Bulletins de la sécurité des navires (BSN)
Date (Y-M-D): 1998-10-26
Objet: Recueil de règles pratiques pour la sécurité du chargement et du déchargement des vraquiers
Le présent bulletin remplace le bulletin no 13/1995.
À sa 20ième session, la vingtième Assemblée de l´organisation maritime Internationale (OMI) a adopté le Recueil de règles pratiques pour la sécurité du chargement et du déchargement des vraquiers (A20/Res. 862).
L´organisation maritime Internationale a mis au point le présent Recueil afin de réduire au minimum les pertes de vraquiers. L´objet du Recueil est d´aider les responsables de la sécurité du chargement et du déchargement des vraquiers à s´acquitter de leurs fonctions et de rendre ces navires plus sûrs.
Il est recommandé par la présente à toutes les Parties engagées dans le chargement et le déchargement des cargaisons en vrac de prendre en considération le CONTENUE du Recueil, de bien assimiler ses procédures et de faire appliquer ces procédures dans leurs activités. De plus, il est recommandé instamment que des exemplaires du Recueil puissent être consultés à bord de chaque navire, par les affréteurs et à chaque terminal de chargement et de déchargement de vrac, afin que son information soit profitable à chaque instant et que les responsabilités de chacun soient connues.
on ne saurait trop insister sur l´importance de ce point à la lumière des modifications apportées aux modalités du chapitre VI de SOLAS sur le transport des cargaisons, en particulier l´entrée en vigueur de la règle 7 le 1er juillet 1998. Voir les détails pertinents dans la Résolution MSC.47 (66).
La Recueil comprend la "liste de contrôle de sécurité navire-terre", conçue pour favoriser la coopération entre navire et terminal. Par conséquent, le bulletin de la Sécurité des navires no 13/95 est annulé.
Le document suivant peut être visualisés ou téléchargés :
Recueil de règles pratiques pour la sécurité du chargement et du déchargement des vraquiers (2.8 MO)
MSC.47 (66) et A20/Res. 862 (2.8 MO)
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Mots Clés: Les demandes de renseignements sur le présent bulletin doivent être adressées comme suit :
2. Vraquiers
3. Sécurité du chargement et du déchargement
Naim Nazha
613-991-3140
Sécurité maritime
Tour C, Place de Ville
11 ième étage, 330 rue Sparks
Ottawa, ontario K1A 0N8
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