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Transports Canada
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Permis et immatriculation des bâtiments
1
Mise à jour sur les mesures adoptées pour répondre aux exigences de la Convention STCW Manille 2010 pour les capitaines, les officiers de pont et les matelots - BSN No : 12/2016
1
Mesures provisoires visant les petits moteurs diesel marins - BSN No : 07/2016
1
Mise à jour sur la manière de se conformer aux exigences de la Convention STCW Manille 2010 - BSN No : 09/2017
1
Entrée en vigueur de la phase 1 du nouveau Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche – BSN No : 03/2017
1
Certificats médicaux conformes à la STCW - changements de format - BSN No : 01/2017
1
Voyages en eaux abritées - BSN No : 08/2017 (Retiré)
1
Mesures provisoires visant les petits moteurs diesel marins – 2017 - BSN No : 02/2017
1
Véhicules aériens non habités/drones à proximité des installations portuaires et des navires - BSN No : 06/2017
1
Entrée en vigueur du nouveau Règlement sur la sécurité contre l’incendie des bâtiments BSN No : 04/2017
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Sujets
Aviation
196
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
111
Inspection et certification des bâtiments
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Navigation dans l'Arctique
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
146
Marchandises dangereuses
59
Transport routier
30
Programmes
22
Campagnes
14
Transport ferroviaire
11
Marine
9
Publications
7
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Examens législatifs
2
Initiatives
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Date
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2021
39
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105
2018
102
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2016
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2015
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202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
149
Corporate
1
Type de contenu
Page
101
Publication
56
Type
Type