*La date de fin d'admissibilité du 1er octobre 2024 s'applique uniquement aux véhicules zéro émission (VZE) fabriqués dans des pays avec lesquels le Canada n'a pas d'accord de libre-échange. Ces VZE resteront admissibles aux incitatifs du Programme iVZE s'ils sont déjà au Canada ou en transit vers le Canada avant le 1er octobre 2024. Les véhicules fabriqués au Canada ou dans des pays ayant un accord de libre-échange continueront d'être admissibles aux incitatifs. Veuillez consulter votre concessionnaire local pour déterminer si le véhicule qui vous intéresse est admissible.
Si vous cherchez à louer ou à acheter un nouveau véhicule zéro émission et que vous voulez savoir s'il est admissible au Programme d’incitatifs pour les véhicules zéro émission (iVZE), veuillez consulter la liste de véhicules admissibles au Programme iVZE ci-dessous. Pour vous aider dans votre recherche de véhicules admissibles, vous pouvez rechercher des éléments de la liste à l'aide de la fonction de recherche, notamment par type de carburant.
Si vous avez des questions supplémentaires sur une marque ou un modèle particulier, veuillez communiquer avec le constructeur automobile ou votre concessionnaire local.
Pour plus d'informations sur l'admissibilité des véhicules, veuillez consulter les informations figurant sous la liste des véhicules admissibles.
| Année-modèle | Marque | Modèle | Version | Type de carburant | Autonomie électrique est égale ou supérieure à 50 km | Incitatif à l'achat ou à la location 48 mois | Incitatif à la location 36 mois | Incitatif à la location 24 mois | Incitatif à la location 12 mois | Date d'admissibilité (année-mois-jour) |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2025 | Volvo | EX30 | Single Motor Extended Range | VÉ |
✓
|
5 000 $ | 3 750 $ | 2 500 $ | 1 250 $ | 2024-06-09 à 2024-10-01* |
| 2025 | Volvo | EX40 | Single Motor Extended Range Twin Motor |
VÉ |
✓
|
5 000 $ | 3 750 $ | 2 500 $ | 1 250 $ | 2024-07-01 |
| 2025 | Volvo | S60 | Plug-in hybrid | VHR |
✓
|
5 000 $ | 3 750 $ | 2 500 $ | 1 250 $ | 2024-07-01 |
| 2025 | Volvo | XC60 | Plug-in hybrid | VHR |
✓
|
5 000 $ | 3 750 $ | 2 500 $ | 1 250 $ | 2024-06-17 à 2024-10-01* |
| 2024 | Volvo | C40 Recharge | Single Motor Twin Motor |
VÉ |
✓
|
5 000 $ | 3 750 $ | 2 500 $ | 1 250 $ | 2023-05-17 |
| 2024 | Volvo | S60 | Recharge | VHR |
✓
|
5 000 $ | 3 750 $ | 2 500 $ | 1 250 $ | 2023-06-12 |
| 2024 | Volvo | XC40 Recharge | Single Motor Twin Motor |
VÉ |
✓
|
5 000 $ | 3 750 $ | 2 500 $ | 1 250 $ | 2023-05-17 |
| 2024 | Volvo | XC60 | Recharge | VHR |
✓
|
5 000 $ | 3 750 $ | 2 500 $ | 1 250 $ | 2024-03-01 |
| 2023 | Volvo | C40 | Recharge | VÉ |
✓
|
5,000 $ | 3,750 $ | 2,500 $ | 1,250 $ | 2022-08-16 |
| 2023 | Volvo | V60 | Recharge | VHR |
✓
|
5,000 $ | 3,750 $ | 2,500 $ | 1,250 $ | 2022-09-13 |
| 2023 | Volvo | XC40 | Recharge | VÉ |
✓
|
5,000 $ | 3,750 $ | 2,500 $ | 1,250 $ | 2022-08-16 |
| 2022 | Volvo | V60 Recharge | R Design (Extended Range) | VHR |
✓
|
5,000 $ | 3,750 $ | 2,500 $ | 1,250 $ | 2022-04-25 |
| 2022 | Volvo | XC40 Recharge | VÉ |
✓
|
5,000 $ | 3,750 $ | 2,500 $ | 1,250 $ | 2022-04-25 | |
| 2018/2019 | smart | EQ fortwo cabriolet | VÉ |
✓
|
5,000 $ | 3,750 $ | 2,500 $ | 1,250 $ | 2019-05-01 | |
| 2018/2019 | smart | EQ fortwo coupe | VÉ |
✓
|
5,000 $ | 3,750 $ | 2,500 $ | 1,250 $ | 2019-05-01 | |
| 2017/2018 | smart | fortwo electric drive cabriolet | VÉ |
✓
|
5,000 $ | 3,750 $ | 2,500 $ | 1,250 $ | 2019-05-01 | |
| 2017/2018 | smart | fortwo electric drive coupe | VÉ |
✓
|
5,000 $ | 3,750 $ | 2,500 $ | 1,250 $ | 2019-05-01 |
Avis important
Cette liste sera mise à jour sur une base régulière; veuillez vous assurer que la voiture qui vous intéresse est sur cette liste. Veuillez consulter les sites Web des constructeurs automobiles pour obtenir des renseignements et spécifications plus détaillés en ce qui a trait aux véhicules figurant sur cette liste.
