Sécurité de la navigation & radiocommunications
Règlement de 1999 sur les station de Navires (Radio)
- Navires ≥ 20 m et certifiés pour transport de >12 passagers, ou navires de ≥ 300tjb.
- Tous les autres navires
Légende :
- Le texte en italique exprime les nouvelles exigences. Elles entreront en vigueur le 1er avril 2001, à moins d´indication contraire.
- Ne figurent pas les exigences pour les navires ressortissant à la convention de sécurité, qui doivent être conformes à la convention de sécurité.
- Ne figurent pas les exigences pour les navires ressortissant à la convention de sécurité, qui doivent être conformes à la convention de sécurité.
- Le règlement ne s´applique pas aux yachts sans commandant ni équipage embauché, ni aux remorqueurs dans un ancrage.
Navires ≥ 20 m et certifiés pour transport de >12 passagers, ou navires de ≥ 300tjb.
| Équipement | Secteur maritime | ||
|---|---|---|---|
| A1 ou secteur VHF | A2 | A3 | |
| Radio VHF avec ASN
(Règlement sur les stations radio de navire - RSNR) |
Oui
|
||
| Station terrestre de navire INMARSAT avec EGC, et radio MF avec ASN,
ou Radio MF/HF avec ASN et NBDP (RSNR) |
Non |
Oui (EGC requis seulement hors de portée de NAVTEX) |
Oui Option MF/HF seulement |
| Récepteur NAVTEX
(aucun changement à l´exigence actuelle - RSNR) |
Non | Oui | Non |
| RLS (dégagement libre)
(RSNR) |
Oui | ||
| Transpondeur(s) radar (SART)
(RSNR, Règlement sur l´équipement de sauvetage, Règlement sur l´inspection des grands bateaux de pêche et Règlement sur l´inspection des petits bateaux de pêche) |
Non |
Oui 2 requis, sauf pour navire certifié pour ≤12 passagers avec tonnes brutes <500, un seul requis |
|
| Poste radio portatif VHF d´embarcation de sauvetage
(Règlement sur l´équipement de sauvetage, Règlement sur l´inspection des grands bateaux de pêche) |
Non |
Oui 3 requis si le navire est certifié pour >12 passagers avec >5 tonnes brutes |
|
| Source d´énergie de réserve | Oui | ||
Tous les autres navires
| Équipement | Secteur maritime | ||
|---|---|---|---|
| A1 ou secteur VHF | A2 | A3 | |
| Radio VHF avec ASN
(Règlement sur les stations radio de navire - RSNR) |
Oui
|
||
| Station terrestre de navire INMARSAT avec EGC, et radio MF avec ASN,
ou Radio MF/HF avec ASN et NBDP (RSNR) |
Non | ||
| Récepteur NAVTEX
(aucun changement à l´exigence actuelle - RSNR) |
Non |
Oui
|
Non |
| RLS (dégagement libre)
(RSNR) |
Oui
|
||
| Transpondeur(s) radar (SART)
(RSNR, Règlement sur l´équipement de sauvetage, Règlement sur l´inspection des grands bateaux de pêche et Règlement sur l´inspection des petits bateaux de pêche) |
Oui 1 par navire >20 m et dépasse limites voyages de cabotage II, mais peut continuer à utiliser deux RLS classe II jusqu´à ce que la première batterie de RLS soit à plat |
||
| Poste radio portatif VHF d´embarcation de sauvetage
(Règlement sur l´équipement de sauvetage, Règlement sur l´inspection des grands bateaux de pêche) |
Oui 3 requis, sauf pour navire certifié pour ≤12 passagers avec jauge brute <500; à ce moment, en utiliser 2
|
||
| Source d´énergie de réserve |
Oui si le navire est ≤ 20 m, transporte plus de six passagers, ou est un remorqueur |
||
ASN : système d´alerte par appel sélectif numérique
EGC : système amélioré d´appel sélectif de groupe
NBDP : impression directe à bande étroite
Exigences additionnelles : carte de procédures d´urgence, manuels d´utilisation et d´entretien courant, pièces de rechange consomptibles, publications radio, calendrier, télécopie météorologique (Arctique), antennes de rechange (certains navires ≤ 20m).