2011-2012 Rapport ministériel sur le rendement

Table des matières

Message du ministre

Section I – Aperçu du ministère

• 1.1 Renseignements sommaires

  • 1.1.1 Raison d'être et responsabilités
  • 1.1.2 Résultats stratégiques et architecture des activités de programme

• 1.2 Apport des priorités aux résultats stratégiques

• 1.3 Analyse des risques

  • 1.3.1 Contexte opérationnel
  • 1.3.2 Mode de gestion des risques
  • 1.3.3 Principaux secteurs de risque et réponses au risque

• 1.4 Sommaire du rendement

  • 1.4.1 Ressources financières
  • 1.4.2 Ressources humaines
  • 1.4.3 Contribution de Transports Canada à la Stratégie fédérale de développement durable
  • 1.4.4 Tableaux récapitulatifs du rendement selon les résultats stratégiques et les services internes

• 1.5 Profil des dépenses

• 1.6 Budget des dépenses par crédit voté

Section II – Analyse des activités de programme par résultat stratégique

• 2.1 Résultat stratégique : Un réseau de transport efficient

  • 2.1.1 Activité de programme : Cadres qui appuient le marché des transports
  • 2.1.2 Activité de programme : Portes d’entrée et corridors
  • 2.1.3 Activité de programme : Infrastructures de transport
  • 2.1.4 Activité de programme : Innovation dans le secteur des transports

• 2.2 Résultat stratégique : Un réseau de transport respectueux de l'environnement

  • 2.2.1 Activité de programme : Air pur – Transport
  • 2.2.2 Activité de programme : Eau propre – Transport
  • 2.2.3 Activité de programme : Gérance de l’environnement – Transport

• 2.3 Résultat stratégique : Un réseau de transport sécuritaire

  • 2.3.1 Activité de programme : Sécurité aérienne
  • 2.3.2 Activité de programme : Sécurité maritime
  • 2.3.3 Activité de programme : Sécurité ferroviaire
  • 2.3.4 Activité de programme : Sécurité routière
  • 2.3.5 Activité de programme : Transport des marchandises dangereuses

• 2.4 Résultat stratégique : Un réseau de transport sûr

  • 2.4.1 Activité de programme : Sûreté aérienne
  • 2.4.2 Activité de programme : Sûreté maritime
  • 2.4.3 Activité de programme : Sûreté du transport terrestre et du transport intermodal

• 2.5 Activité de programme : Services internes

• 2.6 Changements à la structure du gouvernement

Section III – Renseignements supplémentaires

• 3.1 Principales données financières

• 3.2 Tableaux de renseignements supplémentaires

  • Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
  • Écologisation des opérations gouvernementales
  • Initiatives horizontales
  • Vérifications internes et évaluations
  • Réponse aux comités parlementaires et aux vérifications externes
  • Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
  • Rapport d'étape sur les projets de transformation et les grands projets de l'État
  • Rapport d'étape sur les projets visés par une approbation spéciale du Conseil du Trésor
  • Frais d'utilisation et redevances réglementaires/Frais externes

Section IV – Autres sujets d'intérêt

• 4.1 Coordonnées de l'organisation