Tous les véhicules figurant sur la liste ont été jugés admissibles au programme iVZE, selon les prix de détail suggérés par le fabricant (PDSF) fournis à Transports Canada par les constructeurs automobiles. Aux fins de ce programme, le PDSF ne comprend par les coûts supplémentaires, tels que le transport, la livraison et d'autres frais. Au Québec, le règlement exige que les vendeurs affichent un prix « tout compris », ce qui comprend ces coûts supplémentaires.
L’admissibilité des véhicules, y compris la continuation de l'admissibilité, demeurent à la discrétion du ministre des Transports.
Tous les frais et coûts liés à l'achat ou à la location d'un véhicule admissible, tels que les frais de transport et de livraison, doivent être comparables aux mêmes frais et coûts des autres véhicules vendus par le même constructeur. Si Transports Canada estime qu'un constructeur automobile s'écarte potentiellement des approches de tarification standard en ce qui concerne ces frais / coûts, Transports Canada se réserve le droit de retirer un véhicule de la liste d'admissibilité.
Critères d'admissibilité des véhicules
Pour être admissibles au Programme iVZE, les véhicules doivent :
- respecter toutes les Normes de sécurité automobiles du Canada;
- être destinés à être utilisés sur les voies publiques, les routes et les autoroutes;
- avoir au moins quatre roues fonctionnelles et être capable de rouler sur la route (p. ex. pas un véhicule à basse vitesse).
Seuls les VZE neufs (c.-à-d. qui sont immatriculés pour la première fois) sont admissibles à l'incitatif du gouvernement fédéral. Les VZE admissibles qui sont des démonstrateurs (un véhicule de démonstration que les acheteurs peuvent essayer) sont considérés comme de nouveaux véhicules pourvu que le relevé de l'odomètre soit inférieur à 10 000 km.
Avant d'inclure un véhicule sur la liste de véhicules admissibles, Transports Canada a examiné une demande du constructeur automobile et a constaté que le véhicule répond aux exigences du Programme iVZE. À savoir que le véhicule est :
- un véhicule de passagers dont le modèle de base affiche un prix de détail suggéré par le fabricant (PDSF) de moins de 55 000 $;
- Les versions plus coûteuses de ces véhicules sont également admissibles à un incitatif à l'achat, pourvu que le PDSF ne dépasse pas 65 000 $;
ou
- une familiale, une camionnette, un véhicule utilitaire sport, une mini-fourgonnette, un fourgon ou un véhicule spécialisé dont le modèle de base affiche un prix de détail suggéré par le fabricant (PDSF) de moins de 60 000 $;
- Les versions plus coûteuses de ces véhicules sont également admissibles à un incitatif à l'achat, pourvu que le PDSF ne dépasse pas 70 000 $.
Les véhicules demeurent admissibles à l'incitatif même si le prix d'achat réel du véhicule dépasse ces limites en raison des frais de livraison, de transport, et de choix d'une certaine couleur, d'accessoires particuliers (p. ex. un porte-bagages de toit), d'options et de forfaits. Tant qu'un véhicule (année, marque, modèle et version) figure dans la liste de véhicules admissibles, un incitatif peut être offert. La version d'un véhicule est un ensemble d'options et de finitions prédéterminées offert pour un certain modèle de véhicules (p.ex., base, sport, touring, etc.). Un modèle de véhicule peut être disponible en plusieurs versions. Différentes versions auront typiquement différents prix de détail suggéré par le fabricant (PDSF).
Veuillez noter que nous mettons à jour la liste des véhicules éligibles du Programme iVZE dès qu'une nouvelle marque et/ou un nouveau modèle est approuvé. Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec nous par courriel à iZEV-iVZE@tc.gc.ca ou au numéro gratuit 1-800-O-Canada pour les questions générales.