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Transports Canada
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Affichage de 181 à 190 sur 760 des éléments.
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Tableau supplémentaire - Initiatives horizontales
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre C - Structure - Généralités
1
Programme de conformité des petits bâtiments - Écoles de navigation de plaisance
1
Pratique risquée de l'échouage partiel de barges - BSN No.: 13/2024
1
Maintenant en vigueur : Exigences de rejet pour les navires de croisière - BSN No.: 15/2024
1
Volet I - Politique – Détermination de la sanction pour une non-conformité de l’Arrêté d’Urgence relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
État des résultats prospectif de Transports Canada (non audité) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2018
1
Vérification des pratiques de surveillance des systèmes de gestion de la sécurité et de la sûreté
1
Mise à jour sur les mesures adoptées pour répondre aux exigences de la Convention STCW Manille 2010 pour les capitaines, les officiers de pont et les matelots - BSN No : 12/2016
1
Circulation des mouvements
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Sujets
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
11
Marine
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Publications
7
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Examens législatifs
2
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
655
2022
409
2021
484
2020
729
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2018
640
(-) 2017
2016
446
2015
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2013
471
2012
429
2011
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2188
2009
274
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
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Corporate
188
Maritime
181
TMD
60
Routier
32
Ferroviaire
18
Surface
1
Type de contenu
Page
625
Publication
122
Service
7
Sujet
6
Type
Type