Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 5991 à 6000 sur 6036 des éléments.
Recherche
Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 2004-01 : Licences des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Introduction
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Ex. 1 - Connaissance de l'avion et préparation au vol
1
Chapitre 5 - Supplément à l'intention du personnel de piste
1
Résumé de recherche – Validation de modèles numériques d’incendies de déversements de pétrole brut
1
Inscription, approbations et certification
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-016
1
Services aériens commerciaux
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
596
Page
597
Page
598
Page
599
Page courante
600
Page
601
Page
602
Page
603
Page
604
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
2263
Publications
1635
Services aériens commerciaux
674
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
56
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
48
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Aviation civile
14
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
14
Sûreté aérienne
14
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
2126
Transport maritime
1816
Transport routier
582
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
48
Publications
45
Matériel de sensibilisation et FAQ
41
Contenants
30
Bulletin de nouvelles
27
Plans d'intervention d'urgence
13
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Sommaires des mesures d’application de la loi
8
Avis de sécurité
7
Certificats temporaires
7
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
7
TMD En ligne
4
Documents d’expédition électroniques
1
Réglementation évolutive sur les documents d’expédition électroniques
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses au Canada
1
Transport ferroviaire
506
Programmes
244
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
109
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
15
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
8
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
142
2023
172
2022
112
2021
147
2020
409
2019
558
2018
356
2017
127
2016
112
2015
255
2014
82
2013
150
2012
173
2011
214
2010
1723
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
5292
TMD
496
Corporate
35
Ferroviaire
18
Maritime
13
Surface
5
Routier
2
Type de contenu
Page
4336
Publication
1606
Service
69
Sujet
25
Type
Type