Touée No. 6/81 1981 Recommandations que doivent respecter tous les remorqueurs qui, à l´aide d´une longue touée à l´arrière, tirent un navire

Touée No. 6/83 25 février 1983 Remorqueurs qui, à l´aide d´une longue touée à l´arrière, tirent un navire

TP 4071 No. 8/85 30 mai 1985 Routines de quart et opérations d´entretien de la chambre de machines

TP 5021 No. 12/84 29 août 1984 Machines en marche - danger

Transbordement No. 7/86 12 juin 1986 Opération de transbordement de pétrole dans l´arctique

Transbordement de personnel No. 11/90 7 novembre 1990 Transbordement de personnel

Transfert No. 9/91 4 juin 1991 Manuel de référence relatif au transfert des produits pétroliers dans les eaux arctiques (TP 10783)

Transformateur (puissance

d´isolement) No. 6/89 8 mai 1989 Sécurité de mise à la masse en cale sèche

Treuils No. 9/83 20 avril 1983 Accidents mortels mettant en cause des treuils et des poupées de treuils

Tuyauteries No. 7/88 7 mars 1988 Tuyau en plastique

Tuyaux No. 13/85 18 juillet 1985 Précautions contre les incendies - tuyaux de carburant et raccords

Urgence No. 4/79 1979 Précautions contre l´incendie à bord des navires

Urgences No. 3/78 1978 Utilisation appropriée des portes étanches

Vedette portuaire No. 18/88 23 novembre 1988 Vedettes portuaires - Sécurité opérationnelle

Ventilation No. 3/82 28 mai 1982 Risques d´empoisonnement et d´asphyxie

Ventilation No. 16/83 8 décembre 1983 Fumigation des espaces à cargaisons chargés

Ventilation No. 1/84 30 janvier 1984 Systèmes de chauffage domestiques au gaz propane à bord des navires non à passagers

Ventilation No. 6/84 24 avril 1984 Utilisation des ventilateurs aspirants ou soufflants portatifs du type venturi dans des locaux non-exempts de gaz

Verre de couleur No. 1/80 1980 Feux de manoeuvre. - Verre de couleur dans les fenêtres de la timonerie des navires

Visibilité à la passerelle de

navigation No. 3/92 5 mai 1992 La visibilité a la passerelle de navigation

Visibilité à passerelle de

navigation No. 8/86 18 juin 1986 Lignes directrices sur la visibilité à la passerelle de navigation

Voyage No. 6/88 4 mars 1988 Itinéraires et rapport de position - bateaux de pêche

Voyages au long cours No. 7/84 23 mai 1984 Navires canadiens faisant des voyages au long cours ou de cabotage de classe I

Watercraft No. 10/86 2 juillet 1986 Perte d´embarcations de survie "watercraft" de 9, 12 M de longueur à cause de crocs d´appareils de décrochage défectueux

Zones de sécurité No. 8/80 1980 Zones de sécurité autour des navires et des plate-formes d´exploration et d´exploitation au large.

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Les propriétaires de navires commerciaux immatriculés et ayant des permis, reçoivent automatiquement les bulletins.